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1ère législature de 1918 : résurrection de Livadia
Dim 15 Avr 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Pour ce qui devait être l’un des derniers actes de cette législature, le gouvernement décida de laisser les élus prendre l’initiative de présenter une proposition de loi. Cinq députés issus de la majorité ainsi que des conservateurs de l’opposition constructive rouvrirent donc le dossier épineux de Livadia.

Aux yeux de nombreux russlaves, cette entité dénaturée, brièvement païenne, aux pulsions …


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1ère législature de 1918 : question au gouvernement
Sam 17 Mar 2018 - 23:16 par Prince Andronikov
Les séances de questions au gouvernement étaient une réalité tout à fait nouvelle dans l'univers politique russlave, plus habitué à résoudre les dissensions entre majorité et opposition par le sabre et la baïonnette, plutôt que par les procédures parlementaires et l'art oratoire. Certainement était-ce le signe que la Sainte-Russlavie devenait une démocratie apaisée. Le Prince Andronikov était …


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1ère Législature de 1918: Renonciation de la Charte de l'ONA
Lun 26 Fév 2018 - 17:05 par Mikha Brasnov
La majorité kadet qui avait ratifié la Charte de l’ONA proposait désormais sa renonciation. Inconsistance ? Sans doute un peu, mais il fallait admettre que l’opinion s’était transformée depuis la dernière  majorité PCD.

La somnolence de l’organisation et ses textes illégaux - fort heureusement rejetés par une majorité d’états membres - dans lesquels des citoyens russlaves se voyaient cloués au …


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 Arrêté sur l'imposition fiscale des protectorats

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Ozy Krasstchenko

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Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Arrêté sur l'imposition fiscale des protectorats   Lun 28 Juil 2008 - 2:19

Arrêté Impérial
Ministère des Finances



27 juillet 1908,

Pour une durée indéterminée,

À tous les résidents des protectorats hors frontière de la Sainte-Russlavie,

Suite à votre association de plein gré à l'Empire de la Sainte-Russlavie, le Ministère des Finances décrète que vous devrez dorévanant payer votre dû comme tous les citoyens de la Russlavie. Afin de régulariser les finances de vos entités politique, le Ministère déclare que l'Armée Russlave présente sur vos territoires devra être entièrement défrayé à vos frais. Que toutes entitées gouvernementales devra être payé par vos Ministères locaux.

Le Ministère fixe le seuil d'imposition à 50% de votre revenu brut.

Le Ministère rapatrie tous les pouvoirs de taxation locale vers les coffres de la Sainte-Russlavie et il vous est désormais interdit a partir de maintenant de lever un impôt ou une taxe supplémentaire.

Avec l'assentiment du Premier-Ministre ad interim,

Le Ministre des Finances,

S.A. Krasstchenko
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