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2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales
Mar 18 Oct 2016 - 5:05 par Mikhaïl-Alexandrovich
Dans ses moments de lucidité, le tsar Mikhaïl II montrait une singulière intelligence politique doublée d’un attachement réel pour son pays. Et il se trouvait que le remplacement de son médecin personnel, ancien moine au passé douteux, par un professionnel respecté avait presque pérennisé la maîtrise de soi du souverain. Les effets des nouveaux médicaments expliquaient peut-être sa décision …

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1ère Législature de 1916: Séance 1: Réforme Agraire
Lun 16 Mai 2016 - 22:30 par Mikhaïl-Alexandrovich

Radimir Komiov (PNJ), Président de la Douma.


Quelques heures après le discours du trône débuta la première séance de la Douma depuis la fin des hostilités. Tel bon nombre d’édifices publics, le palais Marinski était en phase de réparation. Les forces républicaines l’avaient utilisé comme entrepôt, d’abord à munitions …

Commentaires: 2
Discours sur l'état de l'Empire
Mer 10 Avr 2013 - 2:40 par Stemka Soyembika
Le régent de la couronne se plaça derrière le strapontin que lui avait expressément installé les huissiers de la Douma. Si le Régent se foutait un peu de la démocratie et de ce qu'elle avait apporté de négatif à l'empire, il était important que les députés sachent tout de même ce qui se passait dans les tractations diplomatique internes et externes.

Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko



Nombre de messages : 2176
Age : 98
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)   Sam 26 Juil 2008 - 20:00

Arrêté Impérial
Ministère des Finances


26 juillet 1908,

Pour une durée indéterminée,

Le Ministère décrète que les Partenariats Publique/Privé sont maintenant autorisé au sein de l'Empire afin d'aider les Entreprises publique a atteindre un niveau de rentabilité fiscale et financière acceptable.

Le Ministère décrète que lorsqu'un PPP est autorisé, une partie de l'entreprise et ses gains sont transférés au contractant du PPP, le restant appartenant à l'État. En tout temps, l'Entreprise reste propriété de l'État a moins que celle-ci au bout d'un certain temps juge qu'elle serait mieu administré complètement par le Privé, dans le but de sauvegarder les intérêts de l'Empire et de ceux de ses employés.

Ce décret est valide dès maintenant.

Le Ministère du Commerce,
S.A. Krasstchenko
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Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)
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