La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales
Mar 18 Oct 2016 - 5:05 par Mikhaïl-Alexandrovich
Dans ses moments de lucidité, le tsar Mikhaïl II montrait une singulière intelligence politique doublée d’un attachement réel pour son pays. Et il se trouvait que le remplacement de son médecin personnel, ancien moine au passé douteux, par un professionnel respecté avait presque pérennisé la maîtrise de soi du souverain. Les effets des nouveaux médicaments expliquaient peut-être sa décision …

Commentaires: 4
1ère Législature de 1916: Séance 1: Réforme Agraire
Lun 16 Mai 2016 - 22:30 par Mikhaïl-Alexandrovich

Radimir Komiov (PNJ), Président de la Douma.


Quelques heures après le discours du trône débuta la première séance de la Douma depuis la fin des hostilités. Tel bon nombre d’édifices publics, le palais Marinski était en phase de réparation. Les forces républicaines l’avaient utilisé comme entrepôt, d’abord à munitions …

Commentaires: 2
Discours sur l'état de l'Empire
Mer 10 Avr 2013 - 2:40 par Stemka Soyembika
Le régent de la couronne se plaça derrière le strapontin que lui avait expressément installé les huissiers de la Douma. Si le Régent se foutait un peu de la démocratie et de ce qu'elle avait apporté de négatif à l'empire, il était important que les députés sachent tout de même ce qui se passait dans les tractations diplomatique internes et externes.

Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



Commentaires: 3
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 1 utilisateur en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 1 Invité :: 1 Moteur de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Justice pour tous

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Leonid Godinnik



Nombre de messages : 900
Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 28/12/2006

MessageSujet: Justice pour tous   Lun 16 Juin 2008 - 13:38

Dans le cadre de la réflexion que nous commençons sur la Justice en Russlavie, nous avons retrouvé un projet de Feu Anton Godinnik, datant d'il y a un peu plus de deux ans, qui n'a pas été poursuivi après sa démission:

Citation :
Sainte Russlavie
Ministère de l'Intérieur et de la Justice


En ce mercredi 14 juin 1906, est proclamée la création des institutions juridiques suivantes:


- Haut Tribunal: siègeant à Gornograd, habilité à juger les cas de délits d'ampleur nationale, ou relevant de l'atteinte à l'intégrité de la Nation.

- Tribunaux Locaux: siègeant dans chacune des villes du territoire National, habilité à juger les cas de délits d'ampleur locale et touchant à la vie quotidienne dans lesdites villes.

Fait pour valoir ce que de droit.
_________________
Anton Godinnik

Nous allons donc relancer l'application de cette mesure, permettant par là d'apporter la Justice jusque dans les coins les plus reculés de la Nation.

Nous apportons la nuance suivante pour les tribunaux locaux: UN tribunal local sera installé dans chaque capitale de province. Des greffes seront itinérants dans chaque province, afin de collecterles cas jugés dans les tribnaux locaux par la suite.

Ceci afin de limiter le coût financier du développement judiciaire.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Justice pour tous
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Merci pour tous ces bons moments
» Journée "Vélo pour tous" au Mans, le 7 septembre 2008
» DVD : Musculation pour Tous
» GT pour tous les jours ?
» Balade solidaire "Ca roule pour tous !" (44) le 13 mai

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Politique :: Ministères et bureaux :: Ministère de l'Intérieur et de la Justice-
Sauter vers: