La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
3ème législature de 1917 : modernisation militaire
Jeu 9 Nov 2017 - 0:32 par Mikha Brasnov

Réélu haut la main président de la diète, Radimir Komiov prit sa place sur le perchoir et commença à passer en revue l’ordre du jour. Le gouvernement avait insisté pour aborder en premier lieu la question de la modernisation militaire.

Le pays n’était pourtant pas en guerre et des sujets se faisaient plus pressants pour les russlaves de modeste condition. Le plan était vraisemblablement de …


Commentaires: 1
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 1
2ème législature de 1917 : Modifications constitutionnelles
Dim 6 Aoû 2017 - 20:18 par Mikha Brasnov
Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

Commentaires: 4
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 3 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 3 Invités :: 1 Moteur de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Dim 21 Déc 2014 - 23:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Constitution a garder pour procès

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

avatar

Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Constitution a garder pour procès   Dim 13 Juil 2008 - 0:36

Article VII. De la régence.
Le Boyard extraordinaire plénipotentiaire est nommé par le Tsar, avec l’assentiment de la Douma. Il le remplace en cas d’incapacité temporaire.
Si le Tsar est temporairement incapable de régner et qu’aucun Boyard extraordinaire plénipotentiaire n’a été nommé, le Tsarévitch devient Régent de la Sainte Russlavie jusqu’au retour aux affaires du Tsar. Une incapacité temporaire prolongée (qui reste à la discrétion du Cabinet) ou une incapacité définitive du Tsar a régner conduit à la transmission du pouvoir impérial, selon les dispositions de l’article VI.

Article VIII. Le Tsar est le chef de l’Etat. La personne du Tsar est inviolable, ses ministres sont responsables.
Le Tsar n’a d’autres pouvoirs que ceux qui lui sont formellement donnés par la Constitution.
Aucun acte du Tsar n’a d’effet s’il n’est contresigné par un ministre, qui par cela seul s’en rend responsable.

Article IX. Le souverain nomme et révoque les ministres, sur proposition du Premier Ministre.
Le souverain confère les grades dans l’armée, sur proposition du Ministre de la Guerre et de la Marine.
Le Tsar sanctionne et promulgue les lois. Le cas échéant, le Premier Ministre peut pallier à l’incapacité du Tsar concernant cette compétence.
Il ratifie les Traités, conjointement avec le Ministre concerné et/ou le Premier Ministre.

Article XV. Du droit d’arrêté
Le Premier Ministre et les membres du gouvernement disposent du droit d’arrêté de gouvernement. L’arrêté ministériel intervient dans les domaines où la loi fait défaut, pour autant que l’urgence empêche le vote d’une loi, ou dans les cas où le gouvernement est mieux placé pour agir que la Douma. Dans ce cas, cette compétence doit lui être déléguée par la Douma. La durée de l’arrêté est incluse dans ledit arrêté, ainsi que la possibilité de le renouveler au terme de sa période d’application.
L’arrêté est inférieur à la loi.

Article III. Les Russlaves sont égaux en droits. Il n’y a dans l’Etat aucune distinction d’ordre. La noblesse n’apporte aucun privilége d’aucune sorte.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Constitution a garder pour procès
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Qui s'occupe de la police de la Pêche !
» Contrôle technique.
» Question PV?
» Astuce pour garder sa chaine toujours propre
» Pour garder ses points

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Politique :: Ministères et bureaux :: Ministère de l'Économie et des Finances-
Sauter vers: