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Spoiler:
 



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Citation :
Traité …


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 [Proposition de Loi] Document National d'Identité

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Nikolaï Romanovsky

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MessageSujet: [Proposition de Loi] Document National d'Identité   Sam 29 Nov 2008 - 15:41

Le Général Romanovsky se leva et prit la parole.

Messieurs les députés, je prend l'initiative de proposé ce projet, pour comblé les lacunes dans les naturalisation et les recensements en notre Empire avec l'introduction d'un Document National d'Identité obligatoire pour tous.

Ils fit distribué à tous par des huissiers le document du projet.

Voici le texte que je propose.

Citation :
Loi sur le document national d’identité


Article I. Est instauré officiellement un document national d’identité pour tous les citoyens Russlaves.

Article II. Il est obligatoire et est délivré des la naissance ou la naturalisation par les autorités Russlaves.

Article III. La durée de validité est différente selon l’âge lors de la réception du document national d’identité.

Article IV. Durée de Validité :
De la Naissance à l’âge de 10ans : Refaire toutes les années
De 10ans à 20 ans : Refaire tous les 2 ans
De 20ans à 60ans : Refaire tous les 5 ans
De 60 ans à plus : Refaire tout les 2 ans.

Article V.
Le temps d’attente pour la réception du document d’identité après naturalisation ou recensement est de 10 jours .

Article VI.
Le document national d’identité valide est obligatoire pour exercer le droit de vote.

Article VII.
Le document national d’identité est présenté comme cela :


_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
Député PCD(1908, 1909)
Commandant de la Garnison de Gornograd (1908-1909)
Maréchal de Russlavie
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Leonid Godinnik

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MessageSujet: Re: [Proposition de Loi] Document National d'Identité   Lun 1 Déc 2008 - 12:56

Monsieur le Député,

Le Document National d'Indentité dont vous parlez a déjà été institutionnalisé par mon père le 15 juin 1906:

Citation :
Sainte Russlavie
Ministère de l'Intérieur et de la Justice



Afin de faciliter le recensement, et dans un but d'amélioration de l'État Civil, le Ministère de l'Intérieur rend obligatoire un Document National d'Identité.

Cette documentation sera nécessaire et obligatoire pour tous, pour les Nobles, Bourgeois, et surtout pour les Moujiks, récemment sortis du servage et dont le nombre est assez mal connu.

Tout citoyen ne se faisant pas recenser et restant sans DNI sera puni par amende et peine de prison selon le délai écoulé depuis la publication de ce texte.

Pour la Russlavie!
_________________
Anton Godinnik


J'ai moi-même, lors de mon passage au Ministère de l'Intérieur en juin 1908, relancé cette procédure en créant le document suivant:



Vous fûtes même l'un des premiers à en bénéficier...


Est-il donc besoin de faire une loi pour une chose déjà institutionnalisée et relevant du Ministère de l'Intérieur?
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Nikolaï Romanovsky

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MessageSujet: Re: [Proposition de Loi] Document National d'Identité   Lun 1 Déc 2008 - 12:59

Monsieur le Premier-Ministre, je pense qu'il est bien de faire une loi à se sujet, je ne veux pas détruire votre travail ni celui de votre père. Je pense qu'officialiser cela en en fesant un texte officiel et voté serais déjà plus démocratique.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
Député PCD(1908, 1909)
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Leonid Godinnik

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MessageSujet: Re: [Proposition de Loi] Document National d'Identité   Lun 1 Déc 2008 - 13:07

Monsieur le Général,

Un document officiel créé par le Gouvernement dans le but de réguler et régulariser la vie quotidienne n'a pas, à mon sens, à être soumis au vote des Députés... Imaginez-vous, si chaque administration devait faire voter les documents qui lui sont utiles et nécessaires?
Et puis, quant à la Démocratie, le DNI a été réalisée par le Gouvernement, issu d'une assemblée élue, il est donc amplement démocratique me semble-t-il...

Je ne souhaite pas freiner votre énergie législative, mais cela serait dommage de perdre de l'énergie et du temps pour des lois non nécessaires. Demandez leur avis aux Présidents des Groupes Parlementaires, cela pourra vous aider à aller dans le bon sens...

Bien cordialement
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MessageSujet: Re: [Proposition de Loi] Document National d'Identité   

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[Proposition de Loi] Document National d'Identité
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