La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
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Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 Première Séance extraordinaire de la Douma

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Première Séance extraordinaire de la Douma   Ven 28 Aoû 2009 - 3:20

Après une nuit riche en révision, négociations et discussions mais bien pauvre en sommeil, les députés rouges se rendirent à la Douma une nouvelle fois. Bien vite, ils furent rejoint par les autres formations politiques et Vladimir, du haut de son trône, ouvrit la séance pendant que les pages distribuaient le feuilleton.

Citation :


Douma Constituante Russlave
Séance du 28 août
Feuilleton

1. Motions avec ou sans préavis

1.1 Motion avec préavis soulignant l'héroisme des soldats Russlaves lors de la Campagne de Petite Russlavie présentée par Annatole Brenev

2. Affaires courantes

2.1 Adoption du principe de la Constitution de la Fédération Russlave (projet de loi présenté par Viktor Medjelev)

2.2 Adoption du principe de la Constitution de la République de Russlavie (projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)

3. Affaires spéciales

3.3 Requête exceptionelle visant à habiliter la Douma à se constituer en commission plénière pour étudier et amender les projets de lois envoyés en comission présenté par Alexandre Ionichtine


Après les banalités d'usage, Vladimir s'attaqua finalement au concrêt. De sa voie grave et monotone, il lut

Motions avec ou sans préavis

Motion 1, Motion avec préavis soulignant l'héroisme des soldats Russlaves lors de la Campagne de Petite Russlavie

La parole est au député Brenev

Vladimir se rassit lentement tandis que, sous les aplaudissements de son parti, Annatole se redressa, un petit bout de papier chiffoné dans les mains. Il prit une grande respiration pour se calmer, puis, en tentant de masquer la panique dans sa voix, récita beaucoup trop vite son texte avec peu d'intonation.

Merci Monsieur le Président,

Sans doutes avez-vous entendu parler, à l'instar de nous tous Monsieur le président, des exploits de la jeune armée de la République Russlave dans les protectorats et particulièrement à Opessa. Dirigée d'une main de maitre par Monsieur Loughinine, le Commissaire à la Guerre du gouvernement provisoire, notre armée a anéhantis les forces réactionnaires tsaristes et liberé les protectorats de leur joug. C'est une grande victoire pour notre patrie et pour la jeune République. Je propose donc la motion suivante

Citation :
QUE la Douma Constituante Russlave se félicite de la victoire de l'Armée Républicaine sur les forces réactionnaires tsaristes, laquelle victoire a apporté les lumières du Républicanisme à nos frères des protectorats et que la Douma salue le courage et l'héroisme des soldats Russlaves de même que du Commissaire Loughinine.

Soulagé, Anatole s'effondra sur sa chaise sous le sourire moqueur de Viktor. Vladimir lui, s'était encore relevé en pensant à ses vieux os .

Merci monsieur le député Brenev,

Il est donc temps de mettre cette motion au vote. Naturellement, chacun des groupes parlementaires à la possibilité d'intervenir sur la motion de Monsieur Brenev.
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Stepan Mai-Maievski



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Ven 28 Aoû 2009 - 11:40

Le pope Kapone se leva, et d'un ton humble, prit la parole:

- Ce n'est qu'mon avis à moi, et surement qu'mes collègues du PCD auront une opinion plus éclairée, mais quant à moi, voilà ce que je pense: les gars qui sont morts là-bas, peu importe leur drapeau ou leur brassard, c'étaient tous des Russlaves, des fils de ce pays, dont la mort sera pleurée par des baboutchkas qui sont les mêmes que les vôtres. Alors je dis, pas de de commémoration funeste ! Ne fêtons pas le crime fratricide et sordide de bons russlaves sur d'autres russlaves égarés par le language venimeux des ennemis du peuple !

Moi je propose plutôt une minute de silence et des prières pour tous les fils du pays qui sont mort là-bas, quelque soit leur camp. Prions, mes amis, prions ! Pour le Salut des morts et celui de la République !

Le pope se rassit brusquement, un sourire en coin, satisfait d'avoir pu mettre des bâtons dans les roues de Brenev.

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 29 Aoû 2009 - 18:18

Une bonne minute de silence suivit la divagation du pope Kapone, certains députés étant occupé à prier alors que d'autres avaient été figés de stupeur par les inepties proférer par le pope.

Puis, Vladimir se leva et dit


Bien, bien, puisqu'aucun autre groupe parlementaire ne semble vouloir prendre la parole sur la motion proposé je donne la réplique au parrain de la motion puis nous procéderons au vote.

Annatole se leva, paniqué. Ce pope Kapone avait fait très fort et avait ridiculisé sa motion. Mais il devait réagir, dire quelquechoe, montrer que le pope ne l'avait pas achevé. Il se dépêcha de marmonner

Monsieur le président, ma proposition de motion ne vise pas à célébrer une guerre qui en effet c'est révélé être fratricide. Il faudrait être tordu... ou aveuglé par les lumières du Seigneur pour penser une chose pareille.

Simplement, l'issue de cette guerre s'est révélé être positive et nos frères ne sont pas morts en vain car, finalement, la démocratie et le républicanisme jaillit sur la Russlavie en entier. Alors, plutôt que de faire une commémoration indécente du sang versé dans le seul but de se faire du capital politique, ce qui est bien le projet du pope Kapone, le PMLR suggère de se rappeler de la bravoure, de l'héroïsme de nos soldats qui, à l'issue de ce fâcheux conflit, on fait honneur à leur patrie.

Merci monsieur le président

Annatole, peu convaincu de lui-même, se rassit sous les applaudissements automatiques du PMLR. Puis, Vladimir ouvrit le vote

Je demandes à tous les députés de se prononcer pour, contre ou de s'abstenir concernant la motion avec préavis soulignant l'héroïsme des soldats Russlaves lors de la Campagne de Petite Russlavie présentée par Annatole Brenev.
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Caïov Octavianov Czar



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 29 Aoû 2009 - 20:19

Bien que fervent républicain et absolument opposé à la tyrannie tsariste et aux forces armées les représentant, Octvianov était avant tout un Russlave. Et en conséquence, il ne pouvait donner force à une motion qui voulait se féliciter que du sang russlave, du sang pur de la race des seigneurs de ce monde, ait coulé. Ainsi, lui et un tiers des députés kadets s'abstinrent lors de ce vote.
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Stepan Mai-Maievski



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 29 Aoû 2009 - 20:38

Un autre tiers des KD, empressés de prouver leur indiscutable et ardent républicanisme, vota servilement, à grands renforts d'enthousiasme patriotique, la motion du député Brenev.

Stepan Iossifovitch, quant à lui, s'abstint distraitement. Il était plus soucieux des conciliabules qui secouaient les rangs du Parti Paysan. Les grosses faces rougeaudes des députés paysans s'agitaient de haut en bas, puis de gauche à droite, et des bruits indistincts, des murmures rauques et frustes montaient jusqu'aux oreilles de Mai-Maievski. Quel compromis bytanzin, quelle intrigue vénale, quel trouble coup d'éclat méditaient Loughinine et sa fruste clique
?

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
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Mort le 31 janvier 1910.
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 29 Aoû 2009 - 21:23

Naturellement, Viktor, Annatole, et avec eux la moitié des députés rouges votèrent pour la motion, soucieux de saluer les efforts de ceux qui se battaient pour l'idéal Républicain.

Il reste que cela restait une motion sans force de loi et sans répercussions réels. Tout le monde savait, chez le PMLR, que cette motion n'était que l'occasion de gagner du temps avant d'arriver au débat constitutionnel.
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Andrei Vlassov



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 29 Aoû 2009 - 23:24

- Approuver cette motion serait de donner une caution au sang par le sang ce qui est inacceptable.

Nous nous abstenons de voter pour cette motion
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Lun 31 Aoû 2009 - 19:38

Les députés du PR furent assez partagés. Si les plus extrémistes votèrent avec enthousiasme pour cette motion, Godinnik et quelques autres s'abstinrent ou votèrent contre...

Godinnik avait eu la dent dure lors du conflit... Svetivostok et sa flotte avaient détruit l'Armada du Tsar... Mais de cela et actions légales ou des exactions commises lors des épisodes moins glorieux, il ne fallait pas faire le culte. Leonid, tout comme son père, était partisan des amnisties et de l'oubli des antagonismes barbares plutôt que de la célébration des actes sanglants et soi-disant glorieux... Le Prince n'avait-il pas amnistié les prisonniers turcoses retenus depuis 1906 que son père oeuvrait déjà à libérer?

La Gloire de la République allait résider dans ce qu'elle pouvait donner à tous, et non pas sur ce qui avait été fait à certains par d'autres... La République devait se souvenir, soit, mais pas commémorer les épisodes troubles!
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Lun 31 Aoû 2009 - 20:42

EL :

Il manque toujours les votes de Kassian, Antine et Romanovsy... faudrait finir le vote si on veut parler de constitution un jour...

Au joueur de Godinik : Tu me facilite pas la vie^^ : ''quelques autres s'abstinrent ou votèrent contre ''. C'est combien ça ? Parce qu'il va falloir promulguer le résultat du vote...
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Lun 31 Aoû 2009 - 23:04

EL/ Combien ai-je de députés? ;o) Parce que ce n'est pas clair. /EL
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Mar 1 Sep 2009 - 9:03

Le dernier tiers des députés KD qui était des proches du Maréchal votèrent tous oui, car selon eux il fallait reconnaitre l’héroïsme et le patriotisme de ces soldats et la Russlavie devaient leur en être reconnaissant.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
Député PCD(1908, 1909)
Commandant de la Garnison de Gornograd (1908-1909)
Maréchal de Russlavie
Membre du PCD
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Stepan Mai-Maievski



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Jeu 3 Sep 2009 - 10:37

EL/ Ne serait-il pas temps de revenir au concept qui m'est cher, celui d'économie de la procédure ? Postulons que les votes non donnés sont positifs ou s'abstiennent, et roulez jeunesse ! La Constitution nous attend !/EL

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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Kassian P. Loughinine



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Ven 4 Sep 2009 - 14:26

Reconnaître l'héroïsme des soldats russlaves ! Se féliciter de la victoire de l'armée républicaine ! Quelle délicieuse fantaisie !

Le cynisme qui suintait de cette motion était si concentré qu'il allait, en tombant dans les plaies encore ouvertes des populations vassales, à jamais ternir l'image civilisatrice de la Russlavie. Les peuples, quant à eux, étaient perdus, détournés pour toujours de cet empire qui offrait l'ordre sans la tranquillité, une inflexible brutalité couplée à une corruption légendaire.

La Russlavie amorçait son déclin. Triste destin que celui de la République, qui allait devoir en présider la chute.

Mais la République n'avait rien à envier aux régimes précédents. Elle avait été inaugurée dans la plus pure tradition russlave. Une nouvelle fois, la furie sanguinaire de l'âme millénaire de la Russlavie s'était déchaînée, annonçant au monde entier sa renaissance par un formidable bain de sang. Les atavismes païens des Russlaves, loin d'être modérés par le progrès et l'humanisme, explosaient de plus en plus violemment. La barbarie profitait, en ce début de XXème siècle, du confort procuré par les infrastructures d'un Etat moderne.

Tout n'était que continuité ! Si, autrefois, ce furent les tsars que l'on maudissait dans les chaumières de Petite Russlavie et des autres protectorats, aujourd'hui on y abominait la République. Une République défendue par la même police que celle qui défendait autrefois l'autocratie, une République dont l'armée comptait à sa tête les mêmes généraux barbus et décorés qu'un quart de siècle auparavant, une République dont les percepteurs avides pillaient les campagnes sans pitié.

Si à Opessa, un petit enfant s'imaginait la République que son maître d'école l'ordonnait à aimer comme sa propre mère, quelle évocation apparaissait dans son esprit ? Le visage daguerréotypé du Maréchal Romanovsky? Un portrait du loup Maï-Maïevski ? Une faucille et un marteau?

Non ! C'est la vision horrifiante des saccages de l'année 1909 qui défilait devant ses yeux ! La République, c'était la soldatesque avinée qui avait mis le feu à la boutique de son père après avoir éventré celui-ci à la baïonnette ! La République, c'était l'ombre menaçante du Commissaire Loughinine, un monstre à trois têtes et aux dents pointues, qui hantaient les couloirs du Palais Prokopatine les nuits de pleine lune !

Et aux mères de bercer leurs enfants par la phrase terrible "endors-toi vite, ou la République viendra te chercher" !

- Le Parti Paysan est tout entier favorable à cette motion.
Vive la Russlavie Immortelle !
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Ven 4 Sep 2009 - 18:26

Après que le vote se fut déroulé, Vladimir se leva lentement et proclama les résultats d'une voix morne.

La Motion soulignant l'héroïsme des soldats Russlaves lors de la Campagne de Petite Russlavie est adopté par 63 voix contre 6 avec 33 abstentions.

Avant d'appeler le prochain point au feuilleton, j'aimerais maintenant me permettre une clarification. Deux projets de Constitution vont être présentés dans les prochaines heures. Vous serez ensuite appeler à adopter le principe des dits projets de loi ce qui n'engage en rien la Douma hormis à étudier les dits projets et à les amender. Cependant, lorsqu'il sera venu le temps d'adopter un projet de constitution après étude en commission, il faudra naturellement trancher. J'invite donc les députés à être vigilants et à ne pas éparpiller les efforts de la Douma partout.

Sur ce, j'appelle donc le point 2 du feuilleton...Affaires courantes

Point 2.1, adoption du principe de la Constitution de la Fédération Russlave, la parole est à Monsieur le député Medjelev

EL : - Désolé d'avoir été très absent cette semaine par manque de temps. Là-encore, je suis un peu pressé mais je posterai ma proposition de constitution ce soir afin que chacun puisse en débattre ce week-end

-au joueur de Godinik : Antine semblant avoir quitté le bateau, je crois que le plus équitable est de faire moitié-moitié. En tout cas, j'ai compté comme ça pour le précédant vote...
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 5 Sep 2009 - 1:03

Alors que les autres députés rouges applaudissaient énergiquement en scandant des Medjelev ! Medjelev ! et des PMLR ! PMLR !, Viktor se leva lentement et, tout sourire, se tourna vers le président pour dire un simple

Merci monsieur le président,

Puis, il finit son verre d'eau (un page courut immédiatement vers lui pour le remplir comme si sa vie en dépendait) et plaça quelques papiers sur son bureau. Un sourire énigmatique sur les lèvres, il commença finalement à parler alors que les autres merksistes se rassisaient.

Monsieur le président,

Il me fait aujourd'hui un immensse plaisir de présenter la proposition de Constitution de la Fédération Russlave afin que son principe soit adopté par la Douma.

Il y a de cela quelques mois, les Russlaves en ont eu assez. Il y a de cela quelques mois, les Russlaves se sont levés contre l'opression du Tsar et de la boyardie et ont mis à bas un régime injuste et inégalitaire. Il y a de cela quelques mois, a été proclamé la République.

J'affirmes aujourd'hui, sans hésiter un moment, que nous sommes en train de nous affranchir des démons du passé et que la Russlavie est désormais en marche vers un avenir résolument meilleur. Dans ce contexte, il est plus qu'essentiel, et j'insiste sur ce fait, que les députés et que le gouvernement soutiennent les Russlaves, qu'ils marchent à leur côtés plutôt que de tenter de préserver le système d'exploitation désormais rejeté par une population libre, affranchie.

En tant que députés de la toute jeune République, nous aurons donc une lourde tâche au cours des prochaines semaines. Nous devrons créer une législation à même d'encadrer les désirs des Russlaves et de les canaliser vers un projet sociétal qui ressemblera aux Russlaves et qui les rassemblera. Et il va sans dire que la base de cette législation , le fondement de cette démarche légaliste sera la constitution que nous donnerons sous peu à notre pays.

À cet égard, il nous incombera de façonner une constitution juste, égale et surtout ouverte sur la diversité des Russlaves... une constitution qui fédérera les Russlaves de toute ethnie, de toute religion, de toute classe sociale et de toute idéalogie politique derrière la même grande et noble ambition : se doter de la République juste et démocratique que mérite notre patrie et que nous méritons.

Le projet de constitution que propose ici le PMLR (après une vaste consultation et un travail de fond avec divers partis, avocats et analystes indépendants ) répond, et je le crois sincèrement, à cette aspiration collective. Le projet de constitution que nous proposons en est un qui, au-delà de toute partisanerie, jette les bases d'une Russie forte, maternelle et unie mais consciente de sa diversité et à l'écoute de tous, faisant une place à tous dans une visée égalitaire, démocratique et fraternelle. J'espère sincèrement que la Douma conssentira à adopter le principe de ce projet afin que nous puissions tous ensemble l'analyser et l'amender pour en faire une constitution encore plus ouverte et encore plus fédératrice (EL : à ne pas confondre avec fédéraliste^^).

Mais je vous laisse maintenant juger par vous-même du contenu de la proposition de Constitution de la Fédération Russlave.

Son discours finit, Viktor prit une gorgée d'eau et se râcla la gorge. Puis, d'une voix calme et posée, d'une voix qui se voulait bienveillante et même rassurante, il entreprit la lecture de son projet de loi.
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 5 Sep 2009 - 1:25

Citation :


Constitution de la Fédération Russlave

Préambule

Nous, peuple des provinces fédérés de Russlavie, unis dans notre diversité et fier de notre patrie, muent par un désir de justice, d’égalité et d’universalité, dans un geste d’ouverture et de tolérance envers nos frères et envers le micromonde, pour la sauvegarde, la grandeur et la gloire de notre pays, adoptons la Constitution de la Fédération Russlave.

I Concernant la Nation Russlave


1- La souveraineté et l'autodétermination de la Nation Russlave
La Russlavie, nation souveraine et indépendante, est libre de son avenir et de ses choix. Cette souveraineté incombe à tous les Russlaves, frères égal en droits et gestionnaires collectifs de la Russlavie. Cette souveraineté est exercée par la démocratie parlementaire et le fédéralisme.

2- L'intégrité du territoire Russlave
Les provinces Russlaves forment une fédération unitaire et indissociable. Le territoire Russlave ne peut être altéré en aucune façon sous la présente constitution.

3- La citoyenneté Russlave
La citoyenneté Russlave est universelle et donne à tous les citoyens les mêmes droits, devoirs, privilèges et obligations devant la loi. La citoyenneté Russlave est ouverte et ne peut être refusé à personne sans raison valable en regard de la législation en vigueur.

II Concernant les provinces Russlaves


4- Les provinces Russlaves
La fédération Russlave est composé de 5 provinces dénommés Navolstov, Orient, Gornograd, Austral et Septentrional de même que la province a statut particulier dénommé Murasibirsk. Les provinces sont, dans leur champ de compétence, l’autorité ultime en Russlavie et sont donc les vis-à-vis du gouvernement de la République. Les provinces sont, comme la Russlavie, soumis aux préambules et aux articles de la Constitution, spécialement les articles 1 à 3 qui consacrent le caractère démocratique et indépendant des provinces.

5- La séparation des pouvoirs
La Fédération Russlave est basée sur une stricte séparation des pouvoirs. Certains pouvoirs sont de ressort fédéral et certains sont de ressort provincial. L’autorité en charge d’un pouvoir est la seule à pouvoir légiférer concernant ce pouvoir. Les institutions judiciaires Russlaves sont les garantes de la séparation des pouvoirs.
5.1- Les pouvoirs de ressort fédéral
Sont de ressort fédéral :
• Les affaires étrangères et la défense de la patrie
• La macroéconomie et la fiscalité
• La justice
• Les transports
• Les ressources naturelles
• L’éducation postsecondaire
• L’agriculture et l’industrie
• La sécurité publique
• Les infrastructures
• Les pouvoirs résiduaires
5.2- Les pouvoirs de ressort provincial
Sont de ressort provincial :
• Le système de santé
• L’éducation primaire et secondaire
• La culture, les ethnies, les langues et les religions
• La lutte à la pauvreté
• La microéconomie
• Le sport et les loisirs

6- Le multiculturalisme
La Fédération Russlave est un pays multiculturel. Cela signifie que tous les cultures y sont égales et que l’administration de la Fédération Russlave doit, à tous les niveaux, favoriser également tous les cultures et ethnies présentent en Russlavie. De plus, les gouvernements de chaque palier doivent soutenir la cohabitation harmonieuse et la préservation de chacune des cultures.

III Concernant les Protectorats Russlaves


7- Les protectorats Russlaves
Les protectorats Russlaves font partit intégrante de la fédération. Ils sont indisociables et régis par les même lois. Les protectorats russlaves n'ont pas d'organe gouvernementale provinciale. Ils sont administrés par un Gouverneur.

8- Les Gouverneurs de Protectorats
Les Gouverneurs de Protectorats sont nommés par le gouvernement fédéral (sous réserve de l'approbation de la Douma fédérale) et peuvent être destitués par la Douma ou le Gouvernement fédéral à n'importe quel moment. Les gouverneurs de Protectorats disposent des mêmes pouvoirs que les Douma provinciales soit ceux mentionnés à l'article 5.2. Les gouverneurs sont responsables devant la Douma fédérale.

9- Les Citoyens des Protectorats
Sous réserve de leur sédentarité, les citoyens des protectorats sont des citoyens russlaves à part entière et bénéficient des mêmes droits, nottament le droit de vote, et des même devoirs que les autres Russlaves.

IV Concernant les institutions politiques Russlaves



10- La forme de gouvernement
La Russlavie est régit par le parlementarisme, tant au niveau provincial que fédéral. Cela signifie que la population élit un pouvoir législatif monocaméral duquel est issu le pouvoir exécutif. Le pouvoir exécutif est responsable devant le pouvoir législatif, lequel est responsable devant la population.

11- Les institutions fédérales

11.1 Le gouvernement
Le gouvernement regroupe le premier ministre et les ministres. Il est élu par la Douma fédérale en son sein après dépôt de listes gouvernementales. Le gouvernement doit être élu par un minimum de 51 députés au premier tour. Si cette somme n’est pas atteinte, les deux listes ayant obtenu le plus grand score passent au deuxième tour. Les membres du gouvernement siègent à la Douma et y sont responsables. Le gouvernement peut être destitué par un vote de non-confiance de la Douma ou par le dépôt d’une lettre de démission par le Premier Ministre. La Douma doit alors élire un autre gouvernement. Si cela s’avère impossible, des élections sont déclenchées.

11.1-a Le Premier Ministre de Russlavie
Le Premier Ministre est à la fois le chef d’état et le chef du gouvernement de la Russlavie. Le premier ministre est membre du gouvernement. Le premier ministre de Russlavie est celui figurant à ce titre sur la liste gouvernementale remportant le scrutin à la Douma. Le Premier ministre est habilité à déposer des projets de loi avec ou sans incidence financière à la Douma.

11.1-b Les ministres
Les ministres sont chargés de l’élaboration et de l’application de la politique gouvernementale dans un domaine donné. Les ministres sont membres du gouvernement. Les ministres sont ceux figurant à ce titre sur la liste gouvernementale remportant le scrutin à la Douma. Les ministres sont habilités à déposer des projets de loi sans incidence financière ainsi que des projets de loi avec incidence financière relevant de leur ministère à la Douma.

11.2 La Douma fédérale
La Douma est composée de 100 députés élus au scrutin proportionnel à un tour tous les 4 mois ou après avoir échoué à élire le gouvernement. La Douma est habilitée à interpeler et à dissoudre le gouvernement. La Douma étudie et vote les projets de loi.

11.2-a le président de la Douma
Le Président de la Douma est élu par les députés fédéraux après dépôt de sa candidature à titre personnel. Le président de la Douma doit être élu par un minimum de 51 députés au premier tour. Si cette somme n’est pas atteinte, les deux candidats ayant obtenu le plus grand score passent au deuxième tour. Le Président de la Douma, prépare le feuilleton, dirige les débats et assure le bon déroulement des travaux. Le président de la Douma doit être neutre et impartial. Le président de la Douma n’as pas de droit de vote à la Douma mais tranche en cas d’égalité. Le Président de la Douma ratifie les projets de lois adoptés par la Douma.

11.2-b les députés fédéraux
Les députés fédéraux sont les 100 candidats élus par la population tels que définit par l’article 8.2 et composent la Douma. Les députés fédéraux ne peuvent pas être destitués sauf si des élections sont déclenchés. Les députés fédéraux sont habilités à déposer des projets de loi sans incidence financière à la Douma.

12- Les institutions provinciales

12.1 Le gouvernement
Le gouvernement regroupe le premier ministre et les ministres. Il est élu par la Douma provinciale en son sein après dépôt de listes gouvernementales. Le gouvernement doit être élu par un minimum de 26 députés au premier tour. Si cette somme n’est pas atteinte, les deux listes ayant obtenu le plus grand score passent au deuxième tour. Les membres du gouvernement siègent à la Douma et y sont responsables. Le gouvernement peut être destitué par un vote de non-confiance de la Douma ou par le dépôt d’une lettre de démission par le Premier Ministre. La Douma doit alors élire un autre gouvernement. Si cela s’avère impossible, des élections sont déclenchées.

12.1-a Le Premier Ministre Provincial
Le Premier Ministre est le chef du gouvernement de sa province. Le premier ministre est membre du gouvernement. Le premier ministre est celui figurant à ce titre sur la liste gouvernementale remportant le scrutin à la Douma. Le Premier Ministre est habilité à déposer des projets de loi avec ou sans incidence financière à la Douma provinciale.

12.1-b Les ministres provinciaux
Les ministres sont chargés de l’élaboration et de l’application de la politique gouvernementale dans un domaine donné. Les ministres sont membres du gouvernement. Les ministres sont ceux figurant à ce titre sur la liste gouvernementale remportant le scrutin à la Douma. Les ministres sont habilités à déposer des projets de loi sans incidence financière ainsi que des projets de loi avec incidence financière relevant de leur ministère à la Douma provinciale.

12.2 La Douma provinciale
La Douma est composée de 50 députés élus au scrutin proportionnel à un tour tous les 4 mois ou après avoir échoué à élire le gouvernement. La Douma est habilitée à interpeler et à dissoudre le gouvernement. La Douma étudie et vote les projets de loi.

12.2-a le président de la Douma
Le Président de la Douma est élu par les députés provinciaux après dépôt de sa candidature à titre personnel. Le président de la Douma doit être élu par un minimum de 26 députés au premier tour. Si cette somme n’est pas atteinte, les deux candidats ayant obtenu le plus grand score passent au deuxième tour. Le Président de la Douma, prépare le feuilleton, dirige les débats et assure le bon déroulement des travaux. Le président de la Douma doit être neutre et impartial. Le président de la Douma n’as pas de droit de vote à la Douma mais tranches en cas d’égalité. Le Président de la Douma ratifie les projets de lois adoptés par la Douma.

12.2-b les députés provinciaux
Les députés provinciaux sont les 50 candidats élus par la population tels que définit par l’article 9.2 et composent la Douma. Les députés provinciaux ne peuvent pas être destitués sauf si des élections sont déclenchés. Les députés provinciaux sont habilités à déposer des projets de loi sans incidenc financière à la Douma.

13- Les consultations populaires
Outre lors des élections, la population peut-être appelé à se prononcer sur un sujet donné lors d’une consultation populaire. Hormis dans le cas d’une modification constitutionnelle (voir article 20), les consultations populaires sont l’initiative des gouvernements fédéraux et provinciaux et soumis à l’approbation de leur Douma respective. Les consultations populaires sont des scrutins au cours desquels la population est appelée à répondre Oui ou Non à une question. Elles se déroulent selon un scrutin absolu à un tour. Le résultat d’une consultation populaire prime sur tout texte de loi mis à part la Constitution (excepté dans le cas décris à l’article 20).

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 5 Sep 2009 - 1:30

Citation :


V Concernant la justice Russlave


14- Universalité de la justice
La justice Russlave est universelle. Cela incombe que chaque Russlave ait accès à la justice et que la justice soit rendu également pour chaque Russlave. L’état doit, au mieux de ses capacités, veillez à l’universalité de la justice Russlave.

15- La forme de la justice Russlave
La justice Russlave est basé sur le principe que chaque Russlave est innocent jusqu’à preuve du contraire. C’est donc au procureur de la couronne (lorsque la plainte est déposé par l’état, par la police ou dans une cause criminelle) ou à l’avocat du plaignant (lorsque la plainte est déposé par un particulier dans une cause civile) de démontrer que l’accusé est coupable. L’accusé à droit à un avocat. Les procès se tiennent en Cours et doivent au préalable recevoir l’aval d’un juge. Il incombe au(x) juge(s) ayant écouté l’affaire d’émettre un jugement et, le cas échéant, une sentence sur une affaire.

16- Organisation du système judiciaire Russlave

16.1- La Cour Fédérale
La Cour Fédérale est la Cour de première instance. Elle est formée de 1 à 10 juges (au choix du gouvernement) et entend toutes les causes comparaissant pour une première fois. Chaque cause est entendue par 1 ou 3 juges. Son (leur) jugement(s) ne peut être cassé que par la Cour d’appel.

16.1-a pouvoirs et champ d'action
La Cour fédérale veille au respect des textes de lois Russlaves en entendant et en jugeant les causes qui y sont déposés. Sur demande du gouvernement fédéral, la Cour fédérale peut déposer à la Douma un avis juridique sur un sujet donné. La Cour fédérale n’ait pas habilité à émettre un avis fondé sur autre chose que l’interprétation de la loi.

16.1-b processus de nomination
Le gouvernement peut, en tout temps, déposé la candidature d’un citoyen Russlave au poste de juge. Ce dernier est alors interpellé par la Douma puis celle-ci se prononce sur sa nomination. Pour être élu, un juge doit avoir l’aval de 51 députés ou plus. La Cour fédérale doit, en tout temps, être composée de 1 à 10 juges. Les juges sont élus à la Cour fédérale pour une durée de 3 mois et ne peuvent pas être destitués.

16.2- La cour d'appel
La Cour d’appel est la Cour de deuxième instance. Elle ne comprend pas de juge permanant, ces juges étant nommés à chaque procès. Elle entend toutes les causes portées en appels par un parti ou un autre suite au verdict de la Cour Fédérale sous réserve que les juges nommés pour une cause acceptent d’entendre cette dernière. Son jugement ne peut pas être cassé.

16.2-a pouvoirs et champ d'action
La Cour d’appel veille au respect des textes de lois Russlaves en entendant et en jugeant les causes qui y sont déposés. La Cour d’appel est habilitée à entendre toute cause au préalable entendue par la Cour fédérale.

16.2-b processus de nomination
Lorsque, suite au jugement de la Cour Fédérale, il y a demande d’aller en appel de la part d’un parti, le gouvernement fédéral nomme un juge spécial pour entendre la cause à la Cour d’appel. Si le gouvernement fédéral est l’accusé, le plaignant (dans une cause civile) ou impliqué dans la cause, le juge spécial est nommé par un vote à la majorité absolu des juges de la Cour Fédéral. Nul ne peut être à la fois juge à la Cour Fédéral et à la Cour d’appel.

VI Concernant les droits inaliénables des Russlaves


17- Le droit de décision et de libre-arbitre
Chaque Russlave est libre de ses choix et nul ne peut le détourner de son chef naturel. Chaque Russlave peut exercer le pouvoir et posséder des biens.

17.1 La démocratie
Les pouvoirs législatifs et exécutifs provinciaux et fédéraux doivent être choisis par le peuple et travailler pour le peuple.

17.2 Le capitalisme
Chaque Russlave a le droit de posséder des biens, d’investir ou de prêter de l’argent et de faire des profits. Cette liberté ne peut être altérée par les pouvoirs exécutifs, judiciaires et législatifs en aucun cas.

17.3 La liberté de décision
Chaque Russlave est libre de ses choix et chaque Russlave a le droit à une information objective pour l’aider dans ses choix. Chaque Russlave est responsable devant la loi de ses choix.

18- Le droit à l'intégrité physique et matérielle
Chaque Russlave est le seul propriétaire légitime de sa personne et de ses biens. Nul ne peut porter atteinte à l’intégrité physique ou matérielle d’un Russlave. Chaque Russlave a le droit d’être protégé par l’État de la violence et du vol.
19- Le droit à l'intégrité mentale
Chaque Russlave a droit à une juste réputation et nul ne peut porter atteinte à la réputation d’un Russlave sans motifs ou preuves fondés. Chaque Russlave a le droit d’être protégé par l’État de la diffamation et de la violence verbale.

20- Le droit de liberté
Chaque Russlave est libre de ses actes et nul ne peut l’empêcher d’agir librement si ceux-ci se font dans le respect de la présente constitution, du code pénal Russlave et de la législation en vigueur. Chaque Russlave a le droit de voir ses libertés protégés par l’État.

20.1 liberté de pensée
Chaque Russlave est libre de penser ce qu’il veut et est libre dans ses croyances. Nul ne peut contraindre un Russlave a une certaine pensée ou persécuter un Russlave sur motif d’un de ses opinions.
20.2 liberté de parole
Chaque Russlave est libre d’émettre les opinions qu’il veut et nul ne peut exercer la censure ou la persécution sur motif d’un propos tenu sauf si l’opinion ou le propos contrevient à la Constitution, au code pénal Russlave ou à la législation en vigueur.
20.3 liberté d'action
Chaque Russlave est libre de ses gestes, de ses actions et de ses déplacements. Nul ne peut persécuter un Russlave sur motif d’une action perpétré sauf si l’action contrevient à la Constitution, au code pénal Russlave ou à la législation en vigeur.


21- Le droit à l'égalité
Tous les Russlaves ont le droit de jouir également des droits apportés par la statut de citoyen Russlave. Tous les Russlaves sont égaux devant la loi et devant l’État.

21.1 égalité politique
Tous les Russlaves ont le droit de vote et tous les votes ont la même valeur. Tous les Russlaves ont droit de prendre part au système politique Russlave.

21.2 égalité des ethnies, religions et philosophies
Toutes les ethnies, religions et philosophies sont égales et l’État se doit d’être neutre et indépendant à leur égard. Aucune ethnie, religion ou philosophie ne peut être la cause d’un privilège ou d’un désavantage quelconque à condition de respecter la Constitution, le code pénal et la législation en vigeur.

22- Le droit à combler ses besoins essentiels
Tous les Russlaves ont droit à un logement, une alimentation décente, des vêtements, la sécurité, l’éducation et la santé. L’État doit soutenir tous les Russlaves dans ces droits au mieux de ses capacités.


VII Concernant la révision de la constitution


23- La révision de la Constitution par initiative populaire
La Constitution Russlave peut être modifiée par initiative populaire. Pour ce faire, un projet de referendum doit être déposé à la Douma par un minimum de 5 citoyens et doit recevoir l’aval de la Douma et du gouvernement fédéral. Puis, lors d’un referendum national, le projet de modification de la Constitution doit avoir l’appui de 50% plus une voix de la population.

24- La révision de la Constitution par l’État
Le gouvernement fédéral ou les députés fédéraux peuvent déposer à la Douma un projet de loi visant à modifier la Constitution. Pour entrer en vigueur, il doit recevoir l’aval de la Douma, du gouvernement fédéral et d’au moins 3 des 5 assemblées législatives provinciales.
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Sam 5 Sep 2009 - 1:37

Viktor, satisfait de lui-même, se rassit finalement sous les applaudissements de son parti. Il scruta la Douma d'un regard dominateur, tentant de déceler sur le visage des autres leur opinion de son projet.

Vladimir prit la parole


Merci monsieur Medjelev,

Nous en sommes rendus aux interventions des députés sur le projet de loi dont le principe est mis au vote. Puisque la Douma ne dispose pas de réglement interne, je propose une attribution aproximative du temps de parole au proratat de la députation. Les temps de paroles sont donc les suivants :

PCD, 3 interventions
PR, 1 intervention
PP,1 intervention
UNTR, 1 intervention
PMLR, 1 intervention + 1 intervention (conclusion) du parrain du projet de loi

Prend la parole le premier qui le veut

Vladimir se rassit en attendant qu'un député prenne la parole.
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Kassian P. Loughinine



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Mar 8 Sep 2009 - 21:36

Intervention du PP :

- La fraction paysanne de la Douma constituante approuve inconditionnellement le principe de ce projet de Constitution.

La fraction est également favorable aux amendements que pourrait éventuellement proposer le PCD une fois le principe du projet de Constitution.
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Ven 4 Déc 2009 - 13:38

Un jeune député KD, peut-être bien le plus jeunes député de la douma se leva après la lecture du projet de M. Medjelev.

Très bien, maintenant que nous avons entendu le projet du PMLR, peut-être pourrions nous entendre le projet du Maréchal Romanovsky qui ...

Il ne pu finir sa phrase car les deux KD qui était à coté de lui lui demandère de se taire et de cesser d'agir comme un effronter. La démocratie et donc le droit de parole devait être respectée.



EL/ désolé, ma réplique est quelque peu médiocre (que dis-je, beaucoup) mais histoire de relancer les débat sa serait bien. /EL

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
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Stepan Mai-Maievski



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Mer 9 Déc 2009 - 15:11

Mai-Maievski se lève:

- Les choses n'ont que trop duré ! Pendant que nous discutons, le peuple gît dans l'inquiétude et la crainte. Donnons nous une constitution le plus tôt possible !

Une violente toux le force à s'interrompre, mais il reprend bientôt:

- Je suis favorable à l'adoption du projet déposé par le citoyen Medjelev, moyennant trois amendements:

- Retour de la politique de la Santé à l'échelon fédéral, afin de maintenir l'égalité des citoyens en matière d'accès aux soins de santé.

- Instauration d'une tutelle fédérale permettant de suspendre les gouvernements régionaux en cas de violation caractérisée de la Constitution.

- Affirmation claire de la primauté de la loi fédérale sur le décret fédéré.


Stepan Iossifovitch se rassied et crache un glaviot de morve et de sang mêlés dans son mouchoir.

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
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Kassian P. Loughinine



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Mer 9 Déc 2009 - 18:10

- Oui, allons ! Donnons enfin une constitution à la Mère Patrie !

La fraction paysanne de la Douma est favorable au projet du député merksiste Medjelev amendé tel qu'exposé par le député kadet Maï-Maïevski.

Loughinine jette des coups d'oeil nerveux autour de lui. Un serviteur est en train de nettoyer son haut-de-forme avec un mouchoir. En effet, le leader paysan est tombé dans un guet-apens tendu par des suffragettes non loin du kremlin. Lors de cet immonde attentat, son couvre-chef a été touché par des tomates pourries.

Puisse-t-il encore avoir le temps d'exécuter ses dernières petites affaires avant de devoir démissionner de son poste de Commissaire aux Armées !...
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Mer 9 Déc 2009 - 20:07

Romanovsky se leva et demanda la parole, il n'était pas de bonne humeur mais mis celle-ci de coté car comme l'avait dit Stepan, le peuple crevé de faim alors qu'eux discutaient.

Bien que ne je ne sois pas de l’avis du député Medjelev quant à la constitution qu’il faille donner à la Russlavie je suis prêt à accepter celle-ci avec les amendements proposé par M. Mai-Maivski et moyennant un amendement.

Séparer la fonction de chef d’état et de chef de gouvernement en créant la fonction de président de la République.


Citation :
Article 1.
Le président de la République est élu par la Douma.
Il est élu pour sept ans. Il n'est rééligible qu'une fois.

Article 2.

Le président de la République nomme en Conseil des ministres les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires, les directeurs des administrations centrales, les officiers généraux, les représentants du gouvernement dans les protectorats.

Article 3.
Le président de la République est tenu informé des négociations internationales. Il signe et ratifie les traités.
Le président de la République accrédite les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires auprès des puissances étrangères ; les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires étrangers sont accrédités auprès de lui.

Article 4.
Le président de la République préside le Conseil des ministres. Il fait établir et conserve les procès-verbaux des séances.

Article 5.
Le président de la République promulgue les lois.
Le président de la République peut demander à la Douma une nouvelle délibération, qui ne peut être refusée.

Article 6.
Chacun des actes du président de la République doit être contresigné par le Premier-Ministre et par un ministre.

Article 7.
Dix jours au moins avant l'expiration des pouvoirs du président de la République, la Douma procède à l'élection du nouveau président.

Article 8.
En cas d'empêchement, en cas de vacance par décès, démission ou toute autre cause, le président de la Douma assure provisoirement l'intérim des fonctions de président de la République.
Le nouveau président de la République est élu dans les dix jours.

Article 9.
Le président de la République n'est responsable que dans le cas de haute trahison.

Article 10.
La charge de président de la République est incompatible avec toute autre fonction publique.

Si cet amendement est accepté, mon groupe et moi même voterons dans le sens de cette constitution.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Jeu 10 Déc 2009 - 20:19

Les bancs du PR étaient remplis de députés plutôt jeunes et non fourbus au travail grand-guignolesque de la Douma... Mais il manquait essentiellement un homme dans la Douma, qui avait renoncé à sa présence dans ce mauvais théâtre: Leonid Godinnik, leader du PR... Mais était-il encore leader du PR de cette Russlavie alors que depuis quelques temps il avait retrouvé les Républiques d'Orient?

Une jeune député, Natali Kricznietsky, pris alors la parole après que ses collègues l'aient désigné comme porte-parole:


- Chers collègues, le Parti Républicain de Russlavie votera pour cette constitution qui ne peut être qu'un mieux pour la Nation qui se meurt et se morfond dans l'indifférence... Le Parti Républicain vous notifie aussi le fait que Leonid Godinnik vient d'être démis de ses fonctions de Président du PR, sa résidence en terre étrangère ne lui permettant plus, désormais, de s'investir dans la vie politique russlave. Nous signalons toutefois que cette démission ne correspond à aucune inimitié ni à aucune hostilité à l'encontre des Républiques d'Orient.
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Première Séance extraordinaire de la Douma   Jeu 10 Déc 2009 - 22:59

Un député PCD proche du Maréchal se leva et demanda la parole. On la lui accorda.

Messieurs, il suffit, je propose que la constitution, comme amendée par les députés Mai-Maivski et Romanovsky, soit adoptée dès à présent afin de pouvoir lancer officiellement la machine institutionnel de la Russlavie et de se préoccuper de problème plus graves que quelque mots. Le peuple est en danger de famine, le Noordzeeland nous somme de leur rendre Mlle Debecker, les républiques d’orient qui se font quelque peu sécessionnistes. Alors laissons nos querelle politique de coté approuvons ce texte et mettons en marche la nouvelle Russlavie, défendons notre territoire et notre peuple.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

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