La Sainte Russlavie

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Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 Réunion tripartiste au Café Krassov

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Réunion tripartiste au Café Krassov   Mer 19 Aoû 2009 - 22:44

Le café Krassov, situé en plein coeur de Murasibirsk, était un des endroits les plus courus par l'inteligencia de la ville, toute orientation politique confondu. Aujourd'hui comme à l'habitude, le petit bistro était bondé d'étudiants et de litéraires venus profiter de la nouriture excellente et de l'ambiance branchée du petit café.

Mais, au deuxième étage, se préparait une réunion des plus inhabituelles. Dans une salle loué par le PMLR, se rencontreraient bientôt l'exécutif de 3 des plus grands partis de Russlavie.

Pour l'instant, la salle était presque vide. Au fond, Viktor était avachis sur une chaise et méditait sur l'attitude à adopter pour cette rencontre cruciale. À sa droite, Annatole lorgnait le buffet apporté plus tôt par des serveuses du café tandis qu'Alexandre, en retrait, travaillait sur sa mystérieuse mission. Joseph, debout près de la fenêtre à guetter l'arrivée des autres, complétait le tableau.

Tout avait l'air parfaitement banal dans cette petite salle. Et pourtant, s'y tiendrait dans quelques heures une réunion qui serait peut-être qualifiée d'historique...
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Mer 19 Aoû 2009 - 23:00

Godinnik avait fait mander un courrier à Medjelev depuis son strapontin de la Douma:

Citation :
Viktor,

Ce soir dès la fin de la séance à la Douma - accueil des députés - je me rendrais au Café Krassov.

Amicalement

Leonid
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Jeu 20 Aoû 2009 - 0:57

Godinnik fit donc ce qu'il avait annoncé suite à la fin de séance. Les choses sérieuses commenceraient probablement demain, maintenant que les députés étaient tous arrivés ou presque.

Leonid entra donc dans cette salle du café où les choses allaient être assez serrées sans aucun doute.


- Viktor, j'ai bien reçu votre invitation et le courrier de Loughinine que vous m'avez fait suivre. Il va nous falloir maintenant préparer cette rencontre d'après ce que nous attendons. Sachez que le PR veut bien discuter avec le Parti Paysan, mais que nous pensons que cela sera assez aride! Loughinine a écumé bon nombre de partis avant de reprendre celui-là, qui sera son jouet afin de mener à bien sa carrière publique...
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Jeu 20 Aoû 2009 - 3:05

Viktor se leva en voyant Leonid arriver. Le saluant, il dit

Sans doutes dites-vous vrai, mon cher, mais l'enjeu de la Constitution est tellement important que j'ose croire que nous metterons tous les trois nos intérêts de côté pour se concentrer sur l'intérêt supérieur de la nation.

Quoi qu'il en soit, nous serons fixé bien vite. À ce propos, je ne sais pas ce que vous en pensé, mais nous ne devrions pas nous étendre dans des discussions constitutionelles avant que Kassian n'arrive : tout serait à répéter.

Nous pourrions donc régler dès maintenant quelques points techniques, à commencer par la députation. Formons-nous un groupe parlementaire commun ou deux groupes séparés ? Le cas échéant, il faudra séparer le nombre de députés entre nous deux. J'ai ici un sondage interne qui donne 21 % des voix au PMLR et 11 % au PR.

Viktor tendit le dit sondage à Leonid en observant sa réaction. Tout proche, Alexandre, impassible, écrivait sans relâche sur un document mystérieux. Annatole, lui, avait abandonné la résistance et plongeait les deux mains dans le plateau de petits gâteaux.
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Antine Gainochka



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Jeu 20 Aoû 2009 - 11:23

Antine entra au café
-Bonjour messieurs j'arrive un peu en retard et je m'en excuse.Quelque dossiers a finir au parti.
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Kassian P. Loughinine



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Jeu 20 Aoû 2009 - 11:26

Loughinine débarqua enfin au café. Il avait troqué son pompeux uniforme de général vainqueur pour un complet sombre, espérent ainsi attirer le moins d'attention possible.

Il monta rapidement les marches jusqu'au deuxième étage et pénétra dans la pièce indiquée par le patron. Il était venu seul, ce qu'il regretta amèrement en voyant Medjelev entouré d'au moins deux sbires.

Godinnik, qu'il découvrit à l'instant, semblait le fusiller du regard, ce en quoi Loughinine le lui rendit bien.

Il se laissa lourdement tomber sur sa chaise.

- Bonjour Messieurs ! Me voilà pour participer à cette réunion informelle, pour laquelle le Parti Paysan ne s'engage à rien.

Vous aviez un projet de constitution à me montrer ? Eh bien, présentez-le !
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Jeu 20 Aoû 2009 - 23:58

Viktor, qui s'apprêtait à saluer Loughinine, tressaillit en entendant ces propos. Jetant un regard à Alexandre qui finalisait la dite proposition, il s'adressa d'une voix mielleuse à Kassian.

Certes, certes, le PMLR a rédigé une proposition de Constitution et il me fera plaisir de vous la dévoiler. Allez-donc la chercher, Alexandre !

Alexandre quitta la pièce avec ses feuilles pour finir de griffonner dans le couloir

Mais, si nous sommes ici, c'est bien plus pour échanger des idées et chercher un compromis que pour faire un exposé sur la vision du PMLR. Je crois donc qu'il est pertinent d'entendre les attentes de chacun vis à vis de la Constitution, surtout que notre proposition est loin d'être définitive et fera place à vos suggestions.

Le PMLR et le PR, vous le savez, sont fédéralistes. Mais au-delà de cela, il y a toute une structure a déterminé. Aujourd'hui, j'aimerais savoir que veulent le PR et le PP comme structure : une République présidentielle ou parlementaire ? Monocamérale ou bicamérale ? Et qu'en est-il de la séparation des pouvoirs ? Que voulez-vous laisser aux provinces et que voulez-vous laisser au fédéral ?

Le PMLR vous présentera sa position dans quelques minutes mais saura être souple et veux entendre vos positions.

Sur ce, Viktor scruta Kassian et Leonid puisque sa question s'adressait autant à l'un qu'à l'autre.

EL : Que comprendre de ce scénario bidon et d'Alexandre qui se défile ? Tout simplement que je suis au boulot et que la constitution est enregistré sur mon ordinateur personnel (chez moi). Je la posterai donc probablement tard ce soir...
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Ven 21 Aoû 2009 - 1:21

Godinnik regarda Medjelev qui tendait une perche et d'un coup d'oeil fugace vers Loughinine, il comprit que celui-ci se demandait évidemment ce qu'était ce "traquenard sécessionniste franc-charpentier"... Loughinine et ses alliés Républicains Nationaux, dirigés par l'absent Utchenko, étaient les chantres de la République une et indivisible, alimentant ses enfants d'un lait nourricier patriotique...

- Monsieur Medjelev, en ce qui concerne les sièges de députés, voyons cela à part. Pour ce qui est de ce qui nous intéresse ce soir, à savoir essayer de développer un projet de Constitution, et plus particulièrement de constitution fédéraliste, je suis votre homme.

Godinnik regarde Medjelev saisir le retour de perche et Loughinine qui peste et gigote du bras qu'il a glorieusement perdu au front...

- Le Parti Républicain prônera une République Fédéraliste laissant une place juste et digne à chacun. Les républiques ou entités fédérées trouveraient dans un Gouvernement Fédéral une solution à la dimension nationale et des solutions proches de leurs réalités en même temps. Pour cela, un régime parlementaire monocaméral serait assez pertinent selon nous...
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Ven 21 Aoû 2009 - 5:58

Viktor jeta un regard noir à Godinnik. Cet utopiste bohème était en train de tout faire rater. Puis, souriant à Loughinine, il dit

Oui bien sûr, nous sommes pour une Russlavie fédérale. Mais mettons les choses au clair, cette Russlavie restera grande, indivisible et patriotique. Simplement, on pourra prendre en considération les spécificités régionales... et les paysans pourront gouverner leur province comme ils le veulent... car il ne fait aucun doute que le PP ferait de très gros scores dans les provinces agricoles du Sud.

Mais voilà Alexandre qui arrive, regardons donc cette proposition du PMLR. Surtout, n'hésitez pas à y aller de vos critiques et propositions, le but de cette réunion étant de rendre cette constitution plus convenable aux yeux de tous avant que je la déposes à la Douma. Le PMLR est donc prêt à modifier ce texte...

Sur ce, Viktor distribua sa proposition et se prépara à entendre la pluie de critiques de Kassian. Il devait avoir l'air ouvert, se dit-il, pour que Kassian comprenne que le PMLR se ferait une joie d'inclure les présomptions du PP dans son texte final. Mais, surtout, Kassian devait comprendre que cette constitution consacrerait le règne hégémonique du PP sur la province australe. En fait, cette constitution était faite de telle sorte que la Russlavie soit découpé en morceaux et que chaque parti puisse dominer son morceau.... la meilleure garantie qu'avait trouvé Alexandre pour que les autres partis soutiennent le texte. Malheureusement, cela rendait similaire la fédération à la Russlavie féodale, démocratie en plus.
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Ven 21 Aoû 2009 - 6:10

Citation :


Constitution de la Fédération Russlave

Préambule

Nous, peuple des provinces fédérés de Russlavie, unis dans notre diversité et fier de notre patrie, muent par un désir de justice, d’égalité et d’universalité, dans un geste d’ouverture et de tolérance envers nos frères et envers le micromonde, pour la sauvegarde, la grandeur et la gloire de notre pays, adoptons la Constitution de la Fédération Russlave.

I Concernant la Nation Russlave


1- La souveraineté et l'autodétermination de la Nation Russlave
La Russlavie, nation souveraine et indépendante, est libre de son avenir et de ses choix. Cette souveraineté incombe à tous les Russlaves, frères égal en droits et gestionnaires collectifs de la Russlavie. Cette souveraineté est exercée par la démocratie parlementaire et le fédéralisme.

2- L'intégrité du territoire Russlave
Les provinces Russlaves forment une fédération unitaire et indissociable. Le territoire Russlave ne peut être altéré en aucune façon sous la présente constitution.

3- La citoyenneté Russlave
La citoyenneté Russlave est universelle et donne à tous les citoyens les mêmes droits, devoirs, privilèges et obligations devant la loi. La citoyenneté Russlave est ouverte et ne peut être refusé à personne sans raison valable en regard de la législation en vigueur.

II Concernant les provinces Russlaves


4- Les provinces Russlaves
La fédération Russlave est composé de 5 provinces dénommés Navolsotv, Orient, Gornograd, Austral et Petite Russlavie de même que la province a statut particulier dénommé Murasibirsk. Les provinces sont, dans leur champ de compétence, l’autorité ultime en Russlavie et sont donc les vis-à-vis du gouvernement de la République. Les provinces sont, comme la Russlavie, soumis aux préambules et aux articles de la Constitution, spécialement les articles 1 à 3 qui consacrent le caractère démocratique et indépendant des provinces.

5- La séparation des pouvoirs
La Fédération Russlave est basée sur une stricte séparation des pouvoirs. Certains pouvoirs sont de ressort fédéral et certains sont de ressort provincial. L’autorité en charge d’un pouvoir est la seule à pouvoir légiférer concernant ce pouvoir. Les institutions judiciaires Russlaves sont les garantes de la séparation des pouvoirs.
5.1- Les pouvoirs de ressort fédéral
Sont de ressort fédéral :
• Les affaires étrangères et la défense de la patrie
• La macroéconomie et la fiscalité
• La justice
• Les transports
• Les ressources naturelles
• L’éducation postsecondaire
• L’agriculture et l’industrie
• La sécurité publique
• Les pouvoirs résiduaires
5.2- Les pouvoirs de ressort provincial
Sont de ressort provincial :
• Le système de santé
• L’éducation primaire et secondaire
• La culture, les ethnies, les langues et les religions
• La lutte à la pauvreté
• La microéconomie
• Les infrastructures
• Le sport et les loisirs

6- Le multiculturalisme
La Fédération Russlave est un pays multiculturel. Cela signifie que tous les cultures y sont égales et que l’administration de la Fédération Russlave doit, à tous les niveaux, favoriser également tous les cultures et ethnies présentent en Russlavie. De plus, les gouvernements de chaque palier doivent soutenir la cohabitation harmonieuse et la préservation de chacune des cultures.

III Concernant les institutions politiques Russlaves



7- La forme de gouvernement
La Russlavie est régit par le parlementarisme, tant au niveau provincial que fédéral. Cela signifie que la population élit un pouvoir législatif monocaméral duquel est issu le pouvoir exécutif. Le pouvoir exécutif est responsable devant le pouvoir législatif, lequel est responsable devant la population.

8- Les institutions fédérales

8.1 Le gouvernement
Le gouvernement regroupe le premier ministre et les ministres. Il est élu par la Douma fédérale en son sein après dépôt de listes gouvernementales. Le gouvernement doit être élu par un minimum de 51 députés au premier tour. Si cette somme n’est pas atteinte, les deux listes ayant obtenu le plus grand score passent au deuxième tour. Les membres du gouvernement siègent à la Douma et y sont responsables. Le gouvernement peut être destitué par un vote de non-confiance de la Douma ou par le dépôt d’une lettre de démission par le Premier Ministre. La Douma doit alors élire un autre gouvernement. Si cela s’avère impossible, des élections sont déclenchées.

8.1-a Le Premier Ministre de Russlavie
Le Premier Ministre est à la fois le chef d’état et le chef du gouvernement de la Russlavie. Le premier ministre est membre du gouvernement. Le premier ministre de Russlavie est celui figurant à ce titre sur la liste gouvernementale remportant le scrutin à la Douma. Le Premier ministre est habilité à déposer des projets de loi avec ou sans incidence financière à la Douma.

8.1-b Les ministres
Les ministres sont chargés de l’élaboration et de l’application de la politique gouvernementale dans un domaine donné. Les ministres sont membres du gouvernement. Les ministres sont ceux figurant à ce titre sur la liste gouvernementale remportant le scrutin à la Douma. Les ministres sont habilités à déposer des projets de loi sans incidence financière ainsi que des projets de loi avec incidence financière relevant de leur ministère à la Douma.

8.2 La Douma fédérale
La Douma est composée de 100 députés élus au scrutin proportionnel à un tour tous les 4 mois ou après avoir échoué à élire le gouvernement. La Douma est habilitée à interpeler et à dissoudre le gouvernement. La Douma étudie et vote les projets de loi.

8.2-a le président de la Douma
Le Président de la Douma est élu par les députés fédéraux après dépôt de sa candidature à titre personnel. Le président de la Douma doit être élu par un minimum de 51 députés au premier tour. Si cette somme n’est pas atteinte, les deux candidats ayant obtenu le plus grand score passent au deuxième tour. Le Président de la Douma, prépare le feuilleton, dirige les débats et assure le bon déroulement des travaux. Le président de la Douma doit être neutre et impartial. Le président de la Douma n’as pas de droit de vote à la Douma mais tranche en cas d’égalité. Le Président de la Douma ratifie les projets de lois adoptés par la Douma.

8.2-b les députés fédéraux
Les députés fédéraux sont les 100 candidats élus par la population tels que définit par l’article 8.2 et composent la Douma. Les députés fédéraux ne peuvent pas être destitués sauf si des élections sont déclenchés. Les députés fédéraux sont habilités à déposer des projets de loi sans incidence financière à la Douma.

9- Les institutions provinciales
9.1 Le gouvernement
Le gouvernement regroupe le premier ministre et les ministres. Il est élu par la Douma provinciale en son sein après dépôt de listes gouvernementales. Le gouvernement doit être élu par un minimum de 26 députés au premier tour. Si cette somme n’est pas atteinte, les deux listes ayant obtenu le plus grand score passent au deuxième tour. Les membres du gouvernement siègent à la Douma et y sont responsables. Le gouvernement peut être destitué par un vote de non-confiance de la Douma ou par le dépôt d’une lettre de démission par le Premier Ministre. La Douma doit alors élire un autre gouvernement. Si cela s’avère impossible, des élections sont déclenchées.

9.1-a Le Premier Ministre Provincial
Le Premier Ministre est le chef du gouvernement de sa province. Le premier ministre est membre du gouvernement. Le premier ministre est celui figurant à ce titre sur la liste gouvernementale remportant le scrutin à la Douma. Le Premier Ministre est habilité à déposer des projets de loi avec ou sans incidence financière à la Douma provinciale.

9.1-b Les ministres provinciaux
Les ministres sont chargés de l’élaboration et de l’application de la politique gouvernementale dans un domaine donné. Les ministres sont membres du gouvernement. Les ministres sont ceux figurant à ce titre sur la liste gouvernementale remportant le scrutin à la Douma. Les ministres sont habilités à déposer des projets de loi sans incidence financière ainsi que des projets de loi avec incidence financière relevant de leur ministère à la Douma provinciale.

9.2 La Douma provinciale
La Douma est composée de 50 députés élus au scrutin proportionnel à un tour tous les 4 mois ou après avoir échoué à élire le gouvernement. La Douma est habilitée à interpeler et à dissoudre le gouvernement. La Douma étudie et vote les projets de loi.

9.2-a le président de la Douma
Le Président de la Douma est élu par les députés provinciaux après dépôt de sa candidature à titre personnel. Le président de la Douma doit être élu par un minimum de 26 députés au premier tour. Si cette somme n’est pas atteinte, les deux candidats ayant obtenu le plus grand score passent au deuxième tour. Le Président de la Douma, prépare le feuilleton, dirige les débats et assure le bon déroulement des travaux. Le président de la Douma doit être neutre et impartial. Le président de la Douma n’as pas de droit de vote à la Douma mais tranches en cas d’égalité. Le Président de la Douma ratifie les projets de lois adoptés par la Douma.

9.2-b les députés provinciaux
Les députés provinciaux sont les 50 candidats élus par la population tels que définit par l’article 9.2 et composent la Douma. Les députés provinciaux ne peuvent pas être destitués sauf si des élections sont déclenchés. Les députés provinciaux sont habilités à déposer des projets de loi sans incidenc financière à la Douma.

10- Les consultations populaires
Outre lors des élections, la population peut-être appelé à se prononcer sur un sujet donné lors d’une consultation populaire. Hormis dans le cas d’une modification constitutionnelle (voir article 20), les consultations populaires sont l’initiative des gouvernements fédéraux et provinciaux et soumis à l’approbation de leur Douma respective. Les consultations populaires sont des scrutins au cours desquels la population est appelée à répondre Oui ou Non à une question. Elles se déroulent selon un scrutin absolu à un tour. Le résultat d’une consultation populaire prime sur tout texte de loi mis à part la Constitution (excepté dans le cas décris à l’article 20).

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Ven 21 Aoû 2009 - 6:17

Citation :


IV Concernant la justice Russlave


11- Universalité de la justice
La justice Russlave est universelle. Cela incombe que chaque Russlave ait accès à la justice et que la justice soit rendu également pour chaque Russlave. L’état doit, au mieux de ses capacités, veillez à l’universalité de la justice Russlave.

12- La forme de la justice Russlave
La justice Russlave est basé sur le principe que chaque Russlave est innocent jusqu’à preuve du contraire. C’est donc au procureur de la couronne (lorsque la plainte est déposé par l’état, par la police ou dans une cause criminelle) ou à l’avocat du plaignant (lorsque la plainte est déposé par un particulier dans une cause civile) de démontrer que l’accusé est coupable. L’accusé à droit à un avocat. Les procès se tiennent en Cours et doivent au préalable recevoir l’aval d’un juge. Il incombe au(x) juge(s) ayant écouté l’affaire d’émettre un jugement et, le cas échéant, une sentence sur une affaire.

13- Organisation du système judiciaire Russlave

13.1- La Cour Fédérale
La Cour Fédérale est la Cour de première instance. Elle est formée de 1 à 10 juges (au choix du gouvernement) et entend toutes les causes comparaissant pour une première fois. Chaque cause est entendue par 1 ou 3 juges. Son (leur) jugement(s) ne peut être cassé que par la Cour d’appel.

13.1-a pouvoirs et champ d'action
La Cour fédérale veille au respect des textes de lois Russlaves en entendant et en jugeant les causes qui y sont déposés. Sur demande du gouvernement fédéral, la Cour fédérale peut déposer à la Douma un avis juridique sur un sujet donné. La Cour fédérale n’ait pas habilité à émettre un avis fondé sur autre chose que l’interprétation de la loi.

13.1-b processus de nomination
Le gouvernement peut, en tout temps, déposé la candidature d’un citoyen Russlave au poste de juge. Ce dernier est alors interpellé par la Douma puis celle-ci se prononce sur sa nomination. Pour être élu, un juge doit avoir l’aval de 51 députés ou plus. La Cour fédérale doit, en tout temps, être composée de 1 à 10 juges. Les juges sont élus à la Cour fédérale pour une durée de 3 mois et ne peuvent pas être destitués.

13.2- La cour d'appel
La Cour d’appel est la Cour de deuxième instance. Elle ne comprend pas de juge permanant, ces juges étant nommés à chaque procès. Elle entend toutes les causes portées en appels par un parti ou un autre suite au verdict de la Cour Fédérale sous réserve que les juges nommés pour une cause acceptent d’entendre cette dernière. Son jugement ne peut pas être cassé.

13.1-a pouvoirs et champ d'action
La Cour d’appel veille au respect des textes de lois Russlaves en entendant et en jugeant les causes qui y sont déposés. La Cour d’appel est habilitée à entendre toute cause au préalable entendue par la Cour fédérale.

13.1-b processus de nomination
Lorsque, suite au jugement de la Cour Fédérale, il y a demande d’aller en appel de la part d’un parti, le gouvernement fédéral nomme un juge spécial pour entendre la cause à la Cour d’appel. Si le gouvernement fédéral est l’accusé, le plaignant (dans une cause civile) ou impliqué dans la cause, le juge spécial est nommé par un vote à la majorité absolu des juges de la Cour Fédéral. Nul ne peut être à la fois juge à la Cour Fédéral et à la Cour d’appel.

V Concernant les droits inaliénables des Russlaves


14- Le droit de décision et de libre-arbitre
Chaque Russlave est libre de ses choix et nul ne peut le détourner de son chef naturel. Chaque Russlave peut exercer le pouvoir et posséder des biens.

14.1 La démocratie
Les pouvoirs législatifs et exécutifs provinciaux et fédéraux doivent être choisis par le peuple et travailler pour le peuple.

14.2 Le capitalisme
Chaque Russlave a le droit de posséder des biens, d’investir ou de prêter de l’argent et de faire des profits. Cette liberté ne peut être altérée par les pouvoirs exécutifs, judiciaires et législatifs en aucun cas.

14.3 La liberté de décision
Chaque Russlave est libre de ses choix et chaque Russlave a le droit à une information objective pour l’aider dans ses choix. Chaque Russlave est responsable devant la loi de ses choix.

15- Le droit à l'intégrité physique et matérielle
Chaque Russlave est le seul propriétaire légitime de sa personne et de ses biens. Nul ne peut porter atteinte à l’intégrité physique ou matérielle d’un Russlave. Chaque Russlave a le droit d’être protégé par l’État de la violence et du vol.
16- Le droit à l'intégrité mentale
Chaque Russlave a droit à une juste réputation et nul ne peut porter atteinte à la réputation d’un Russlave sans motifs ou preuves fondés. Chaque Russlave a le droit d’être protégé par l’État de la diffamation et de la violence verbale.

17- Le droit de liberté
Chaque Russlave est libre de ses actes et nul ne peut l’empêcher d’agir librement si ceux-ci se font dans le respect de la présente constitution, du code pénal Russlave et de la législation en vigueur. Chaque Russlave a le droit de voir ses libertés protégés par l’État.

17.1 liberté de pensée
Chaque Russlave est libre de penser ce qu’il veut et est libre dans ses croyances. Nul ne peut contraindre un Russlave a une certaine pensée ou persécuter un Russlave sur motif d’un de ses opinions.
17.2 liberté de parole
Chaque Russlave est libre d’émettre les opinions qu’il veut et nul ne peut exercer la censure ou la persécution sur motif d’un propos tenu sauf si l’opinion ou le propos contrevient à la Constitution, au code pénal Russlave ou à la législation en vigueur.
17.3 liberté d'action
Chaque Russlave est libre de ses gestes, de ses actions et de ses déplacements. Nul ne peut persécuter un Russlave sur motif d’une action perpétré sauf si l’action contrevient à la Constitution, au code pénal Russlave ou à la législation en vigeur.


18- Le droit à l'égalité
Tous les Russlaves ont le droit de jouir également des droits apportés par la statut de citoyen Russlave. Tous les Russlaves sont égaux devant la loi et devant l’État.

18.1 égalité politique
Tous les Russlaves ont le droit de vote et tous les votes ont la même valeur. Tous les Russlaves ont droit de prendre part au système politique Russlave.

18.2 égalité des ethnies, religions et philosophies
Toutes les ethnies, religions et philosophies sont égales et l’État se doit d’être neutre et indépendant à leur égard. Aucune ethnie, religion ou philosophie ne peut être la cause d’un privilège ou d’un désavantage quelconque.

19- Le droit à combler ses besoins essentiels
Tous les Russlaves ont droit à un logement, une alimentation décente, des vêtements, la sécurité, l’éducation et la santé. L’État doit soutenir tous les Russlaves dans ces droits au mieux de ses capacités.


VI Concernant la révision de la constitution


20- La révision de la Constitution par initiative populaire
La Constitution Russlave peut être modifiée par initiative populaire. Pour ce faire, un projet de referendum doit être déposé à la Douma par un minimum de 5 citoyens et doit recevoir l’aval de la Douma et du gouvernement fédéral. Puis, lors d’un referendum national, le projet de modification de la Constitution doit avoir l’appui de 50% plus une voix de la population.

21- La révision de la Constitution par l’État
Le gouvernement fédéral ou les députés fédéraux peuvent déposer à la Douma un projet de loi visant à modifier la Constitution. Pour entrer en vigueur, il doit recevoir l’aval de la Douma, du gouvernement fédéral et d’au moins 3 des 5 assemblées législatives provinciales.

EL : 1- Oui cette constitution est un improbable mixte des systèmes américains, canadiens et britaniques agrémenté de plusieurs lubies mais je l'ai rédigé à 100% sans me baser sur une constitution existente alors soyez indulgents...

2- Oui cette constitution a un air peu commun et semble (trop) simple mais je l'ai bâtit spécifiquement pour qu'elle convienne à un jeu virtuel et non un pays réel...

3- Oui il est impensable que la Russlavie, vu son nombre de joueurs, élise et fasse vivre 6 Doumas. Le joueur de Leonid vous suggérera en EL comment pourrait se jouer une Russlavie sous cette constitution prochainement...
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Mer 26 Aoû 2009 - 15:56

Viktor baillait pendant que Leonid et Kassian, concentrés, s'affairaient toujours à lire sa proposition Constitution. Lorsque ceux-ci retournèrent le document pour relire les premiers articles pour la troisième fois, Viktor soupira bruyamment et dit

Alors, qu'en pensez-vous ? Quels sont vos commentaires, suggestions et critiques ?

C'est que cette réunion traînait beaucoup trop en longueur au goût de Viktor et que, pendant que ses alliés potentiels tergiversaient, le PCD risquait de leur damner le pion à tout moment.
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Mer 26 Aoû 2009 - 19:31

Godinnik, un peu surpris de se faire bousculer, répondit à Medjelev:

- Et bien présentez donc votre projet à la Douma, c'est là qu'il sera discuté et amendé s'il le faut. Il me semble que tous les députés doivent pouvoir s'y pencher!

Sur ce Leonid referma son exemplaire du document, prit sa plume et commença à griffonner des commentaires lisibles par lui seul, tout en hélant un garçon afin qu'il lui apportât un café turcose...
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Jeu 27 Aoû 2009 - 19:27

Viktor fut à son tour surpris, cette fois par la remarque acerbe de Godinik. Il commença à bégayer qu'il ne comprenait pas avant de se reprendre et de dire

Certes, certes, ce projet sera présenté à la Douma où il sera débattu selon les règles démocratiques. Mais, je crois qu'il est préferable que les députés se penchent sur un projet de qualité, enrichie par les idées du PP et du PR, plutôt que de se faire présenter la vision du PMLR seul.

N'oublions pas que, aû-delà de vous présenter ce texte, cette rencontre visait à l'enrichir. Si tel est votre désir, je le présenterai ainsi. Mais j'ai espoir que nous puissions dialoguer sur son contenu avant que je ne le poste au secrétariat de la Douma.

Viktor, en attendant la réaction de Leonid, esquiva un regard du côté de Kassian. Ce dernier serait sans doute plus critique vis à vis de son projet mais au moins, peut-être voudrait-il discuter dès maintenant.
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Kassian P. Loughinine



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Sam 29 Aoû 2009 - 19:25

L'éternité toute entière, très certainement, n'aurait pu suffire à Loughinine pour énumérer ses réserves à Medjelev.

Bien qu'équilibrée à plus d'un égard, cette constitution s'opposait fondamentalement à la Russlavie Immortelle, réelle ou fantasmée, telle que défendue par Loughinine et ce qu'il représentait. Et il représentait tout ce que la Russlavie avait de plus caché, de sous-estimé et de terrible : la masse incalculable des populations rurales, une paysannerie ravagée par l'alcool et les famines, prête à en découdre avec les ennemis de la Patrie. Les hébraïtes avaient été les premières victimes de ce processus patriotique, qui trouvait sa forme d'expression la plus courante dans des pogroms sauvages, instinctifs, rarement mis en échec par les autorités débordées et, bien souvent, complices.

Loughinine, d'un air martial mais conciliant, résuma son opposition au projet de constitution en trois points :

- Ecoutez, Medjelev. J'apprécie sincèrement vos capacités à trouver un compromis. Vous n'êtes plus, à la lecture de cette constitution, un théoricien spartakiste borné.

Je suis prêt à soutenir ce projet de constitution, à trois conditions :

Premièrement, l'aspect fédéraliste de la Russlavie doit être modéré. Enlevez quelques compétences aux gouvernements provinciaux.

Deuxièmement, le statut vassal des protectorats doit être clairement établi dans la constitution.

Troisièmement, l'article supposé mettre sur un pied d'égalité les nations vassales et leurs croyances païennes, peuplées de sacrifices humains, et notre glorieuse civilisation, berceau de l'humanisme, phare du Micromonde, doit disparaître.
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Sam 29 Aoû 2009 - 21:17

Viktor tressaillit en entendant les demandes de Loughinine. Bien qu'il concédait facilement à sa première, la question des protectorats l'embêtait. Si il charcutait l'égalité de ceux-ci avec le reste du pays, Godinik le lâcherait probablement. Et il lui fallait le soutien du PR ET du PP pour espérer faire adopter sa constitution.

Viktor soupira et répondit lentement, en pesant ces mots.


Bien, je constate d'abord que vous êtes un interlocuteur de qualité et que vous travaillez dans l'intérêt supérieur de la nation. Je ne peux que m'en réjouir.

Néanmoins, j'ai quelques réserves concernant vos demandes 2 et 3 qui sont contraires aux idéaux rouges. Il reste que la République devra être construite de compromis et je suis donc disposé à adhérer à vos demandes. Il reste que je souhaites toujours déposé ce projet avec mes alliés les Républicains et que je n'irai de l'avant que si Godinik consent aussi à vos demandes.

Viktor se tut un moment et sourit à Leonid tout en le dévisageant pour lui faire comprendre qu'il attendait une réponse de sa part. Puis, griffonnant un peu, il reprit

Je suggère donc de redonner les infrastructures au fédéral. Au-delà de ça, je ne vois pas vraiment ce qui pourrait être rapatrié mais je suis ouvert aux suggestions.

Je pourrai rajouter un titre entre celui sur les provinces et celui sur les institutions politiques nommé Les Protectorats Russlaves où sera établi leur vassalité quant à leur forme gouvernementale (un gouverneur nommé par le gouvernement fédéral plutôt qu'un gouvernement provincial). Je crois cependant qu'il faut donner le droit de vote au fédéral et la citoyenneté Russlave aux habitants des protectorats sous réserve qu'ils soient sédentaires.

Pour votre troisième proposition, j'imagine que vous faites référence à l'article 18.2 Celui-ci n'a qu'à devenir

18.2 égalité des ethnies, religions et philosophies
Toutes les ethnies, religions et philosophies sont égales et l’État se doit d’être neutre et indépendant à leur égard. Aucune ethnie, religion ou philosophie ne peut être la cause d’un privilège ou d’un désavantage quelconque à condition de respecter la Constitution, le code pénal et la législation en vigeur.

Ce qui exclura les religions animistes et autres barbaries se rendant coupables de crimes odieux tels des sacrifices humains.

Alors, est-ce que cela vous convient à tous les deux ?
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Kassian P. Loughinine



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Lun 31 Aoû 2009 - 20:26

- Entendu, Mejdelev.

Loughinine écrase lentement sa cigarette sur les gants que Godinnik a malencontreusement laissé traîner sur la table. Feintant se rendre compte de son affront, Loughinine se lève et, théâtralement, fait ses excuses au prince lésé.

- Saperlotte ! Mille excuses, Leonid Antonovitch ! A cause de ma malhabile personne, vous ne pourrez plus être de blanc ganté !

Et c'est en faisant entendre son gros rire condescendant dans tout le bistrot que Loughinine, la barbe agitée, confirme à Medjelev :

- Très bien ! Je soutiens ce projet de constitution tel que modifié lors de cette réunion.
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Lun 31 Aoû 2009 - 20:38

Viktor essaya de cacher le sourire de requin qui apparaissait sur son visage alors que Loughinine annonçait son soutient à son projet de constitution.

Puis, confiant puisque les amendements de Loughinine avaient peu changé la nature républicaine et fédérale de sa proposition, il se tourna vers Leonnid qui n'avait pas encore parlé pour chercher un signe d'appui sur son visage.



À la bonne heure !

Est-ce que cette proposition amendée convient aussi au Parti Républicain ?
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Lun 31 Aoû 2009 - 23:01

Godinnik, observateur de ce bal étrange, ne savait pas que penser de cette situation... Un carnassier s'alliant à un utopiste qui finalement semblait plier bien facilement... Trop facilement...

Face à la grossièreté enveloppée de faux-savoir vivre du plus arriviste des politiciens de ces dernières décennies - et oui, Maï-Maïevski passait en seconde position- Godinnik ne put que répondre cordialement:


- Kassian Pavlovitch, ne vous souciez guère, un seul gant est percé, je pourrais refaire la paire, il est en tout autre des bras n'est-ce-pas? On m'a laissé entendre que vous êtes désormais dans l'obligation d'être secondé en toute chose par un laquais... Quelle peine pour un ancien partisan Merksisite Luniniste... Mais à ce que je vois il semblerait vous ne perdiez toutefois pas la main en manoeuvre politicienne en tout cas...

après un bref silence durant lequel Godinnik voit Loughinine qui frise le pourpre et se demande s'il doit hurler ou sourire, la phrase est terminée:

- ... Quoi qu'il en soit, le Parti Républicain veut bien négocier sur les pouvoirs des provinces, mais nous ne souhaitons pas transiger au sujet des protectorats et de leur devenir...
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Réunion tripartiste au Café Krassov   Mar 1 Sep 2009 - 6:17

Viktor pesta. Évidemment, tout ne pouvait pas être aussi facile... Godinik ne voyait-il pas qu'il était préferable d'accepter les insignifiantes demandes de Loughinine que de voir le PCD remporter le vote sur la constitution ?

D'une voix mielleuse, il dit


Allons, mon cher Leonid, il ne s'agit pas de reculer sur la question des protectorats. Dans la version amendée par Mr. Loughinine, les habitants de ceux-ci restent égaux aux autres citoyens, ont les même droits et excercent le droit de vote. Simplement, puisque les protectorats sont plus instables et difficle à gérer, on y retire le palier provincial pour le remplacer par un gouverneur. Mais il reste que les gens des protectorats voteront pour le gouvernement fédéral qui nommera leur gouverneur et seront des citoyens à part entière. N'est-ce pas là une solution qui peut nous convenir à tous ? Une solution dans la lignée des idéaux républicains mais qui fait écho au pragmatisme du parti paysan.

Mais libre à vous de ne pas vous en satisfaire. J'aimerais cependant, le cas échéant, entendre quelle position désirez-vous voir la constitution prendre sur la question des protectorats.

EL : Puisqu'il est tard et que mon explication me semble tous sauf clair, allons y avec une bête analogie :
Dans mon compromis, d'un point de vue juridique :
Province russlave = Province canadienne
Protectorat russlave = Territoire canadien

C'est pas plus clair ? Tant pis Laughing .......

Bon ok je vais me coucher^^
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