La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales
Mar 18 Oct 2016 - 5:05 par Mikhaïl-Alexandrovich
Dans ses moments de lucidité, le tsar Mikhaïl II montrait une singulière intelligence politique doublée d’un attachement réel pour son pays. Et il se trouvait que le remplacement de son médecin personnel, ancien moine au passé douteux, par un professionnel respecté avait presque pérennisé la maîtrise de soi du souverain. Les effets des nouveaux médicaments expliquaient peut-être sa décision …

Commentaires: 4
1ère Législature de 1916: Séance 1: Réforme Agraire
Lun 16 Mai 2016 - 22:30 par Mikhaïl-Alexandrovich

Radimir Komiov (PNJ), Président de la Douma.


Quelques heures après le discours du trône débuta la première séance de la Douma depuis la fin des hostilités. Tel bon nombre d’édifices publics, le palais Marinski était en phase de réparation. Les forces républicaines l’avaient utilisé comme entrepôt, d’abord à munitions …

Commentaires: 2
Discours sur l'état de l'Empire
Mer 10 Avr 2013 - 2:40 par Stemka Soyembika
Le régent de la couronne se plaça derrière le strapontin que lui avait expressément installé les huissiers de la Douma. Si le Régent se foutait un peu de la démocratie et de ce qu'elle avait apporté de négatif à l'empire, il était important que les députés sachent tout de même ce qui se passait dans les tractations diplomatique internes et externes.

Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



Commentaires: 3
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 8 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 8 Invités

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Gornograd - Oukazes et Lois de la province

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nikolaï Romanovsky



Nombre de messages : 283
Age : 26
Localisation : Muarsibirsk
Date d'inscription : 25/09/2007

MessageSujet: Gornograd - Oukazes et Lois de la province   Mar 2 Mar 2010 - 21:17

Ici seront publié les textes de lois concernant la province de Gornograd.


- Oukaze : Texte ayant force de loi décrété par le Gouvernement. Toutefois, l'Oukazes à une portée temporelle limitée, sauf dans certain cas.

- Loi : Texte voté par la Douma provincial à la majorité simple et ayant une portée temporelle illimitée.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
Député PCD(1908, 1909)
Commandant de la Garnison de Gornograd (1908-1909)
Maréchal de Russlavie
Membre du PCD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nikolaï Romanovsky



Nombre de messages : 283
Age : 26
Localisation : Muarsibirsk
Date d'inscription : 25/09/2007

MessageSujet: Re: Gornograd - Oukazes et Lois de la province   Jeu 4 Mar 2010 - 22:45

Citation :
Loi sur le découpage administratif de la province

Dans le but de faciliter l'administration de notre province, la douma adopte le texte suivant.

Article I. Sont constitués dans la province de Gornograd cinq raïon (districts), Gornograd, Tomsk, Murmansk, Durakov et Aleksdanrovkoe.

Article II. Les limites des ces raïon sont réglées par la loi.

Article III. Chaque raïon constitue un cercle électoral.

Article IV. Chaque raïon délègue à la douma neuf députés sauf le raïon de Gornograd qui en délègue quatorze.

Article V. Les citoyens de chaque raïon élisent un conseil de dix membres qui sous la direction d'un préfet également élu par les citoyens, administre le raïon.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
Député PCD(1908, 1909)
Commandant de la Garnison de Gornograd (1908-1909)
Maréchal de Russlavie
Membre du PCD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nikolaï Romanovsky



Nombre de messages : 283
Age : 26
Localisation : Muarsibirsk
Date d'inscription : 25/09/2007

MessageSujet: Re: Gornograd - Oukazes et Lois de la province   Jeu 4 Mar 2010 - 23:00

Citation :

Oukase du Gouvernement de la province

Le Gouvernement provincial prend la décision suivante.

Par le fait qu'il n'y a plus de descendant direct vivant du Tsar Nicolas Ier et donc plus d'hériter, tout les biens ayant appartenu à la Famille impériale deviennent propriété de la province.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
Député PCD(1908, 1909)
Commandant de la Garnison de Gornograd (1908-1909)
Maréchal de Russlavie
Membre du PCD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nikolaï Romanovsky



Nombre de messages : 283
Age : 26
Localisation : Muarsibirsk
Date d'inscription : 25/09/2007

MessageSujet: Re: Gornograd - Oukazes et Lois de la province   Lun 28 Juin 2010 - 20:52

Citation :
Loi sur le seuil électoral

Dans le but d’éviter un émiettement du visage politique de la Douma, celle-ci adopte la présente loi.

Article Premier
Pour pouvoir être représenté a la Douma provinciale, une liste devra atteindre le seuil minimum de dix pour-cent des voix, se qui représente un minimum de cinq siège. Toute liste qui ne parviendrais pas à ce seuil ne sera pas représenté à la Douma.

Article Deuxième
L’alliance des listes est autorisée mais la représentation de celles-ci à la douma doit se faire en un unique Bloc. Une rupture du bloc entraine la disparition des députés de la liste jusqu’au prochaine élection. Les députés n’étant pas remplacés.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
Député PCD(1908, 1909)
Commandant de la Garnison de Gornograd (1908-1909)
Maréchal de Russlavie
Membre du PCD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nikolaï Romanovsky



Nombre de messages : 283
Age : 26
Localisation : Muarsibirsk
Date d'inscription : 25/09/2007

MessageSujet: Re: Gornograd - Oukazes et Lois de la province   Lun 28 Juin 2010 - 21:21

Citation :
Loi sur la liberté de croyance et de culte

Article Premier
Le libre exercice des cultes est garanti dans les limites compatibles avec l'ordre public et les bonnes mœurs.

Article II
Le Gouvernement provinciale peut prendre les mesures nécessaires pour le maintien de l'ordre public et de la paix entre les membres des diverses communautés religieuses, ainsi que contre les empiétements des autorités ecclésiastiques sur les droits des citoyens et de l'Etat.

Article III
Nul ne peut être contraint de faire partie d'une association religieuse, de suivre un enseignement religieux, d'accomplir un acte religieux, ni encourir des peines, de quelque nature qu'elles soient, pour cause d'opinion religieuse.

Article IV
L'exercice des droits civils ou politiques ne peut être restreint par des prescriptions ou des conditions de nature ecclésiastique ou religieuse, quelles qu'elles soient.

Article V
Nul ne peut, pour cause d'opinion religieuse, s'affranchir de l'accomplissement d'un devoir civique.

Article VI
Nul n'est tenu de payer des impôts dont le produit est spécialement affecté aux frais proprement dits du culte d'une communauté religieuse.

Article VII
Il est interdit de fonder de nouveaux couvents ou ordres religieux et de rétablir ceux qui ont été supprimés avant cette loi, sauf sur autorisation de la Douma.

Article VIII
Il est interdit pour des raisons d’hygiène publique de sacrifier des animaux.

_________________

Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

Président du Gouvernement Provisoire de la République Russlave (1909) (1914)
Député PCD(1908, 1909)
Commandant de la Garnison de Gornograd (1908-1909)
Maréchal de Russlavie
Membre du PCD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Gornograd - Oukazes et Lois de la province   Aujourd'hui à 3:10

Revenir en haut Aller en bas
 
Gornograd - Oukazes et Lois de la province
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» 10'000 Bâlois à Münich !
» Regulation légitime des cormorans, conformément aux lois
» Quelles lois pour ce forum ?
» Pour aider Paula Lois à garder ces chevaux chez elle
» Nouvelles lois

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: A travers le pays :: Régions et Villes de Russlavie :: Gubernya de Gornograd-
Sauter vers: