La Sainte Russlavie

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Commentaires: 2
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Spoiler:
 



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Citation :
Traité …


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 Justice pour tous

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AuteurMessage
Leonid Godinnik

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Nombre de messages : 900
Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 28/12/2006

MessageSujet: Justice pour tous   Lun 16 Juin 2008 - 12:38

Dans le cadre de la réflexion que nous commençons sur la Justice en Russlavie, nous avons retrouvé un projet de Feu Anton Godinnik, datant d'il y a un peu plus de deux ans, qui n'a pas été poursuivi après sa démission:

Citation :
Sainte Russlavie
Ministère de l'Intérieur et de la Justice


En ce mercredi 14 juin 1906, est proclamée la création des institutions juridiques suivantes:


- Haut Tribunal: siègeant à Gornograd, habilité à juger les cas de délits d'ampleur nationale, ou relevant de l'atteinte à l'intégrité de la Nation.

- Tribunaux Locaux: siègeant dans chacune des villes du territoire National, habilité à juger les cas de délits d'ampleur locale et touchant à la vie quotidienne dans lesdites villes.

Fait pour valoir ce que de droit.
_________________
Anton Godinnik

Nous allons donc relancer l'application de cette mesure, permettant par là d'apporter la Justice jusque dans les coins les plus reculés de la Nation.

Nous apportons la nuance suivante pour les tribunaux locaux: UN tribunal local sera installé dans chaque capitale de province. Des greffes seront itinérants dans chaque province, afin de collecterles cas jugés dans les tribnaux locaux par la suite.

Ceci afin de limiter le coût financier du développement judiciaire.
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