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2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales
Mar 18 Oct 2016 - 5:05 par Mikhaïl-Alexandrovich
Dans ses moments de lucidité, le tsar Mikhaïl II montrait une singulière intelligence politique doublée d’un attachement réel pour son pays. Et il se trouvait que le remplacement de son médecin personnel, ancien moine au passé douteux, par un professionnel respecté avait presque pérennisé la maîtrise de soi du souverain. Les effets des nouveaux médicaments expliquaient peut-être sa décision …

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1ère Législature de 1916: Séance 1: Réforme Agraire
Lun 16 Mai 2016 - 22:30 par Mikhaïl-Alexandrovich

Radimir Komiov (PNJ), Président de la Douma.


Quelques heures après le discours du trône débuta la première séance de la Douma depuis la fin des hostilités. Tel bon nombre d’édifices publics, le palais Marinski était en phase de réparation. Les forces républicaines l’avaient utilisé comme entrepôt, d’abord à munitions …

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Discours sur l'état de l'Empire
Mer 10 Avr 2013 - 2:40 par Stemka Soyembika
Le régent de la couronne se plaça derrière le strapontin que lui avait expressément installé les huissiers de la Douma. Si le Régent se foutait un peu de la démocratie et de ce qu'elle avait apporté de négatif à l'empire, il était important que les députés sachent tout de même ce qui se passait dans les tractations diplomatique internes et externes.

Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 Arrêté sur la taxe de vente

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko



Nombre de messages : 2176
Age : 98
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Arrêté sur la taxe de vente   Mer 30 Juil 2008 - 19:35

Arrêté Impérial
Ministère des Finances, de l'Économie, du Commerce et de l'Industrie



30 juillet 1908

Pour une durée indéterminée.

Article 1
La taxe de vente nationale à l'intérieur des fontières de la Sainte-Russlavie est fixée à 15% de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué.

Article 2
La taxe de vente provinciale de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué. est maintenant autorise et est libre d'être fixée par le Gouvernement locale. Celle-ci doit [etre comprise entre 0 et 10%

Article 3
La taxe de vente des protectorats de l Empire est fixée a 30% de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué.

Le Ministre

S.A. Krasstchenko
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Stepan Mai-Maievski



Nombre de messages : 779
Age : 45
Localisation : Gornograd
Date d'inscription : 22/12/2006

MessageSujet: Re: Arrêté sur la taxe de vente   Mer 30 Juil 2008 - 20:55

Le Premier Ministre fit irruption dans les bureaux du Ministère Krasstchenko, agitant un exemplair du moniteur impérial, passablement énervé.

- Euh, vous voulez tuer notre économie, dites moi ?
Cette mesure n'a même pas été discutée en Conseil !
C'est en contradiction totale avec la ligne du Parti Constitutionnel Démocrate !
Son application est suspendue jusqu'à nouvel ordre !

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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Arrêté sur la taxe de vente
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