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Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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Convocation de la Douma : 2ème législature de 1917
Dim 21 Mai 2017 - 19:32 par Mikhaïl II
Comme l’exigeait l’article 12 des Lois Fondamentales, le Tsar convoqua formellement la Douma suite aux élections du mois de mai. Le cérémonial était relativement simple et débutait avec le discours du trône au Palais des Terems auquel les députés étaient invités. Cette fois-ci, le tsar se fit présenter son texte par la majorité PCD, rompant avec la tradition qui laissait au souverain le choix de …

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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

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 Confiscation

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Kassian P. Loughinine

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Nombre de messages : 388
Date d'inscription : 24/05/2008

MessageSujet: Confiscation   Jeu 1 Oct 2009 - 18:34

Gouvernement Provisoire
Section de l'Industrie et du Commerce
Décret


Article I : Les biens privés du dénommé Andrei Vlassov sont saisis par le Gouvernement Provisoire, y compris l'ensemble du "Konsortium Aéronautique de Russlavie".

Article II : Les installations industrielles du KAR seront réorganisés pour permettre la production de tracteurs dans le cadre du projet humanitaire "Du pain et des carottes pour les masses".

Kassian Pavlovitch Loughinine
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