Système économique
Pour déclarer ses revenus à la "liste salariale":
Nom, Prénom
Lieu de résidence
1) Emplois avec leur salaire par mois:
ex: Député: 10 000 RR
Colonel d'Aerogrome: 50 000 RR
Patriarche: 50 000 RR
Total: 110 000 RR
Calcul d'impôts (10% - variable selon salaire): 10% X 110 000 = 11 000 RR
Salaire net: 99 000 RR
2) Titres avec leur rente par mois:
ex: Comte: 50 000 RR
3) Entreprises avec leurs bénéfices mensuels:
ex: Namola Inc. : 100 000 RR
Total: 100 000 RR
Calcul d'impôts (5% - fixe): 5% X 100 000 = 5 000 RR
Bénéfice net: 95 000 RR
4) Revenu total:
99 000 + 50 000 + 95 000 = 244 000
5) Total des biens en argent actuels:
(L'argent que vous possédez à l'instant. 50 000 RR sont donnés comme capital de départ.)
6) Dettes
ex:
1 000 000 RR, BNSR
Crédit acquis le: 2 Juillet 1906
Echéancier: 1 Mars 1907
Taux d'intérêt: 5%/an
7) Date de la dernière mise à jour:
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Pour créer une entreprise:
Remplir le formulaire suivant et le présenter au Ministère des Finances et de l'Economie:
Nom de l'entreprise: (Le nom souhaité)
Propriétaire: (votre nom)
Fonds investis: (Les fonds que vous possédez, ou que vous avez empruntés à une banque et que vous souhaitez investir)
Siège: (N'importe quelle ville)
Bénéfices mensuels: (Un quart des fonds investis à l'origine)
Pour développer son entreprise:
Remplir le formulaire suivant et le présenter au Ministère des Finances et de l'Economie:
Nom de l'entreprise existante: (Le nom de votre entreprise à développer)
Propriétaire: (Votre nom)
Siège: (Lieu où vous avez installé votre entreprise)
Fonds investis à l'origine: (Les fonds que vous avez investis)
Fonds que vous souhaitez ajouter aux fonds de base: ( Vous devez les posséder.)
Bénéfices mensuels: (Un quart des fonds totaux)
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Code de l'Economie et des Finances:
Chapitre I: Les impôts
*Article 1: Les rentes:
Les rentes ne sont pas imposable.
*Article 2: Les salaires :
Ils sont imposables pour tout le monde à l'exception du Tsar.
*Article 2 bis: grille des classes d'impôts sur les salaires:
De 1 à 10 000: 1%
De 10 001 à 50 000: 3%
De 50 001 à 100 000: 5%
De 100 001 à 500 000: 10%
A partir de 500 000: 15%
*Article 3: Dividendes des entreprises:
Les dividendes sont imposées au même titre que les autres bénéfices, à hauteur de 5%.
*Article 4: Impôts sur les bénéfices des entreprises:
Les bénéfices égal à 1/4 du capital d'investissement sont imposé à auteur de 5% par mois.
Les bénéfices supplémentaires issu d'une transaction sont imposé à auteur de 5% par mois.
*Article 5: Les bénéfices réinvesti dans l'entreprise sont imposable aux même titre que ce qui revienne à l'actionnaire.
*Article 6: Les impôts sont levé par le ministre des Finances qui à la charge de contrôlé la bonne perception de l'impôt et qui dresse une amende en cas de fraude fiscale.
*Article 7: L'amende pour fraude fiscale est égal au double de ce qui a été non payé plus une majoration de 10% par mois impayé.
Chapitre II: Budget de l'État et Banque national de Sainte Russlavie
*Article 8: Le budget est fixé par le Premier Ministre en début d'année.
*Article 9: Tous les excédants du budget seront réutilisé dans le budget de l'année suivante.
*Article 10: La Banque national de Sainte Russlavie détient les réserves de l'État, est bénéficiaire des impôts et est dirigé par le ministre des Finances
Chapitre III: Du commerce.
*Article 12: Une entreprise à le droit de déposé un brevet sur un modèle dont la copie est puni par la loi.
*Article 13: Les prêts ne peuvent être accordé que par un particulier, une banque privé ou la BNSR, un ministère ne peux accordé un prêt. A chaque prêt, une reconnaissance de dettes sera fixé avec un échéancier, un taux d'intérêt et les closes en cas de non remboursement.
10.1.1907, le ministère des Finances et de l'Economie. Erratum, 2.I.1908, Ministre fesant fonction.
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Secrétaire du Gouvernement
Huissier du Palais
Procureur de la Couronne
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