La Sainte Russlavie

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Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 Deuxième séance régulière de la Douma

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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Mer 3 Fév 2010 - 0:25

Tout comme le PP, le PCD ne voulais pas tergiverser sur ce code et surtout, il ne voulais pas faire durer trop longtemps la séance, afin de passer aux autres sujets. Le groupe entier vota d'un seul et unique bloc :


Amendement de l'Article VIII : 37 DA
Rajout de l'Article XXXVIII bis : 37 NIET
Amendement de l'Article XXXVIII : 37 NIET

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Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

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Le Secrétaire



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Mer 3 Fév 2010 - 20:15

On passa au vote des deux députés indépendants. Les choses allèrent vite, le premier étant mort et l'autre, Makharov, ivre mort. Ce dernier réussit à grogner quelques mots, entrecoupés d'insultes à l'égard des greffiers de la douma qui tentaient tant bien que mal de faire sortir l'honnête Makhar Makharovitch, fierté du district d'Oust-Kichert.


Amendement de l'Article VIII: 1 abstention
Rajout de l'Article XXXVIII bis: 1 abstention
Amendement de l'Article XXXVIII: 1 abstention

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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Jeu 4 Fév 2010 - 12:26

Kirinov, bon dernier pour ce vote -il avait préféré voir ce que les autres groupes allaient faire- se leva pour donner les votes du Groupe Républicain:

Amendement de l'Article VIII : 18 DA
Rajout de l'Article XXXVIII bis : 18 DA
Amendement de l'Article XXXVIII : 18 DA
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Jeu 4 Fév 2010 - 17:41

Vladimir se leva pour proclamer les résultats

L'amendement de l'Article VIII est donc adopté par 99 voix et 1 abstention
L'amendement de l'Article XXXVII bis est rejeté par 56 voix contre 42 et 1 abstention
L'amendement de l'Article XXXVIII est rejeté par 61 voix contre 37 et 1 abstention

Les députés sons maintenant appelé à adopter le projet de loi final incluant l'amendement à l'Article VIII.

Vladimir se rassit sur les applaudissements polis des députés qui se félicitaient d'avoir finalement conclue le débat sur les amendements. Tout cela était long, bien trop long...il faudrait revoir les façon de faire dès la prochaine séance.

En attendant Pierre se levait déjà pour voter


La mise à bas du régime tsariste a mis fin à la peine de mort et les Russlaves sont aujourd'hui libérés. Le PMLR ne peut pas se rendre complice de la réintroduction de celle-ci dans notre pays, se serait trahir notre population. En outre, il n'est pas si pressant de se doter d'un code pénal puisque la nomination des juges n'est pas au feuilleton de cette séance. EN foie de quoi, les 19 députés du PMLR votent CONTRE le projet de code pénal.
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Jeu 4 Fév 2010 - 18:36

Le PCD, dont les députés se félicitaient déjà de la réussite presque complète du projet de loi de leur ministre se levèrent à nouveau tous et votèrent tous POUR cette loi. Ce qui donnait donc 37 Pour

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Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Dim 7 Fév 2010 - 7:28

EL :

Un petit up....

On attend les votes du PR, du PP et de l'ivrogne...
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Le Secrétaire



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Dim 7 Fév 2010 - 19:15

L'estimable Makhar Makharovitch Makharov, qui était à présent étendu dans les travées, réussit, à grande peine, à décoller sa joue de la flaque de vomi séché sur laquelle il s'était endormi. Sans vraiment comprendre ce qu'on lui voulait, il répèta son vote de toute à l'heure, inébranlable dans ses convictions politiques, issus d'une mûre réflexion.

- 1 abstention au projet de loi.

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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Lun 8 Fév 2010 - 1:50

Kirinov se leva péniblement: ces longues et assoupissantes séances marquaient la limite du parlementarisme....

- Les Républicainsvoteront donc pour cette loi, puisque c'est le sens de cette session! 18 voix pour!
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Stamboulski



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Lun 8 Fév 2010 - 18:33

Finalement, et cela pouvait surprendre, les paysans étaient plutôt indécis...

L'amendement merksiste avait certes été rejeté par l'irrésistible charge des députés patriotes, mais un des amendements présentés par les représentants de la Russlavie rurale n'avait pas su passer le joug humiliant de l'approbation kadette.

Pour désapprouver la dictature arriviste du PCD au sein de la Douma, le Parti Paysan vota donc :

- PP : 24 abstentions !
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Lun 8 Fév 2010 - 22:09

Vladimir se leva pour proclamer les résultats

Le code pénal russlave tel qu'amendé par cette Douma est donc adopté par 55 voix contre 19 et 25 abstentions.

J'appelle maintenant le point 1.2 du feuilleton : Adoption du principe du code d'organisation juridictionnel de Russlavie.

Je cède donc la parole à Monsieur le Ministre de l'Intérieur, de la Justice et de la Sécurité publique.


Une vague d'énervement se déclencha chez les rouges alors que Vladimir se rassoyait. On chuchotait, on râlait...on menaçait presque. C'est que ceux qui se prenaient pour les nouveau maitres du pays n'appréciaient pas de voir le PCD mener la Douma comme bon lui semblait. Pierre Golistine, en particulier, déchira ses notes avec dégoût en entendant le résultat du vote. Ce n'était pas pour cette République qu'il s'était battu, songeait-il en voyant les bourgeois se féliciter de l'autre côté de la Douma.

Sur la banquette ministérielle, Viktor était impassible. Un sourire étrange sur les lèvres, il fixait l'horizon sans sembler réellement s'intéresser à ce qui se passait en ce moment dans la Douma. C'était une première bataille de perdu, songeait-il, mais il savait au moins à quoi s'en tenir désormais. Et puis, ce n'est pas comme s'il se souciait réellement du sort des condamnés à mort....

Avisant des journalistes, Viktor fit tout de même un signe de désapprobation et prit une mine affligée.
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Mar 9 Fév 2010 - 22:12

Romanovsky, resté à la tribune, remercia le président de la douma.

Je vous remercie.

Puis s'adressant aux députés.

Je vais essayer d'aller au plus bref, voici mon projet.



Citation :
CODE DE L’ORGANISATION JURIDICTIONNELLE



TITRE I – DU CONSEIL JUDICIAIRE


Article I
Il est institué un Conseil Judiciaire, siégeant à Murasibirsk.

TITRE II – DES COURS DE JUSTICE

Article II
Il est institué dans chaque Province de la République une Cour de Justice. La Cour de la province de Navolstov siègera à Novolensk, la Cour de la province de l’Orient siègera à Svetivostok, la Cour de la province de Gornograd siègera à Gornograd, la Cour de la province de Sibérie siègera à Tobolsk, la Cour de la province d’Oudmourtie siègera à Petrograd et la Cour de la province de Murasibirsk siègera à Murasibirsk. Chaque Cour de Justice comportera une Cour de Cassation, une Cour d'Appel et un Tribunal de Grande Instance.

TITRE III – DES NIVEAUX DE JURIDICTION


Article III
Le Conseil Judiciaire est la juridiction suprême de la Russlavie. Elle juge en appel et cassation des décisions des Cours de Justice. Elle juge en premier et dernier ressort pour les affaires s’étant déroulées dans les autres provinces de la République.

Article IV

Les Cours de Justice sont juges de droit commun pour connaître des faits se déroulant sur leur territoire de ressort.

TITRE IV – DES JUGES


Article V

Le Conseil Judiciaire est présidée par un juge nommé par la Douma sur proposition du Ministre de la Justice. Deux autres juges sont élus par la Douma pour être les vice-présidents du Conseil Judiciaire.

Article VI
Les Cours de Justice sont présidées chacune par un Juge, nommé par la Douma sur proposition du Ministre de la Justice.

Article VII
Chaque Cour peut être dotée de magistrats supplémentaires pour les besoins d’une bonne justice.

Article VIII
Le Gouvernement est garant de l’indépendance de la Justice. La justice se rend en son nom.
Un juge ne peut exercer aucune autre fonction publique.
Les juges ont à répondre de leurs actes devant le Conseil Judiciaire.

TITRE V – DES PROCUREURS


Article IX

Les Procureurs sont chargés d’exercer le ministère public au nom du Gouvernement.

Article X
Près le Conseil Judiciaire est nommé par la Douma sur proposition du Ministre de la Justice un Procureur Général de la République.

Article XI
Près les Cours de Justice sont nommés par la Douma sur proposition du Ministre de la Justice, un Procureur Général.

Article XII
Dans le cas où les moyens ne permettraient pas la nomination d’un Procureur, Le Ministre de la Justice, après approbation de la Douma, peut faire office de Procureur Général ou Procureur Général de la République.

Article XIII
Dans les affaires où l’Administration est mise en accusation, il n’y a pas de Procureur.

TITRE VI – DES PROCES


Article XIV
Le règlement des conflits d’ordre juridique ou juridictionnel ne peut avoir lieu que pendant un procès.

Article XV
Chacun a droit à un procès juste, équitable, rendu dans des conditions optimales garantissant le respect des droits des parties concernées.

Article XVI
Les décisions des Cours de Justice sont toutes prises en premier lieu dans le Tribunal de Grande Instance et prennent le nom de jugements, qui sont prises devant la Cour de Cassation pour anéantissement, par le biais d’un pourvoi définitif en cassation.

Article XVII
Les décisions de la Cour de Cassation sont appelées des arrêts. Les arrêts sont définitifs et ne peuvent faire l’objet de recours.

Article XVIII
Après dépôt de plainte par les particuliers près les autorités de police compétente pour les affaires du Tribunal de Grande Instance ou devant le Premier-Président de la Cour d'Appel pour les affaires en appel, ou du dépôt par le Procureur, dans le cas de poursuite par le ministère public, d’une procédure de poursuite, le Juge décide de la tenue d’un procès. Les parties sont averties publiquement des dates et lieux des sessions.

Article XIX
Dans le cas de procédure de poursuite par le ministère public, l’accusation est assurée par le Procureur.

Article XX
Le Procureur et les parties disposent d’une semaine pour réunir les preuves concourant à leur défense. Le Procès ne peut commencer qu’après ce délai d’une semaine.

Article XXI
Le Procès début par la présentation des griefs par l’accusation ou le Procureur le cas échéant. Ensuite la défense expose à son tour ses convictions.
S’en suit le débat public, arbitré par le juge qui s’assure du respect de la parole de chacun et d’un débat serein pour une bonne justice. Le juge peut prononcer des mesures dans le cas d’un mauvais comportement dans l’enceinte du Tribunal.

Article XXII
Après avoir écouté toutes les parties, les témoins et vu les preuves, le Juge se retire pour le délibéré. La durée du délibéré n’est pas fixe. A la fin du délibéré le Juge, en séance solennelle, rend son verdict et indique le cas échéant les voies de recours devant la Cour de cassation, la Cour d'Appel ou le Conseil Judiciaire.

Article XXIII
Le recours en appel peut s’exercer devant le Conseil Judiciaire dans un délai d’une semaine à partir du verdict.

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Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Mar 9 Fév 2010 - 22:35

Un murmure de surprise s'était élevé de la Douma alors que le maréchal présentait son projet de loi. Celui-ci était fort surprenant en ce qu'il faisait fie de la Constitution. Un peu embêté, Pierre prit la parole et marmonna

Monsieur le président, la Douma a déjà déterminé les grandes lignes de l'organisation de la Justice russlave lors du vote de la Constitution. Que le ministre précise le fonctionnement de ce système par une loi est tout à son honneur mais il se doit quand même de respecter la constitution. Hors, le projet de loi présenté aujourd'hui est à de nombreux égards incompatible avec l'article 16 de la Constitution. Je pries donc Monsieur le ministre de retirer son projet de loi qui est inconstitutionnel pour éventuellement présenter une version modifié lors d'une séance ultérieure.
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Mar 9 Fév 2010 - 22:46

Encore et toujours celui-là ! se dit le Maréchal. N'aura-t-il donc jamais fini de l'importuner.

Et bien, puisque se projet va à l'encontre de la constitution, j'irais le retravailler afin qu'il soit ... plus conforme au souhait de certains. Et je vous le présenterais dans très peu de temps.

Romanovsky été quelque peu énervé contre ce Pierre, mais la brillante victoire avec le code pénal lui faisait se calmer.

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Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Mar 9 Fév 2010 - 23:06

Vladimir enchaina

Nous en sommes maintenant rendu à la période des affaires spéciales. Je cède la parole au Premier Ministre de la Russlavie.

Viktor se leva calmement en lisant quelques notes de procédure. Puis il dit

Monsieur le Président, la Douma ayant récemment adopté la Constitution de la Fédération Russlave, il convient d'en appliquer les modalités et cela requiert que certains dispositions exceptionnelles soient prie par cette chambre à titre transitoire. Je dépose donc les deux requêtes suivantes en chambre...et je demandes aussi à ce qu'elle soient votés en bloc par soucie d'économie de temps.

Citation :


Que des élections provinciales se tiennent dans tous les provinces de la fédération en date du 20 février de la présente année et ce conformément à l'article 12.2 de la Constitution


Citation :


Que la Douma sanctionne la nomination des gouverneurs de protectorats par le gouvernement selon la liste qui suit et ce conformément à l'article 8 de la Constitution.

Petite Russlavie: Gouverneur nommé par le PMLR
Valachie: Gouveneur nommé par le PMLR
Transylvanie: Gouverneur nommé par le PMLR


Krimée: Gouverneur nommé par le PCD
Arménie: Gouverneur nommé par le PCD
Kaukaze : Gouverneur nommé par le PCD

Khazar: Gouverneur nommé par le PR
Horde d'Or: Gouverneur nommé par le PR
Don: Gouverneur nommé par le PR
Ukhranie: Gouverneur nommé par le PR

Port-Franklin: gouverneur proposé par S.I. Mai-Maievski.

Que
les institutions et personnes concernés par cette liste soient tenus de déposer le nom des gouverneurs nommés au gouvernement avant le 16 février de la présenta année.



Viktor s'était rassit et Vladimir continuait à diriger les travaux

Bien, si un député désire qu'il y ait débat sur les motions ou qu'elles soient votés séparément, qu'il se manifeste. Sinon, passons au vote.

EL : Je sais que j'aurais du mettre les noms des gouverneurs mais je ne voulais pas choisir pour vous...
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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Ven 12 Fév 2010 - 2:46

EL :Alors personne n'a envie de voter? ^^
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Ven 12 Fév 2010 - 11:27

Dans les rangs du PCD, aucun députés n'avait de raison pour s'opposer aux motions proposée par le Premier-ministre. Toutefois, l'un d'entre eux se leva pour signaler un problème.

Monsieur, dans votre deuxième motion, vous signaler que le Gouverneur de Port-Franklin, sera nommé par S. I. Mai-Maievski. Mais vous n'ignorez pas qu'il est décédé.

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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Sam 13 Fév 2010 - 16:37

Iraklion Dmitrievitch Menchikov venait d'entrer dans cette auguste chambre, pinacle des espérances humaines. Il venait en effet de remplacer le légendaire Mai-Maievski au siège de député indépendant du district d'Arzamas. Jeune avocat ambitieux et talentueux, Menchikov escomptait bien défendre chèrement ceux qui l'avaient élus, les commerçants et les koulaks du district, tout en conservant cet esprit d'indépendance qui l'avait empêché d'intégrer le PCD ou le PR.

Il se leva, et intervint:

- Puisque Stepan Mai-Maievski, gloire lui soit rendue, n'est apparemment plus en mesure de donner son consentement, je pense que la désignation du gouverneur de Port-Franklin doit logiquement revenir au Premier Ministre, qui choisira en son âme et conscience un serviteur de l'Etat, plutôt qu'un laquais de son parti. Les généraux Ridjii ou Lesskov, ou encore le professeur Iakovlev, sont des noms qui s'imposent naturellement.

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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Mar 16 Fév 2010 - 22:22

La mort de Mai-Maievski causait en effet un problème plutôt embêtant mais bon, celui-ci était mort pendant la séance de la Douma, après le dépôt des documents, Viktor ne pouvait pas faire de miracle non plus...

Vladimir, qui n'avait pas oublié sa couleur, se leva pour sauver les meubles


Au moment du dépôt de cette requête, Stephan Mai-Maievski vivait toujours. Maintenant, à la vue des regrettables évènements d'aujourd'hui, il va sans dire que le Premier Ministre devra trouver un suppléant pour diriger Port-Franklin.

Alors, est-ce que les députés peuvent maintenant passer au vote ?

Les députés du PMLR se levèrent en bloc pour voter pour, geste qui serait sans doute imiter par les autres partis.
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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Jeu 18 Fév 2010 - 0:56

Les deux députés indépendants votèrent en faveur de la proposition, dans le noble dessein de ne point paralyser la douma par une agitation excessive, à l'heure où la souveraineté de la République était ouvertement bafouée par les perfides Jatonnais.

On attendait le vote des autres partis...

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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Jeu 18 Fév 2010 - 11:55

Les députés PCD votèrent également POUR le projet.

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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Jeu 18 Fév 2010 - 12:44

Le groupe Républicain, qui avait finalement retrouvé le sujet du vote vota donc en bloc POUR que la question des protectorats soit définitivement claire, surtout en cette période de trouble dans le Kaukaze...
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Stamboulski



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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Jeu 18 Fév 2010 - 13:30

- Parti Paysan : 24 NIET
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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Jeu 18 Fév 2010 - 16:51

Vladimir se leva pour proclamer les résultats

Très bien, les deux motions sont donc adoptés par 75 voix contre 24. Je rappelles aux partis concernés qu'ils doivent impérativement fournir la liste des gens qu'ils nommeront comme gouverneur au gouvernement.

Nous en sommes maintenant rendu au point...


Vladimir se tut en voyant le leader du groupe PMLR debout

Monsieur le président, je demandes le concours de tous les députés en cette salle, en ces temps de crise, pour que les efforts gouvernementaux soient concentrés sur le Kaukaze. Ainsi, je demande l'abrogation des travaux et le rapport des deux derniers points à une séance ultérieure.

Vladimir : Bon, y-a-il des oppositions à cette demande

...

Non ? Fort bien, je déclare donc la séance levé !


EL : Si il y a des oppositions, dites le quand même avec un message IL et j'éditerai mon message...
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MessageSujet: Re: Deuxième séance régulière de la Douma   Aujourd'hui à 15:22

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Deuxième séance régulière de la Douma
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