La Sainte Russlavie

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2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales
Mar 18 Oct 2016 - 5:05 par Mikhaïl-Alexandrovich
Dans ses moments de lucidité, le tsar Mikhaïl II montrait une singulière intelligence politique doublée d’un attachement réel pour son pays. Et il se trouvait que le remplacement de son médecin personnel, ancien moine au passé douteux, par un professionnel respecté avait presque pérennisé la maîtrise de soi du souverain. Les effets des nouveaux médicaments expliquaient peut-être sa décision …

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1ère Législature de 1916: Séance 1: Réforme Agraire
Lun 16 Mai 2016 - 22:30 par Mikhaïl-Alexandrovich

Radimir Komiov (PNJ), Président de la Douma.


Quelques heures après le discours du trône débuta la première séance de la Douma depuis la fin des hostilités. Tel bon nombre d’édifices publics, le palais Marinski était en phase de réparation. Les forces républicaines l’avaient utilisé comme entrepôt, d’abord à munitions …

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Discours sur l'état de l'Empire
Mer 10 Avr 2013 - 2:40 par Stemka Soyembika
Le régent de la couronne se plaça derrière le strapontin que lui avait expressément installé les huissiers de la Douma. Si le Régent se foutait un peu de la démocratie et de ce qu'elle avait apporté de négatif à l'empire, il était important que les députés sachent tout de même ce qui se passait dans les tractations diplomatique internes et externes.

Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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Iossif Maï-Maïevski



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Localisation : Gornograd, Palais d'Hiver
Date d'inscription : 05/12/2006

MessageSujet: Nouveau Registre des Lois   Mar 6 Nov 2007 - 10:12

Registre des Lois

Loi sur la Monarchie

Article I. Le Tsar n'a pas le droit d'être membre d'un Parti politique.

Article II. Le Tsar est exempté d’impôts. Il ne peut pas être propriétaire d’une entreprise autre qu’agricole ou terrienne, au risque de perdre son impartialité.
Le reste de la famille impériale est soumise au régime normal des impôts et de la propriété.

Loi sur la Défense
Article I. Il est interdit a tout citoyen de fonder des usines d'armement ou de fabriquer des armes. Toute création d'une telle usine doit d'abord être discuté et votée au Conseil des Ministres.

Loi sur l'Économie
Article I. Le Ministère de l'Économie a l'obligation de remettre un bilan financier et budgétaire du pays à la fin de la législature.

Article II. La Fiche Salariale doit être remplit dûment tous les mois, enfreindre cette disposition équivaut à une fraude fiscale.


Loi sur les Affaires Intérieures.

Article Ier. Les putschs militaires et les sécessions séparatistes sont criminels et représentent une haute trahison envers l'Empire. Ils sont à partir de ce jour puni de mort, d'exil ou de vingt ans de goulag, avec la possibilité de confisquer la totalité des biens des coupables. C’est le seul crime pour lequel cette mesure est permise.

Article II. Tous les nouveaux arrivants sur le sol de la Russlavie devront déposer une demande de naturalisation, qui sera validée ou non. La validation de cet acte sera publiée et archivée par le Ministère de l'Intérieur et de la justice, afin de simplifier la tenue de l'État Civil. Une fois naturalisé, le nouveau venu devra préciser votre lieu de résidence, afin, le cas échéant, de déterminer une résidence principale, donnée plus qu'importante pour les votes et élections.

Loi sur la Justice
Article I. Toute poursuite criminelle doit être traité par un Juge de la Cour Suprême, celui ci devra être neutre et n'avoir aucun parti pris. Lors d'une cause en Appel, un deuxième juge doit prendre la cause et reprendre en considération le jugement de la première Instance. Le deuxième jugement a force de chose jugée. Aucun juge ne peut juger deux fois de la même affaire, excepté jugement par défaut (jugement rendu en l’absence d’une des parties, ce qui autorise la tenue d’un nouveau procès).

Loi sur la procédure judiciaire
Article I. Tout citoyen Russlave ou Etranger appuyé par un député de la Douma peut déposer une plainte.

Article II. L'acceptation d'une plainte doit être approuvé par le Ministre de la Justice. En cas de conflit d'intérêt avec un membre du Ministère de la Justice, un député peut déposer une motion de justice et obtenir une majorité a la Douma pour outrepasser le Ministère. En dernier recours, un Citoyen Russlave ou un Etranger appuyer par un député peut faire une demande directement auprès du Tsar, celui ci tranchera alors sur la question.

Article III. Tout mise aux arrêts est décrété par le Ministère de la Justice qui crée un Mandat d'Arrêt.

Loi sur les Affaires Étrangères
Article I. Le ministre a autorité pour ouvrir et faire fermer des Ambassades avec l'accord du Tsar ainsi que du Premier Ministre.

Loi sur la Culture et l’Education
Article I. Les différentes langues russlaves sont toutes protégées selon la loi.

Article II. l'Ecole est obligatoire jusqu'a l'age de 14 ans.

Loi sur le Gouvernement
Article I. Constitution du Gouvernement de la Russlavie

Le Gouvernement est composé
-du Premier Ministre,
-du Ministre de l’Intérieur et de la Justice,
-du Ministre des Finances, de l’Economie, de l’Industrie et du Commerce,
-du Ministre de la Guerre et de la Marine,
-du Ministre des Affaires Etrangères,
-du Haut Procureur du Saint-synode, en charge des Affaires Religieuses.

Article II. Le Premier Ministre peut cumuler son poste et un portefeuille ministériel.

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
Avocat,
député KD
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