La Sainte Russlavie

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 Nouvelle Constitution

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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Nouvelle Constitution   Jeu 25 Oct 2007 - 16:50

Il est temps de mettre en accord la constitution et l'organisation des pouvoirs avec l'évolution qu'a suivi le pays.

Idées concernant la répartition des pouvoirs dans la nouvelle cst :

le Premier Ministre
Le premier est élu par les députés. Il forme le gouvernement.
La Douma peut forcer le gouvernement à la démission en votant une motion de méfiance : les députés procèdent alors à l’élection d’un nouveau premier ministre.

le Président / Tsar ( ici il y a un choix à faire: dans les deux cas, le pouvoir du chef de l'état reste réduit: c'est le Premier Ministre qui concentre l'essentiel du pouvoir, comme dans la plupart des pays européens à part la France)
Le Président/Tsar nomme le PM élu par la chambre et les ministres proposés par le premier ministre. Il peut dissoudre la Douma (ce qui donne lieu à de nouvelles élections) sur demande de la moitié des députés ou sur demande du 1er ministre.
Le President / Tsar sanctionne (signe et approuve) les lois. Le President est le chef des armées. Plus pouvoirs honorifiques, anoblissement, décorations, etc…
Si président, élection au suffrage universel.


Procédure de révision de la Cst : (laquelle ?)
- 2/3 + veto du president / Tsar (veto réel ici, pas de symbolique, a fortiori si c la forme du régime qui est en jeu)
- 2/3 tout court
- Majorité simple + veto du president / Tsar (idem).
- Référendum + veto du president / Tsar (ibidem)
- Autre…

La question de la proc de révision de la Cst est capitale, puisque c'est elle qui décidera si notre nouveau régime est stabilisé ou non. Personnellement, je milite pour un régime ouvert, qui permettra de nombreux changements de régime dans un sens ou dans l'autre, ce qui reflete bien l'instabilité de la jeune république "weimarienne".

Dynamique générale de la nouvelle constitution :
Suppression des références à la religion et à la cst comme concession du tsar : exaltation du peuple souverain, des nouvelles libertés, suppression des rentes nobiliaires (mais on garde pour le moment les titres en eux-mêmes), d’autres idées ?

Note 1 : Devons nous conserver une (ou plusieurs) nominations de ministre par le President / Tsar ? Si oui, lesquels. En tant que chef des armées, il pourrait nommer le ministre de la défense, ce qui lui permettrait de garder un contrôle sur l’armée.

Note 2 : je suggère donc l’élection du pm par la chambre. But : avoir un gouvernement en cohérence avec les rapports de force à la chambre. EL/ Mais je comprends que l’élection au SU direct est plus fun pour la participation des joueurs. Dites moi ce que vous en pensez./ EL

Note 3 : j’insiste sur le caractère évolutif des pouvoirs impériaux (le tsar nomme les ministres sur proposition du pm et sanctionne les lois) : ces attributions sont susceptibles d’interprétations variées : EL/ en Belgique, jusqu’en 1950, la sanction royale était vue comme un vrai choix du roi, ou au moins comme une monnaie d’échange (exemple de Léopold II qui signe la loi sur le suffrage capacitaire en échange d’une loi sur le service militaire), actuellement, il est considéré comme logique que le roi signe tout ce qu’on lui présente./EL Ici aussi, la portée des pouvoirs impériaux pourra varier, selon que le gouvernement soit tsariste ou progressiste, que le tsar soit réactionnaire ou au contraire joue le jeu parlementaire. Idem pour la nomination des ministres (pas du PM, à moins de vouloir provoquer une crise politique) : le tsar pourra user de son pouvoir pour refuser des candidats trop bolcheviks, ou les assassins de son père, ou des ennemis personnels, etc.. Toujours selon la situation politique du moment. Mais il n 'en reste pas moins qu'en temps normal, le Tsar/President a l'obligation tacite de nommer le Pm issu de la chambre et les ministres proposés par celui ci.

Autres suggestions :
Ministères : ils restent fondamentalement les mêmes qu’actuellement, sauf si quelqu’un a d’autres idées.
Les décisions au sein du gouvernement doivent être pris collégialement : le premier arrête un programme clair et structuré. Les ministres rendent compte de leur activité.
Election des députés : a mon sens, elle doit pour l’instant se faire sur une seule circonscription (englobant tout le pays), et par liste (chaque parti politique se présente aux élections en tant que liste : les voix lui sont attribuées indistinctement : au parti de décider ensuite qui siègera) : c’est il me semble la meilleure solution tant qu’on a une population restreinte.

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MessageSujet: Re: Nouvelle Constitution   Sam 27 Oct 2007 - 18:38

Le PM:
Tout est bon.

Le Président/Tsar:
Pour commencer, je penche plutôt pour le Tsar comme chef d'Etat, en l'occurrence Samsonov puisque son père va disparaître. Au fur et à mesure des tribulations politiques, cela peut bien sûr changer. Sinon, tout est bon et donc aucun suffrage universel.

Procédure de révision de la Cst:
Je dirais "Majorité simple + veto du Tsar". Vos avis?


Dynamique générale:
Tout est bon.

- Note 1: Je propose d'en concerver aucune (comment ferait-on nommer un merksiste à la défense par Samsonov?). Il a uniquement le droit, en tant que chef suprême de l'armée, de nommer le généralissime et quelques hauts gradés.

- Note 2: Je suis pour la nomination du PM par la chambre, sans suffrage universel. Mais c'est à voir selon les voeux des joueurs.

- Notes 3: Oui, il est clair que cela donnera l'occasion à nombre de manigances et de luttes politiques. Une bonne chose en somme.

Pour l'élection de la Douma, je me demande si nous devons former un parlement avec de vrais joueurs uniquement, ou un parlement "fictif" avec par exemple 500 sièges, répartis sur chacun des partis selon leur score aux votes des joueurs. L'élection du PM se fera ensuite selon les voix de ce parlement (nous pourrons imaginer des scénarii de députés non-alignés etc).

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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Nouvelle Constitution   Lun 29 Oct 2007 - 10:42

Citation :
Pour l'élection de la Douma, je me demande si nous devons former un parlement avec de vrais joueurs uniquement, ou un parlement "fictif" avec par exemple 500 sièges, répartis sur chacun des partis selon leur score aux votes des joueurs. L'élection du PM se fera ensuite selon les voix de ce parlement (nous pourrons imaginer des scénarii de députés non-alignés etc).

ça me parait une tres bonne idée; ça donne plus d'envergure aux débats à la Douma.

J'attends l'avis des autres, puis, si tout le monde est d'accord avec les changements proposés, je rédigerais la constitution dans ses nouvelles formes. En fait, il y a surtout les pôles "pouvoirs" et "libertés" qui seront lourdement modifiés. La législation, les regles de droit communs, la procédure, etc, à l'exception des regles manifestement en contradiction avec les nouvelles libertés, demeureront ( ce serait long et fastidieux de faire voter au parlement un nouveau code pénal, etc... )

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MessageSujet: Re: Nouvelle Constitution   Mer 31 Oct 2007 - 14:24

Bon, étant donné que que personne ne donne son avis, nous admettons que tout le monde est d'accord avec cette nouvelle Cst.

Je te donne le feu vert pour l'intégrer au jeu.

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