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Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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Convocation de la Douma : 2ème législature de 1917
Dim 21 Mai 2017 - 19:32 par Mikhaïl II
Comme l’exigeait l’article 12 des Lois Fondamentales, le Tsar convoqua formellement la Douma suite aux élections du mois de mai. Le cérémonial était relativement simple et débutait avec le discours du trône au Palais des Terems auquel les députés étaient invités. Cette fois-ci, le tsar se fit présenter son texte par la majorité PCD, rompant avec la tradition qui laissait au souverain le choix de …

Commentaires: 2
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

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 Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

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Age : 98
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)   Sam 26 Juil 2008 - 20:00

Arrêté Impérial
Ministère des Finances


26 juillet 1908,

Pour une durée indéterminée,

Le Ministère décrète que les Partenariats Publique/Privé sont maintenant autorisé au sein de l'Empire afin d'aider les Entreprises publique a atteindre un niveau de rentabilité fiscale et financière acceptable.

Le Ministère décrète que lorsqu'un PPP est autorisé, une partie de l'entreprise et ses gains sont transférés au contractant du PPP, le restant appartenant à l'État. En tout temps, l'Entreprise reste propriété de l'État a moins que celle-ci au bout d'un certain temps juge qu'elle serait mieu administré complètement par le Privé, dans le but de sauvegarder les intérêts de l'Empire et de ceux de ses employés.

Ce décret est valide dès maintenant.

Le Ministère du Commerce,
S.A. Krasstchenko
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Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)
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