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1ère législature de 1918 : résurrection de Livadia
Dim 15 Avr 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Pour ce qui devait être l’un des derniers actes de cette législature, le gouvernement décida de laisser les élus prendre l’initiative de présenter une proposition de loi. Cinq députés issus de la majorité ainsi que des conservateurs de l’opposition constructive rouvrirent donc le dossier épineux de Livadia.

Aux yeux de nombreux russlaves, cette entité dénaturée, brièvement païenne, aux pulsions …


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1ère législature de 1918 : question au gouvernement
Sam 17 Mar 2018 - 23:16 par Prince Andronikov
Les séances de questions au gouvernement étaient une réalité tout à fait nouvelle dans l'univers politique russlave, plus habitué à résoudre les dissensions entre majorité et opposition par le sabre et la baïonnette, plutôt que par les procédures parlementaires et l'art oratoire. Certainement était-ce le signe que la Sainte-Russlavie devenait une démocratie apaisée. Le Prince Andronikov était …


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1ère Législature de 1918: Renonciation de la Charte de l'ONA
Lun 26 Fév 2018 - 17:05 par Mikha Brasnov
La majorité kadet qui avait ratifié la Charte de l’ONA proposait désormais sa renonciation. Inconsistance ? Sans doute un peu, mais il fallait admettre que l’opinion s’était transformée depuis la dernière  majorité PCD.

La somnolence de l’organisation et ses textes illégaux - fort heureusement rejetés par une majorité d’états membres - dans lesquels des citoyens russlaves se voyaient cloués au …


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 Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

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Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)   Sam 26 Juil 2008 - 19:00

Arrêté Impérial
Ministère des Finances


26 juillet 1908,

Pour une durée indéterminée,

Le Ministère décrète que les Partenariats Publique/Privé sont maintenant autorisé au sein de l'Empire afin d'aider les Entreprises publique a atteindre un niveau de rentabilité fiscale et financière acceptable.

Le Ministère décrète que lorsqu'un PPP est autorisé, une partie de l'entreprise et ses gains sont transférés au contractant du PPP, le restant appartenant à l'État. En tout temps, l'Entreprise reste propriété de l'État a moins que celle-ci au bout d'un certain temps juge qu'elle serait mieu administré complètement par le Privé, dans le but de sauvegarder les intérêts de l'Empire et de ceux de ses employés.

Ce décret est valide dès maintenant.

Le Ministère du Commerce,
S.A. Krasstchenko
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Arrêté sur les Partenariats Publique/Privé (PPP)
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