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Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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Convocation de la Douma : 2ème législature de 1917
Dim 21 Mai 2017 - 19:32 par Mikhaïl II
Comme l’exigeait l’article 12 des Lois Fondamentales, le Tsar convoqua formellement la Douma suite aux élections du mois de mai. Le cérémonial était relativement simple et débutait avec le discours du trône au Palais des Terems auquel les députés étaient invités. Cette fois-ci, le tsar se fit présenter son texte par la majorité PCD, rompant avec la tradition qui laissait au souverain le choix de …

Commentaires: 2
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

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 Projet de loi, modification des profits d'entreprises

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

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Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Projet de loi, modification des profits d'entreprises   Dim 15 Juin 2008 - 4:49

Actuellement, nous avons un système économique non représentatif de la réalité. 25% des profits par mois a partir d'un capital investit de départ. Je voudrais avoir votre avis et votre vote afin de pouvoir m'aider a disposer de la meilleure solution possible.

Projet 1

Les profits percus passent de 25% à 10% pour toutes les entreprises confondues. Cela prendra pratiquement 1 an pour retrouver son capital investit et ensuite faire des profits.

Projet 2

Les profits percus à partir du capital de départ sont calculés selon un barème
de 1 RR à 50 000 000 RR = 25%
de 50 000 001 RR à 500 000 000 RR = 15%
plus de 500 000 001 RR = 10%
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