La Sainte Russlavie

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Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Décrets   Sam 12 Mai 2007 - 5:09

Le Grand-Duc est le seul a pouvoir autorisé et établir un décret. Il est le pouvoir législatif. Le Grand-Duc a tout autorité suprême pour règner et diriger ses citoyens. Le délais d'un décret est permanent.

-Décret 1.0

Le 13 septembre (anniversaire du Grand-Duc) est jour de fête Nationale pour tous les Ninjovskois. Une journée férié et payé pour tous les travailleurs du Grand-Duché.

-Décret 1.1

L'école est obligatoire pour tous les enfants de 16 ans et moins, a moins d'une dérogation de la part du maire du village.

-Décret 1.2

La Santé est un bien universel pour tous, son accessiblité ne doit pas être remise en question. La gratuité est offert a tout les résidents permanents du Ninjovskia.


Dernière édition par le Jeu 17 Mai 2007 - 4:34, édité 1 fois
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Décrets   Dim 13 Mai 2007 - 2:40

-Décret 1.3

La religion officiel de l'État est le Bouddhinste, mais la liberté de culte est accepté.(le Ninjovskia n'étant plus un État, la liberté de culte est de mise Décret suspendu le 10/06/1908)

-Décret 1.4

La somme de 50 000 RR sera versé a l'Église C-O et au Mouvement Bouddhinste chacun, et ce, mensuellementé Les fonds proviendront des caisses de l'État.(Décret suspendu 10/06/1908)

-Décret 1.5

Le vendredi 4 mai 1907 est la date officielle de l'Indépendance du Ninjovskia. Le 4 mai de chaque année sera donc des aujourd'hui la Fête Nationale de l'Indépendance Ninjovskoise contre l'oppresseur Russlave.
C'est une journée chômé et férié.
(Décret suspendu 09/06/1908)


Dernière édition par Ozy Krasstchenko le Mer 11 Juin 2008 - 1:12, édité 2 fois
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Décrets   Jeu 17 Mai 2007 - 4:33

-Décret 1.6

Je nomme ministre de l'Intérieur Olaf Elsine, il sera chargé de faire règner la paix, l'ordre et la justice a travers tout le Royaume (Décret suspendu 09/06/1908)

-Décret 1.7

Je nomme Hildegarde Zornik, Chancelière du Grand-Duché. Elle sera responsable de la communication du Grand-duc avec ;e Gouvernement ninjovskois et les autorité Russlave. Celle-ci n'est pas autorisé a dialogué avec d'autre nation.(Décret suspendu 09/06/1908

-Décret 1.8

Ozy Krasstechnko, s'occupera personnellement de toutes les forces armées du Grand-Duché.(D.cret suspendu, il ny a plus de forces armées puisque qu'il n'y a plus d'État distinct 10/06/1908)


Dernière édition par Ozy Krasstchenko le Mer 11 Juin 2008 - 1:13, édité 5 fois
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Décrets   Mar 10 Juin 2008 - 4:13

-décret 1.9

Le Grand-Duché de Ninjovskia et la Province sont déclarés Territoire a Neutralité Permanente sous l'égide de la Russlavie. Ce qui en somme signifie qu'elle ne participera a aucune circonscription ou enrolement de force de la part du pouvoir Centrale de la Russlavie. À moins de violation de l'intégrité territorial de la Province. Le sang a déjà trop coulé sur les terres par le passé et souhaite maintenant se tourner vers le futur.


Dernière édition par Ozy Krasstchenko le Mer 11 Juin 2008 - 1:16, édité 1 fois
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Décrets   Mar 10 Juin 2008 - 4:23

Décret 1.10

Le Grand-Duc Ozy Krasstchenko est nommé Protecteur du Grand-Duché

Décret 1.11

Les expropriations et les saisis de maison sont légales si celle-ci sont nécessaire au développement de la Province.
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