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3ème législature de 1917 : modernisation militaire
Jeu 9 Nov 2017 - 0:32 par Mikha Brasnov

Réélu haut la main président de la diète, Radimir Komiov prit sa place sur le perchoir et commença à passer en revue l’ordre du jour. Le gouvernement avait insisté pour aborder en premier lieu la question de la modernisation militaire.

Le pays n’était pourtant pas en guerre et des sujets se faisaient plus pressants pour les russlaves de modeste condition. Le plan était vraisemblablement de …


Commentaires: 3
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 1
2ème législature de 1917 : Modifications constitutionnelles
Dim 6 Aoû 2017 - 20:18 par Mikha Brasnov
Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

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 Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

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Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)   Sam 26 Juil 2008 - 19:00

Arrêté Impérial
Ministère des Finances


26 juillet 1908,

Pour une durée indéterminée,

Le Ministère décrète que les Partenariats Publique/Privé sont maintenant autorisé au sein de l'Empire afin d'aider les Entreprises publique a atteindre un niveau de rentabilité fiscale et financière acceptable.

Le Ministère décrète que lorsqu'un PPP est autorisé, une partie de l'entreprise et ses gains sont transférés au contractant du PPP, le restant appartenant à l'État. En tout temps, l'Entreprise reste propriété de l'État a moins que celle-ci au bout d'un certain temps juge qu'elle serait mieu administré complètement par le Privé, dans le but de sauvegarder les intérêts de l'Empire et de ceux de ses employés.

Ce décret est valide dès maintenant.

Le Ministère du Commerce,
S.A. Krasstchenko
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Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)
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