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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



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1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


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1ère législature de 1918 : résurrection de Livadia
Dim 15 Avr 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Pour ce qui devait être l’un des derniers actes de cette législature, le gouvernement décida de laisser les élus prendre l’initiative de présenter une proposition de loi. Cinq députés issus de la majorité ainsi que des conservateurs de l’opposition constructive rouvrirent donc le dossier épineux de Livadia.

Aux yeux de nombreux russlaves, cette entité dénaturée, brièvement païenne, aux pulsions …


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 Arrêté sur la taxe de vente

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

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Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Arrêté sur la taxe de vente   Mer 30 Juil 2008 - 18:35

Arrêté Impérial
Ministère des Finances, de l'Économie, du Commerce et de l'Industrie



30 juillet 1908

Pour une durée indéterminée.

Article 1
La taxe de vente nationale à l'intérieur des fontières de la Sainte-Russlavie est fixée à 15% de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué.

Article 2
La taxe de vente provinciale de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué. est maintenant autorise et est libre d'être fixée par le Gouvernement locale. Celle-ci doit [etre comprise entre 0 et 10%

Article 3
La taxe de vente des protectorats de l Empire est fixée a 30% de la valeur brut d'un produit ou d'un service vendu ou loué.

Le Ministre

S.A. Krasstchenko
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Stepan Mai-Maievski

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Nombre de messages : 779
Age : 46
Localisation : Gornograd
Date d'inscription : 22/12/2006

MessageSujet: Re: Arrêté sur la taxe de vente   Mer 30 Juil 2008 - 19:55

Le Premier Ministre fit irruption dans les bureaux du Ministère Krasstchenko, agitant un exemplair du moniteur impérial, passablement énervé.

- Euh, vous voulez tuer notre économie, dites moi ?
Cette mesure n'a même pas été discutée en Conseil !
C'est en contradiction totale avec la ligne du Parti Constitutionnel Démocrate !
Son application est suspendue jusqu'à nouvel ordre !

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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Arrêté sur la taxe de vente
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