La Sainte Russlavie

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 Décret Constitutant

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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Décret Constitutant   Lun 7 Mai 2007 - 12:32

Décret Constituant de l’empire de Russlavie (dit royaume du Congrès)

Préambule
La Russlavie est une monarchie constitutionnelle et parlementaire.
Le Tsar est le chef de l’Etat.
La capitale est Gornograd.

Article 1. Du pouvoir éxécutif
Le Tsar exerce ses pouvoirs conformément à la Constitution, sous réserve des amendements suivants.
Il nomme le 1er Ministre en tenant compte de la majorité parlementaire.
Le cabinet est formé par le premier Ministre.
Le veto du Tsar ne peut s’exercer que dans les matières de défense nationale.
Le Tsar promulgue les lois.

Article 2. du pouvoir législatif.
Le Congrès National représente la Nation. Ses membres sont élus par le peuple russlave. Il exerce le pouvoir législatif de concert avec le Tsar.
Le Congrès vote les lois.
Le tsar sanctionne les lois.

Article 3. des Russlaves, de leurs droits et de leurs libertés fondamentales.
a) Les Russlaves sont égaux devant la loi.
b) La jouissance des droits et libertés doit être assurée sans discrimination. En ce sens, l’Etat doit protéger les minorités religieuses et philosophiques.
c) La liberté individuelle est garantie.
d) Nul ne peut être poursuivi en dehors des cas prévus par la loi.
e) Les libertés des cultes, de la presse, d’expression, de la propriété, l’interdiction de la censure, sont garanties.

Article 4. Application du décret.
Le régent est chargé de l’application du présent décret constituant. Il est chargé d’assurer l’intégrité territoriale du pays par tous les moyens.
Le régent est chargé de trouver une solution à la crise dynastique.
Il doit organiser la tenue d’élections nationales dés que possible.
La Constitution a force supplétive.

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
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Dernière édition par le Lun 7 Mai 2007 - 17:35, édité 1 fois
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Michel Sebastopol

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MessageSujet: Re: Décret Constitutant   Lun 7 Mai 2007 - 16:03

Au nom des forces que je représente, j apporte mon appui à ce Décret

Vive la Russlavie !

Vive le Tzar !
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Décret Constitutant   Lun 7 Mai 2007 - 19:50

Décret I, 27 avril 1907 Amendé

de la composition du gouvernement
Le grand duc de Dunav est nommé ministre de la guerre et généralissime des armées russlaves. Il a ordre de procéder, par tous les moyens qu’il jugera bon, à la levée en masses des troupes nécéssaires au maintien de l’intégrité russlave.

Le prince Samsonov est nommé ministre des affaires étrangères.

Le voivode Boulkianov est nommé protecteur de Transylvanie pour la Régence.

Le portefeuille de l’Intérieur et de la Justice est réservé personnellement au Régent.

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Décret Constitutant   Ven 11 Mai 2007 - 20:52

A tous, présents et à venir,
Salut.
Iossif Iossifovitch Mai-Maievski, régent, a modifié la Constitution afin de la mettre en accord avec le Décret Constituant.

Néanmoins, le fonctionnement du futur état fédéral n'a pas encore été abordé. Il le sera en concertation avec les différents partenaires.
Le régime de la Noblesse n'a pas été modifié non plus.
Le régent est désireux de connaitre l'avis des Russlaves sur la question.
Noblesse honorifique ou non ?
That's the question...
Le régent propose également de remplacer le terme "Tsar de Russlavie" par "Tsar des Russlaves".

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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Michel Sebastopol

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MessageSujet: Re: Décret Constitutant   Dim 13 Mai 2007 - 10:31

Régent

comme vous le savez, pour l'instant les forces que je représentent ont un objectif premier la restauration de la paix civile.

Nous avons donc fait preuve de patience, néanmoins, tant que le Tsar ne fait pas une apparition publique, nous estimons que celui ci est prisonnier et qu'en conséquence nous serions des félons à travailler à une organisation qui n a qui sait pas du tout son assentiment.

Où sont le Tsar et le Tsarevich ?
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Décret Constitutant   Ven 18 Mai 2007 - 12:02

Grâce à Dieu, le tsarevitch nous as rejoins ! Le futur de la monarchie est assuré !
Le Tsar semble être aux mains des rouges de Svetivostok.
Nous allons lancer l'offensive sur cette région, et délivrer la famille impériale.

EL/ P-e périra t elle de la main des rouges, ce qui permettrait de couronner Alexei tsar. Un nouveau tsar pour un nouveau régime./EL

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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Vassili Bazaroff

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MessageSujet: Re: Décret Constitutant   Mer 13 Juin 2007 - 15:39

Le Tsar mérite une bonne fessée, c'est tout !

La Russlavie sera anarchiste ou ne sera pas !
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Décret Constitutant   Mar 21 Aoû 2007 - 21:34

A moins que les socialistes ne prennent sous leur aile le mouvement anarchiste, je recommande que l'amnistie ne vale pas pour ces canailles, et qu'une répression soit menée.

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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