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Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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Convocation de la Douma : 2ème législature de 1917
Dim 21 Mai 2017 - 19:32 par Mikhaïl II
Comme l’exigeait l’article 12 des Lois Fondamentales, le Tsar convoqua formellement la Douma suite aux élections du mois de mai. Le cérémonial était relativement simple et débutait avec le discours du trône au Palais des Terems auquel les députés étaient invités. Cette fois-ci, le tsar se fit présenter son texte par la majorité PCD, rompant avec la tradition qui laissait au souverain le choix de …

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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

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 Justice pour tous

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AuteurMessage
Leonid Godinnik

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Nombre de messages : 900
Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 28/12/2006

MessageSujet: Justice pour tous   Lun 16 Juin 2008 - 13:38

Dans le cadre de la réflexion que nous commençons sur la Justice en Russlavie, nous avons retrouvé un projet de Feu Anton Godinnik, datant d'il y a un peu plus de deux ans, qui n'a pas été poursuivi après sa démission:

Citation :
Sainte Russlavie
Ministère de l'Intérieur et de la Justice


En ce mercredi 14 juin 1906, est proclamée la création des institutions juridiques suivantes:


- Haut Tribunal: siègeant à Gornograd, habilité à juger les cas de délits d'ampleur nationale, ou relevant de l'atteinte à l'intégrité de la Nation.

- Tribunaux Locaux: siègeant dans chacune des villes du territoire National, habilité à juger les cas de délits d'ampleur locale et touchant à la vie quotidienne dans lesdites villes.

Fait pour valoir ce que de droit.
_________________
Anton Godinnik

Nous allons donc relancer l'application de cette mesure, permettant par là d'apporter la Justice jusque dans les coins les plus reculés de la Nation.

Nous apportons la nuance suivante pour les tribunaux locaux: UN tribunal local sera installé dans chaque capitale de province. Des greffes seront itinérants dans chaque province, afin de collecterles cas jugés dans les tribnaux locaux par la suite.

Ceci afin de limiter le coût financier du développement judiciaire.
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