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3ème législature de 1917 : modernisation militaire
Jeu 9 Nov 2017 - 0:32 par Mikha Brasnov

Réélu haut la main président de la diète, Radimir Komiov prit sa place sur le perchoir et commença à passer en revue l’ordre du jour. Le gouvernement avait insisté pour aborder en premier lieu la question de la modernisation militaire.

Le pays n’était pourtant pas en guerre et des sujets se faisaient plus pressants pour les russlaves de modeste condition. Le plan était vraisemblablement de …


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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



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2ème législature de 1917 : Modifications constitutionnelles
Dim 6 Aoû 2017 - 20:18 par Mikha Brasnov
Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

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 Arrêté sur la taxe de vente

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

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Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Arrêté sur la taxe de vente   Mer 30 Juil 2008 - 18:35

Arrêté Impérial
Ministère des Finances, de l'Économie, du Commerce et de l'Industrie



30 juillet 1908

Pour une durée indéterminée.

Article 1
La taxe de vente nationale à l'intérieur des fontières de la Sainte-Russlavie est fixée à 15% de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué.

Article 2
La taxe de vente provinciale de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué. est maintenant autorise et est libre d'être fixée par le Gouvernement locale. Celle-ci doit [etre comprise entre 0 et 10%

Article 3
La taxe de vente des protectorats de l Empire est fixée a 30% de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué.

Le Ministre

S.A. Krasstchenko
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Stepan Mai-Maievski

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Nombre de messages : 779
Age : 46
Localisation : Gornograd
Date d'inscription : 22/12/2006

MessageSujet: Re: Arrêté sur la taxe de vente   Mer 30 Juil 2008 - 19:55

Le Premier Ministre fit irruption dans les bureaux du Ministère Krasstchenko, agitant un exemplair du moniteur impérial, passablement énervé.

- Euh, vous voulez tuer notre économie, dites moi ?
Cette mesure n'a même pas été discutée en Conseil !
C'est en contradiction totale avec la ligne du Parti Constitutionnel Démocrate !
Son application est suspendue jusqu'à nouvel ordre !

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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Arrêté sur la taxe de vente
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