La Sainte Russlavie

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Commentaires: 5
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Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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 [Proposition de loi]Pupilles de la Nation

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Leonid Godinnik

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Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 28/12/2006

MessageSujet: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Ven 17 Oct 2008 - 21:00

Abramovitch, qui dirigeait le Groupe Républicain à la Douma, face à l'inactivité du parlement, alla rechercher dans les archives et retrouva un texte dont le vote n'avais pas eu lieu, la Douma ayant été dissoute... Il s'agissait d'une loi sur les Pupilles de la Nation, et par le même coup d'une création de taxes sur les alcools forts...

EL/ Le débat se trouve là: http://sainterusslavie.megabb.com/douma-f1/loi-visant-a-elaborer-un-statut-de-pupille-de-la-nation-t1328.htm /EL

Citation :
Le Parti Républicain, en la personne de Leonid Godinnik, Député de
Svetivostok et Président du Groupe Républicain à la Douma, présente la
proposition de loi suivante, visant, dans un but de réconciliation
nationale, à la reconnaissance de Pupilles de la Nation Russlave à la
suite de la Guerre Civile de 1907:


Citation :
Article 1:
Est reconnu Pupille de la Nation Russlave un enfant dont les parents
sont morts lors de la Guerre Civile dans des circonstances définies et
reconnues dues aux affrontements militaires et/ou politiques.

Article 2:
Les enfants cités précédemment peuvent être les fils et filles de
soldats tout comme des ouvriers et paysans soulevés. Aucune différence
ne doit être faite entre ces russlaves, comme cela a pu être fait avec
leurs parents.

Article 3: L'État s'engage à
pourvoir à l'éducation desdits enfants à travers la prise en charge par
des institution éducatives, ou à travers le versement d'une rente de
500 RR par an aux tuteurs légaux.

Article 4:
Les Pupilles de la Nation Russlave ont le droit à la gratuité dans les
transports et jouissent du droit à venir une fois par an à Gornograd au
frais de l'État, ceci afin de leur inculquer les connaissances les
meilleures de leur Nation.

Article 5: Les
Pupilles de la Nation Russlave ont le droit de choisir leur arme lors
du Service National Obligatoire, et peuvent demander la gratuité pour
l'entrée à l'École Polytechnique de Svetivostok si les critères
disciplinaires le permettent

Article 6: Le
statut de Pupille de la Nation Russlave dure jusqu'à la révolution de
l'année des 22 ans des sujets portant ce statut.

Cette proposition allait sans doute remettre les députés au travail...

On didait aussi que le Premier Ministre était en trai nde plancher sur des lois visant à améliorer la situation sociale des plus démunis...
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Luk Skywokovsky

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MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Sam 18 Oct 2008 - 6:04

Le Président cherchait désespérement ses documents que ses sucesseurs lui avaient laissés. Malheureusement, peu de documents étaient classés et cela prendrait un petit travail de moine afin de remettre chaque dossier a jour.

Il se félicitat de voir que le Premier-Ministre voulait réveiller la Douma. Toussotant un peu, il regarda devant l'assemblé des députés et demanda.


Quelqu'un a t il une objection ou une réclamation a faire concernant ce projet de loi?
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Tikalovitch Salekine

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Date d'inscription : 16/06/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Dim 19 Oct 2008 - 12:28

Je n'ai rien contre, mais plutôt que de se tourner d'abord vers un problème précis, pourquoi ne pas entamer des réformes plus générales ? Droit du travail, syndicats, retraites,...
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Leonid Godinnik

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Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 28/12/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Lun 20 Oct 2008 - 12:56

Un dépiuté du PR lança alors:

- Eh, Camarades du PMLR, on vous attend!
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Luk Skywokovsky

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Nombre de messages : 163
Date d'inscription : 19/06/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Mar 21 Oct 2008 - 1:41

Bien bien... puisque personne ne semble avoir de réticence ou d'objection, nous allons faire passer ce projet de loi au vote.

Il y a présentement 150 députés à la Douma. Cela prend 76 votes pour faire adopter la loi. Je vous rappel la proportion des sièges actuellement.


Citation :
PARTI MERKSISTE LUNINISTE RUSSLAVE: 47 sièges
Chef: Tikalovitch Salekine

PARTI REPUBLICAIN: 46 sièges
Chef: Leonid Godinnik

PARTI CONSERVATEUR RUSSLAVE: 34 sièges
Chef: Trifon debarov

PARTI CONSTITUTIONNEL DEMOCRATE: 23 sièges
Chef: Stepan Mai-Maievski

Vous avez jusqu'à vendredi 7 novembre pour faire entendre votre voix. S'il le projet de loi ne receuil pas 76 votes, il sera refusé.
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Luk Skywokovsky

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Date d'inscription : 19/06/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Mar 21 Oct 2008 - 1:52

Comme promis, le professeur deBarov laissa a ses députés le libre choix de voter pour ou contre sur le projet de loi du PR. Les députés ne se firent pas prier et montrèrent leurs opinions divergentes.

Le Parti Conservateur Russlave vote:

20 vote POUR
10 vote CONTRE
4 ABSENTION
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Tikalovitch Salekine

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Nombre de messages : 371
Date d'inscription : 16/06/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Sam 25 Oct 2008 - 22:05

Les députés merksistes votèrent POUR, à la fois pour soutenir leurs alliés républicains face à la fronde kadeto-trifoniste et pour ne paraître les bras ballants face à la situation du pays.
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Luk Skywokovsky

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Nombre de messages : 163
Date d'inscription : 19/06/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Ven 7 Nov 2008 - 15:58

Je vous demanderais s'il vous plait un peu plus de rigueur lorsqu'un vote est mit a la Douma. Je prolonge la durée du scrutin jusqu'a ce dimanche soir le 9 novembre 1908. Si les autres partis ne se prononcent pas, le vote sera annulé et le projet de loi refusé.
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Leonid Godinnik

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Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 28/12/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Lun 1 Déc 2008 - 14:18

Les députés républicians avaient bien entendu tous voté pour soutenir ce projet de loi double... Les 46 voix républicaines faisaiernt donc accepter la loi...

EL/ oups, désolé, j'avais carrément loupé le vote ;o((( on fait comme si tout était fait en temps en en heure? Embarassed /EL
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Stepan Mai-Maievski

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Nombre de messages : 779
Age : 46
Localisation : Gornograd
Date d'inscription : 22/12/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   Lun 1 Déc 2008 - 16:56

Le Parti Kadet vota favorablement au projet.

EL/ idem ;-)

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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MessageSujet: Re: [Proposition de loi]Pupilles de la Nation   

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