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Session extraordinaire - Crise au Kolozistan
Mar 12 Déc 2017 - 19:04 par Feodor V. Pojarski
Alors que le Ministre de la Guerre descendait de la tribune pour retourner à sa place, et que le Ministre des Phynances s'apprêtait à lui succéder pour présenter le budget du gouvernement, des cris éclatèrent en provenance de l'extrême-droite de l'hémicycle:

- Ce n'est pas Malvaneck que l'on veut ! Assez perdu de temps en peccadilles ! Le gouvernement va-t-il enfin réagir à la crise majeure qui …


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3ème législature de 1917 : modernisation militaire
Jeu 9 Nov 2017 - 0:32 par Mikha Brasnov

Réélu haut la main président de la diète, Radimir Komiov prit sa place sur le perchoir et commença à passer en revue l’ordre du jour. Le gouvernement avait insisté pour aborder en premier lieu la question de la modernisation militaire.

Le pays n’était pourtant pas en guerre et des sujets se faisaient plus pressants pour les russlaves de modeste condition. Le plan était vraisemblablement de …


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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
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 Justice pour tous

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Leonid Godinnik

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Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 28/12/2006

MessageSujet: Justice pour tous   Lun 16 Juin 2008 - 12:38

Dans le cadre de la réflexion que nous commençons sur la Justice en Russlavie, nous avons retrouvé un projet de Feu Anton Godinnik, datant d'il y a un peu plus de deux ans, qui n'a pas été poursuivi après sa démission:

Citation :
Sainte Russlavie
Ministère de l'Intérieur et de la Justice


En ce mercredi 14 juin 1906, est proclamée la création des institutions juridiques suivantes:


- Haut Tribunal: siègeant à Gornograd, habilité à juger les cas de délits d'ampleur nationale, ou relevant de l'atteinte à l'intégrité de la Nation.

- Tribunaux Locaux: siègeant dans chacune des villes du territoire National, habilité à juger les cas de délits d'ampleur locale et touchant à la vie quotidienne dans lesdites villes.

Fait pour valoir ce que de droit.
_________________
Anton Godinnik

Nous allons donc relancer l'application de cette mesure, permettant par là d'apporter la Justice jusque dans les coins les plus reculés de la Nation.

Nous apportons la nuance suivante pour les tribunaux locaux: UN tribunal local sera installé dans chaque capitale de province. Des greffes seront itinérants dans chaque province, afin de collecterles cas jugés dans les tribnaux locaux par la suite.

Ceci afin de limiter le coût financier du développement judiciaire.
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