La Sainte Russlavie

Micronation virtuelle inspirée de la Russie tsariste des années 1910
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
» Prochaines régates du Déacan
Hier à 21:13 par Zoéé

» Arrivée du Prince Impérial Kouadio Moutawa
Dim 15 Juil 2018 - 16:38 par Kouadio Moutawa

» Noces impériales
Dim 24 Juin 2018 - 0:31 par Mikhaïl II

» 2e législature de 1918 : Loi relative à la peine de mort
Sam 23 Juin 2018 - 23:32 par Prince Andronikov

» Anonce de mariage
Dim 17 Juin 2018 - 16:52 par Mikha Brasnov

» Département du Patrimoine Culturel
Ven 18 Mai 2018 - 0:48 par Le Secrétaire

»  Oukaze du 12 mai 1918 : nomination gouvernementale
Sam 12 Mai 2018 - 20:33 par Mikhaïl II

» Demande en mariage
Sam 12 Mai 2018 - 17:14 par Mikhaïl II

» LE VIGILANT, 10 mai 1918
Jeu 10 Mai 2018 - 17:31 par Le Secrétaire

» Bulles patriarcales
Mer 9 Mai 2018 - 1:04 par Le Secrétaire

» Organisation Micromondiale Océanographique (O.M.O)
Mar 8 Mai 2018 - 14:55 par Zoéé

» Journal officiel de la Grande-Principauté de Livadia
Sam 5 Mai 2018 - 19:47 par Jakob N. Ostermann-I.

2e législature de 1918 : Loi relative à la peine de mort
Jeu 14 Juin 2018 - 23:27 par Prince Andronikov
Le Prince Andronikov avait eu sans problème le soutien de la majorité des députés de la Douma. Il avait un programme de redressement de la Russlavie et de reprise en main du bloc russlave. Si elle ne pouvait, pour l'heure, jouer les puissances mondiales, elle ne pouvait renoncer à son rôle de puissance régionale et devait redevenir la tête du monde russlave en lieu et place du Kolozistan qui …

Commentaires: 2
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 3
1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


Commentaires: 3
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 3 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 3 Invités :: 1 Moteur de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Dim 21 Déc 2014 - 23:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Traité de reconnaissance avec la Noordzeeland

Aller en bas 
AuteurMessage
Le Secrétaire

avatar

Nombre de messages : 845
Date d'inscription : 15/04/2006

MessageSujet: Traité de reconnaissance avec la Noordzeeland   Lun 15 Mai 2006 - 12:10

Traité de reconnaissance mutuelle et d'etablissement de relations diplomatiques


unissant

d'une part la République de Noordzeeland

et d'autre part la Sainte Russlavie



*****************


Étant présents comme représentants des nations suscitées:

Jan van Rijsel, président par intérim de Noordzeeland

Alexeiev Samsonov, Tsarevitch et Ministre des Affaires Étrangères de Russlavie



*****************



Chapitre I: Reconnaissance

Article 1: Les nations contractantes reconnaissent mutuellement leur territoire géographique dans ses limites en date de la signature.

Article 2: Les nations contractantes reconnaissent les systèmes politiques en vigueur, les respectent et n'interviendront pas afin d'en modifier la nature.

Article 3: Par le présent traité de reconnaissance, les nations tissent un réseau diplomatique. Les nations étant déjà partenaires, ou celles qui le seront, jouissent des mêmes protections et prérogatives que les nations contractantes si elles le souhaitent et en formulent le désir.

Chapitre II: Aide mutuelle

Article 1: Les nations contractantes prêtent un serment d'aide mutuelle en cas de conflit militaire de nature défensive uniquement.

Article 2: Les gouvernements se prêtent assistance et aide mutuelles en cas de difficultés intérieures lorsque la demande en est faite.

Chapitre III: Représentation diplomatique

Article 1: Les nations contractantes échangent des représentations diplomatiques composées au moins d'un Ambassadeur assisté de son administration, au plus d'un Ambassadeur et de Consuls, accompagnés de leur administrations respectives, selon la demande formulée par chacun des partenaires.

Article 2: Les représentations diplomatiques sont hebergées dans des bâtiments mis à disposition par les nations acceuillantes.

Chapitre IV: Caractère évolutif

Article 1: Le présent traité est susceptible d'être modifié à la demande des nations contractantes, à titre individuel ou conjointement.

Chapitre V: Obligation de communication

Article 1: Les Nations contractantes se voient obligées à faire figurer ce document publiquement dans leur section Diplomatie ou Affaires Étrangères



*****************



Signatures



Pour la République de Noordzeeland,

Jan van Rijsel

Pour la Sainte Russlavie

Alexeiev Samsonov
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://sainterusslavie.megabb.com
 
Traité de reconnaissance avec la Noordzeeland
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vente de picots traités: des lisses en tous genres
» tete plombé avec brosse
» un médecin de 69 ans avec un corps de bodybuilder
» Avec votre réchaud, vous cuisinez quoi ?
» Relais avec dégaines

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Archives :: Archives :: politiques-
Sauter vers: