La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
» Sommet régional d’Arzamozate
Aujourd'hui à 22:22 par Mikha Brasnov

» 3ème législature de 1917 : modernisation militaire
Ven 17 Nov 2017 - 1:25 par Mikha Brasnov

» Invitation au sommet régional d'Arzamozate
Jeu 9 Nov 2017 - 12:59 par Mikha Brasnov

» Oukaze du 10 septembre 1917 : nomination gouvernementale
Mar 7 Nov 2017 - 1:41 par Mikhaïl II

» Composition du Gouvernement
Mar 7 Nov 2017 - 1:29 par Mikhaïl II

» Enquête sur la déflagration du 19 octobre 1915
Mar 7 Nov 2017 - 1:11 par Mikha Brasnov

» Portefeuilles du Ministère
Sam 4 Nov 2017 - 15:36 par Mikha Brasnov

» Portefeuilles du Ministère
Sam 4 Nov 2017 - 15:19 par Mikha Brasnov

» Portefeuilles du Ministère
Sam 4 Nov 2017 - 15:14 par Mikha Brasnov

» Portefeuilles du Ministère
Sam 4 Nov 2017 - 15:10 par Mikha Brasnov

» Conciliabule
Mar 12 Sep 2017 - 3:57 par Mikha Brasnov

» Andronik Nikolaïevitch Andronikov
Sam 9 Sep 2017 - 20:22 par Prince Andronikov

3ème législature de 1917 : modernisation militaire
Jeu 9 Nov 2017 - 0:32 par Mikha Brasnov

Réélu haut la main président de la diète, Radimir Komiov prit sa place sur le perchoir et commença à passer en revue l’ordre du jour. Le gouvernement avait insisté pour aborder en premier lieu la question de la modernisation militaire.

Le pays n’était pourtant pas en guerre et des sujets se faisaient plus pressants pour les russlaves de modeste condition. Le plan était vraisemblablement de …


Commentaires: 1
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 1
2ème législature de 1917 : Modifications constitutionnelles
Dim 6 Aoû 2017 - 20:18 par Mikha Brasnov
Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

Commentaires: 4
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 6 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 6 Invités

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Dim 21 Déc 2014 - 23:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Nouveau Registre des Lois

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Iossif Maï-Maïevski

avatar

Nombre de messages : 906
Age : 68
Localisation : Gornograd, Palais d'Hiver
Date d'inscription : 05/12/2006

MessageSujet: Nouveau Registre des Lois   Mar 6 Nov 2007 - 8:12

Registre des Lois

Loi sur la Monarchie

Article I. Le Tsar n'a pas le droit d'être membre d'un Parti politique.

Article II. Le Tsar est exempté d’impôts. Il ne peut pas être propriétaire d’une entreprise autre qu’agricole ou terrienne, au risque de perdre son impartialité.
Le reste de la famille impériale est soumise au régime normal des impôts et de la propriété.

Loi sur la Défense
Article I. Il est interdit a tout citoyen de fonder des usines d'armement ou de fabriquer des armes. Toute création d'une telle usine doit d'abord être discuté et votée au Conseil des Ministres.

Loi sur l'Économie
Article I. Le Ministère de l'Économie a l'obligation de remettre un bilan financier et budgétaire du pays à la fin de la législature.

Article II. La Fiche Salariale doit être remplit dûment tous les mois, enfreindre cette disposition équivaut à une fraude fiscale.


Loi sur les Affaires Intérieures.

Article Ier. Les putschs militaires et les sécessions séparatistes sont criminels et représentent une haute trahison envers l'Empire. Ils sont à partir de ce jour puni de mort, d'exil ou de vingt ans de goulag, avec la possibilité de confisquer la totalité des biens des coupables. C’est le seul crime pour lequel cette mesure est permise.

Article II. Tous les nouveaux arrivants sur le sol de la Russlavie devront déposer une demande de naturalisation, qui sera validée ou non. La validation de cet acte sera publiée et archivée par le Ministère de l'Intérieur et de la justice, afin de simplifier la tenue de l'État Civil. Une fois naturalisé, le nouveau venu devra préciser votre lieu de résidence, afin, le cas échéant, de déterminer une résidence principale, donnée plus qu'importante pour les votes et élections.

Loi sur la Justice
Article I. Toute poursuite criminelle doit être traité par un Juge de la Cour Suprême, celui ci devra être neutre et n'avoir aucun parti pris. Lors d'une cause en Appel, un deuxième juge doit prendre la cause et reprendre en considération le jugement de la première Instance. Le deuxième jugement a force de chose jugée. Aucun juge ne peut juger deux fois de la même affaire, excepté jugement par défaut (jugement rendu en l’absence d’une des parties, ce qui autorise la tenue d’un nouveau procès).

Loi sur la procédure judiciaire
Article I. Tout citoyen Russlave ou Etranger appuyé par un député de la Douma peut déposer une plainte.

Article II. L'acceptation d'une plainte doit être approuvé par le Ministre de la Justice. En cas de conflit d'intérêt avec un membre du Ministère de la Justice, un député peut déposer une motion de justice et obtenir une majorité a la Douma pour outrepasser le Ministère. En dernier recours, un Citoyen Russlave ou un Etranger appuyer par un député peut faire une demande directement auprès du Tsar, celui ci tranchera alors sur la question.

Article III. Tout mise aux arrêts est décrété par le Ministère de la Justice qui crée un Mandat d'Arrêt.

Loi sur les Affaires Étrangères
Article I. Le ministre a autorité pour ouvrir et faire fermer des Ambassades avec l'accord du Tsar ainsi que du Premier Ministre.

Loi sur la Culture et l’Education
Article I. Les différentes langues russlaves sont toutes protégées selon la loi.

Article II. l'Ecole est obligatoire jusqu'a l'age de 14 ans.

Loi sur le Gouvernement
Article I. Constitution du Gouvernement de la Russlavie

Le Gouvernement est composé
-du Premier Ministre,
-du Ministre de l’Intérieur et de la Justice,
-du Ministre des Finances, de l’Economie, de l’Industrie et du Commerce,
-du Ministre de la Guerre et de la Marine,
-du Ministre des Affaires Etrangères,
-du Haut Procureur du Saint-synode, en charge des Affaires Religieuses.

Article II. Le Premier Ministre peut cumuler son poste et un portefeuille ministériel.

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
Avocat,
député KD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Nouveau Registre des Lois
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Pétition APPUYANT l'abolition du registre des armes à feu
» Sidewinder un nouveau trike
» Vote pour le registre ( c'est fait )
» registre de detention
» Du nouveau a Mequinenza

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Politique :: Ministères et bureaux :: Ministère de l'Intérieur et de la Justice-
Sauter vers: