La Sainte Russlavie

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Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 Arrêté sur la communauté Hébraite

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko



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MessageSujet: Arrêté sur la communauté Hébraite   Lun 28 Juil 2008 - 3:27

Arrêté Impérial
Le Ministère des Finances



27 juillet 1908,

Pour une durée indéterminée,

La Communauté Hébraite de la Sainte-Russlavie ainsi que dans les Protectorats de celle-ci, sont imposées d'une taxation spéciale pouvant atteindre un (seuil respectable).Les membres seront taxés selon une (échelle variable) décidé par un calcul des Huissiers Impériaux.

Le but avoué est officiel est de pouvoir subvenir a leur protection étant une communauté (atypique et à risque). Cet Arrêté ne déroge pas à la Constitution mais place ces (citoyens) sur un pied (d'égalité) avec les autres moujiks.

Toute dérogation à ce présent Arrêté sera considéré comme une fraude fiscale et les incriminés se verront saisir leurs avoirs par les Huissier Impériaux Ministère des Finances.Ils pourraient devoir apprendre à (respecter le Ministère).

Avec l'assentiment du Premier-Ministre ad interim,

Le Ministre des Finances

S.A Krasstchenko


Dernière édition par Ozy Krasstchenko le Mer 30 Juil 2008 - 19:22, édité 3 fois
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Anticonstitutionnalité   Lun 28 Juil 2008 - 10:39

Empire de Russlavie
Ministère de l'Intérieur et de la Justice

Services Juridiques


Monsieur le Ministre Krasstchenko,

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice s'oppose à ce décret, qui par ses buts et son expression est tout à fait opposé à la Constitution en vigueur en Russlavie.

En effet, il est stipulé dans celle-ci:

Citation :

Article IV. La liberté individuelle est garantie. Nul ne peut être poursuivi que dans les cas prévus par la loi.
La liberté d’expression, la liberté de la presse (sous réserve des délits de diffamation et calomnie, fixés pas la loi), la liberté de rassemblement, la liberté de culte sont garanties. Aucune discrimination liée aux convictions philosophiques, politiques ou religieuses n’est tolérée

Aussi votre décret Ministériel est invalidé.

Cordialement
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Ozy Krasstchenko



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MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Mar 29 Juil 2008 - 0:59

Monsieur Godinnik,

trève de formalité bruyante et inutile. Nous ne voyons là aucune discrimination mais uniquement une manière de protèger la communauté hébraique. Cette taxation sert pour le bien de cette dite communauté et non agit contre elle.

Nous ne voyons donc là aucune dérogation à votre sacro-sainte constitution. Auriez-vous de la parenté avec un certain Dimitri Niviakov? Je trouve que vous lui ressembler de plus en plus ces derniers temps...

Votre invalidation n'a donc aucune raison dêtre. De plus, vous tentez de résister a cet Arrêté et par conséquent commettez une fraude fiscale. Je vous aie a l'oeil Godinnik, oh que oui... Vous voulez jouer ainsi par la constitution? C'est un jeu qui se joue a deux.
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Mgr Kouzmitch



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MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Mar 29 Juil 2008 - 1:27

Citation :
L'Église Cathodoxe-Orthodique
de la Sainte-Ruslavie


28 juillet 1908

Le Saint-Siège de l'Église se déclare favorable a une telle entreprise de la part du Ministre des Finances.

Le Saint-Siège se déclare toutefois préoccupé par des rumeurs de possible taxation sur l'Église officiel e l'Empire.

Patriarche
Mgr Kouzmitch
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Mar 29 Juil 2008 - 2:10

Monsieur le Ministre Krasstchenko,

Voilà que vous êtes agressif... Je vois donc que vous vous êtes ligué avec le premier Ministre Ad-Interim afi nde faire des Hébraïtes de Russlavie des vaches à lait...

Qu'adviendra-t-il de moi si je m'oppose à votre haine pécuniaire? Le peloton d'exécution?

J'utilise la Constitution à propos, non pas comme Niviakov, faites donc la différence...
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Ozy Krasstchenko



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MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Mar 29 Juil 2008 - 2:32

Voyons... voyons Godinnik... Jamais je ne me suis salit les mains moi-même. Jamais l'on ne pourrait m'accuser directement d'être le fomenteur d'un coup fumant. Je suis bien trop sage pour cela!

Néanmoins, je fais déja ma part comme tout le monde et je paie 20% d'impot sur mon salaire déjà depuis 2 mois. J'ai refusé mon salaire de ministre. Il est du devopir de certaine communauté plus richissime de payer pour les autres. C'est la loi du plus fort et de la nature!
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Ozy Krasstchenko



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MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Mar 29 Juil 2008 - 4:59

Le présent Arrêté a été modifier pour le rendre plus (conforme) aux standarts établis.
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Stepan Mai-Maievski



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MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Mar 29 Juil 2008 - 9:38

- Paix, messieurs, paix ! Vous êtes collègues, ne l'oubliez pas. Krasstchenko, cessez donc de narguer Godinnik.
L'arrêté Impérial est passé, avec une argumentation douteuse, soit, mais n'en faisons pas une fierté.
Godinnik, l'arrêté Impérial ne s'appliquera pas à la Province Autonome de Svetivostok, puisque la police est une compétence spéciale de votre province.

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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Ozy Krasstchenko



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MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Mar 29 Juil 2008 - 16:01

Excellent! Alors chacun y trouvera son compte et tout le monde est heureux.

Allons prier a l'Église!
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Leonid Godinnik



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Date d'inscription : 28/12/2006

MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Mar 23 Sep 2008 - 19:07

Empire de Russlavie
Palais Tchernilov



Bureau du Premier Ministre

Abrogation de l'Arrêté sur la Communauté Hébraïte.


Nous, Leonid Antonovitch GODINNIK, Prince Sveringoraï, Premier Ministre du Gouvernement de Sa Majesté Impériale Alexandre III, Tsar de Toutes les Russlavies, abrogeons l'arrêté du Ministère des Finances, de l'Économie, du Commerce et de l'Industrie datant du 27 juillet 1908 et adapté le 30 juillet de la même année par Monsieur le Ministre des Finances, de l'Économie, du Commerce et de l'Industrie, Ozzy Krastchenko.

Les motifs sont les suivants:

- Il n'a pas été prouvé que ledit arrêté ait eu une utilité nationale au niveau économique: la communauté hébraïte étant globalement non fortunée, les taxes prélevées sont minimes.
- L'État Russlave doit assurer la cohabitation des minorités ethniques ou religieuses afin de développer un contexte harmonieux de Nation.

Il est aussi précisé:

- Les hébraïtes les plus riches sont déjà soumis aux taxes sur les revenus, une seconde taxation serait discriminatoire.

Fait pour valoir ce que de droit,

à Gornograd le mardi 23 septembre de l'an 1908.
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MessageSujet: Re: Arrêté sur la communauté Hébraite   Aujourd'hui à 5:55

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