La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 1
2ème législature de 1917 : Modifications constitutionnelles
Dim 6 Aoû 2017 - 21:18 par Mikha Brasnov
Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

Commentaires: 4
[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Dim 16 Juil 2017 - 19:21 par Alexeï Karenine
Karénine : Honorables députés de la Douma,

Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre …

Commentaires: 5
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 2 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 2 Invités :: 1 Moteur de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Projet de loi électorale

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

avatar

Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Projet de loi électorale   Jeu 22 Fév 2007 - 6:15

Il nous faut constituer un cadre juridique sur les elections et sa législation. Je vous demande donc de donner vos commentaires svp.

Loi sur les Élections

Article 1 Chaque Parti politique a droit de présenter un candidat au poste de Premier-Ministre de la Russlavie.

Article 2 Le Premier-Ministre doit demander la dissoulution du gouvernement au Tsar, automatiquement des élections seront déclencher.

Article 3 Le mandat de Premier-Ministre dureraen moyenne 6 mois jusqu'a un maximum de 9 mois, tout dépendemment de la situation politique et économique du pays.

Article 4 Une cotisation de 200 000 RR offerte par chaque parti politique est exigé pour présenter un candidat au poste de Premier-Ministre.

Article 5 Un Premier-Ministre ne peut se représenter plus de deux fois de suite, il peut cependant redéposer sa candidature autant de fois que celui ci le désir. Une dérogation peut etre donné par le Tsar avec un décret Impérial si personne d'autre ne désir porter sa candidature.

Article 6 La campagne électorale durera un temps maximum de 30 jours et un minimum de 10 jours. La cloture des élections devront avoir lui un vendredi et la nomination du gouvernement le lundi suivant. Le Premier-Ministre devra fixer 1 mois a l'avance le début des élections, la durée de celle-ci et la cloture.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Iossif Maï-Maïevski

avatar

Nombre de messages : 906
Age : 68
Localisation : Gornograd, Palais d'Hiver
Date d'inscription : 05/12/2006

MessageSujet: Re: Projet de loi électorale   Jeu 22 Fév 2007 - 10:34

C'est une initiative que j'approuve !
Il me semble utile de parler aussi des cas de dissolution anticipée, si ce n'est déja fait dans la Cst...
Si le 1er ministre n'a plus la majorité de la chambre (à travers un vote sur un projet tres important pour lui, ou directement à travers un vote de confiance), il serait en droit de dissoudre la chambre anticipativement et de démissioner.

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
Avocat,
député KD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nicolaiev LeBronov

avatar

Nombre de messages : 1668
Age : 47
Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 16/04/2006

MessageSujet: Re: Projet de loi électorale   Jeu 22 Fév 2007 - 21:12

Bien d'accord, sauf que je trouve injuste la clause disant que chaque parti devra verser 200 000 RR... A mon avis, les partis dépenses déjà bien assez d'argent afin de se faire connaitre et de financer la campagne, ne pensez vous pas? Hormis cela, vous aurez mon accord.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://lbjcavalier.skyblog.com
Ozy Krasstchenko

avatar

Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Re: Projet de loi électorale   Ven 23 Fév 2007 - 6:49

Les 200 000 RR sont en fait un mécanisme qui empeche n'importe quel quidam de se présenter comme Premier-Ministre simplement afin de brouiller les cartes. De plus, je ne crois pas que les Partis soit en manque de RR. Mais si vous le voulez nous pouvons diminuer la cotisation a 50 000 RR. Le fait est simplement que nous devons bloquer tout les empecheurs de tourner en rond.

Pour ce qui est des votes de confiance, je suis un peu ambigue voyez vous. Les Ministres ne sont pas tous députés dans la Douma. Voter pour un projet de loi demanderait que tous soit députés d'une région afin d'etre représentatif. N'empeche que notre gouvernement est de coalition également. Nous aurions tout simplement pu mettre que des Progressif-Conservateur, mais voulant unir le peuple, nous avons piger dans tout les partis.

En cas de démission du Premier-Ministre, le gouvernement est démis automatiquement selon la constitution. De nouvelles élections sont donc faites.

Avez vous un plan pour changer la représentativité des Ministres? Créer de nouvelles circonscriptions?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ozy Krasstchenko

avatar

Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Re: Projet de loi électorale   Mer 28 Fév 2007 - 3:31

Personne d'autre ne souhaite déposer un avis pour le projet de loi électoral?

Je laisse jusqu'a vendredi et lundi matin nous passerons donc aux votes pour les députés.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Projet de loi électorale   

Revenir en haut Aller en bas
 
Projet de loi électorale
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Projet 2007, agrandissement de Gentilly ?
» projet mercedes 508D 4X4
» Mon Projet : Golf 1 cab boite auto de 84
» Projet Coffre BMW E36
» projet restauration stage 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Archives :: Archives :: politiques-
Sauter vers: