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Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 Troisième séance régulière de la Douma

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Troisième séance régulière de la Douma   Lun 8 Mar 2010 - 20:23

La Russlavie était en crise et on le ressentait jusqu'à la Douma. Derrière les pupitres, les députés discutaient nerveusement à voix basse alors que les haut fonctionnaires de la Douma, cernés jusqu'aux oreilles, faisaient des allez-retour rapide d'un bout à l'autre de l'hémicycle pour porter tel document ou donner tel avis. Et puis, il y avait les bancs du Parti Paysan, actuellement tous vides, qui rappelaient si c'était nécessaire à quel point le pays était divisé.

Viktor lui, était plutôt content en scrutant ces pupitres inoccupés et, assis sur sa chaise en attendant les débuts des travaux, il se prenait à sourire en songeant à la décision du PP de boycotter la Douma Fédérale. Certe, l'idée de Viktor de devancer le PP en promulguant une réforme agraire nationale était perfide mais ça la population ne le retiendrait pas. Ce qu'elle retiendrait en revanche c'est que le gouvernement fédéral aurait bientôt entrepris une large réforme agraire et ce sans le soutien du PP qui, Viktor s'assurerait que cela soit clair pour tous, méprisait la démocratie russlave au point de ne pas y participer et ne valait pas mieux que le P.I.R.

Viktor fut soudain interrompue par ses pensées par l'arrivée brutale de Pierre Golistine dans l'hémicycle. L'avisant, Viktor lui fit signe de s'approcher



Comme tu le sais Pierre, nous avons fort à faire pour traverser cette crise et avons besoin de tous les soutiens. La séance est fort chargé comme tu le vois et tous ici s'entendent sur la nécessité d'adopter les lois aux feuilletons...je peux compter sur toi pour ne pas trop ralentir les travaux et...et pour collaborer avec le PCD au moins pour cette séance?


Pierre dévisagea étrangement Viktor et eu un sourire en songeant *si seulement il savait...*. Il répondit finalement, dans une mimique qu'il n'espérait pas trop hypocrite

-Bien sûr Viktor, c'est toujours toi le chef du PMLR... on va donner une trêve au PCD pour cette séance si c'est ce que tu veux...

-Bien....au fait as-tu vu Alexandre ? Cela fait depuis hier que je n'arrives pas à le rejoindre...il présente un projet de loi ce matin et n'est pas encore là. Ah le bougre, j'espère qu'il a une excellente raison sinon des têtes vont tomber !


* Des têtes vont tomber!* En entendant cela, Pierre repensa au colis qui attendait Viktor et faillit éclater de rire. En hochant la tête pour signifier qu'il n'avait pas vu Alexandre, il regagna donc rapidement son pupitre avant que Viktor se rende compte de son étrange réaction. *Ah ! Si il savait...* continuait-il de se dire, satisfait et amusé...
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Le Secrétaire



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mar 9 Mar 2010 - 13:33


Au milieu des troubles sociaux et des tensions belligérantes qui agitaient le pays, la douma faisait figure de citadelle du formalisme, de la démocratie et du pouvoir formel. Malgré qu'elle eut changé de capitale, les mêmes procédés bureaucratiques rationnels régissaient l'assemblée du peuple depuis 1906 et la concession de la première douma par Nicolas Ier. Les mêmes fonctionnaires aux favoris imposants accomplissaient les mêmes besognes, impassibles et compassés.

Les députés qui peuplaient ses travées avaient, quant à eux, bien changé. Sous la première douma, les aristocrates en uniforme s'opposaient à la bourgeoisie progressiste en tenue de soirée. Après la chute de Kolia le sanglant, la douma avait vu l'arrivée en son sein d'intellectuels socialistes, de délégués ouvriers et de paysans en masse. Les couloirs étaient jonchés de mollards et de graines mâchonnées puis recrachées par les députés du peuple. Les débats ressemblaient à une quelconque assemblée paysanne: erratiques et désorganisés.

Aujourd'hui, la douma avait encore un autre aspect: on n'y voyait plus que deux groupes, disciplinés et pratiquement uniformes. D'un côté, les rangs des Kadets, où les fracs et les habits de soirée inappropriés des premiers libéraux avaient fait place aux costumes ternes et discrets des nouveaux représentants de la droite modérée.
De l'autre, la puissante cohorte de la gauche, divisée entre godinnikisti et merksistes.

Face à eux, des rangées vides, à l'exception des sièges occupés par les deux députés indépendants, Menchikov et Makharov. Le retrait de la douma du PP sonnait comme une victoire éclatante pour le bloc républicain, mais à quel prix ? La douma d'intellectuels, de bourgeois et de capitalistes qui se réunissait aujourd'hui avait elle encore la moindre représentativité, non seulement dans les campagnes, mais aussi dans le prolétariat ouvrier qui avait soutenu le PMLR ?

La question de la réforme agraire allait s'avérer cruciale. Qu'elle se réalise, et la République gagnerait définitivement la confiance des masses paysannes. Qu'elle échoue, et les institutions formelles feraient la preuve de leur impuissance.

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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mer 10 Mar 2010 - 0:54

Les députés PCD arrivèrent tous en même temps, suivi du Maréchal Romanovsky, en grande discussion avec le député Kostrikov, ils se placèrent dans les sièges qui leur été attribué et attendirent le début de la session, parlent entre eux de l'ordre de jour, de la politique général à tenir et de leur vie privé. Le Maréchal, lui, continuait à discuter avec le député PCD faisant de grand geste avec les bras. Puis il s'en alla retrouver son siège à l'avant de l'hémicycle.

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Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Jeu 11 Mar 2010 - 2:01

Lorsque les députés du Parti Républicain furent arrivés, on se résigna à fermer les lourdes portes de la salle de la Douma fédérale malgré que les bancs du PP étaient toujours vides. Il semblait qu'ils avaient bel et bien mis leur menace de boycott a exécution car l'heure prévu pour le début de la séance était largement dépassé. D'ailleurs, ils étaient loin d'être les seuls à être absents, songeait Viktor en scrutant les bancs vides de Godinik, toujours dans le Kaukaze et d'Alexandre dont la disparition commençait à irriter Viktor fortement.

Soudain, Viktor fut dérangé par Vladimir qui lisait le feuilleton.


Citation :


Douma Constituante Russlave
Troisième séance ordinaire
8 mars
Feuilleton



1. Affaires courantes

1.1 Adoption du principe de la loi sur la réforme agraire (projet de loi présenté par Viktor Medjelev)

1.2 Adoption du principe de la loi nationalisant les chemins de fer sur le territoire russlave (projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)

1.3 Adoption du principe de la loi instituant le Réseau Russlave des Hôpitaux et Dispensaires Publics (projet de loi présenté par Alexandre Ionichtine)

1.4 Adoption du principe de la loi sur le service militaire(projet de loi présenté par Nikolaï Romanovsky)

1.5 Dépôt d'une motion appuyant la création d'une académie de police, d'une académie militaire et d'une académie navale par Nikolaï Romanovsky


2. Affaires du jour

2.1 Interpellation du Ministre Russlave de la Guerre sur le sujet SÉCESSION ILLÉGITIME ET ILLÉGALE DU KAUKASE interpellation demandée par Pierre Golistine


Alors que Vladimir appelait le point 1.1. du feuilleton, Viktor se leva sous les applaudissements de son parti pour commencer le discours qui pourrait peut-être faire éviter une nouvelle guerre civile dans les campagnes russlaves.

Monsieur le président, nous sommes aujourd'hui réunis dans une Douma réduite de par l'absence du Parti Paysan ce qui, dans les faits, a éjecté tout parti d'opposition, tout parti qui n'est pas membre du gouvernement, de la Douma. Nous sommes donc, à cause de l'irresponsabilité de ce parti, dans une situation délicate et un questionnement sur la légitimité de la présente Douma où la façon de préserver une saine démocratie en Russlavie serait appropriée. Mais, monsieur le président, il y a un temps pour les principes et un temps pour l'action, il y a un temps pour les chicanes idéologiques et un temps pour les gestes patriotiques.

Aujourd'hui, la Russlavie est confronté à une double crise, d'abord au Kaukaze qui a illégalement et illégitimement fait sécession mais aussi dans nos campagnes ou le discorde et la haine soufflent à cause des machinations du PP. Aujourd'hui, les Russlaves exigent de nous tous, députés, que nous agissions en hommes d'état et que nous posions les gestes qui seront résoudre ces crises. Et le premier de ces gestes, monsieur le président, c'est l'instauration d'une ambitieuse réforme agraire. Voilà-là une mesure fondamentale défendue par le PMLR mais aussi par bien d'autres partis depuis longtemps. Mais c'est aussi un sujet qui a été détourné par des groupuscules pour leur propre intérêt, un sujet qui cause le chaos dans nos campagnes. Aujourd'hui, la Douma fédérale, seule entité apte à légiférer en matière d'agriculture, doit impérativement adopter le projet de loi que je présente pour aider les petits agriculteurs certes mais aussi pour acheter la paix sociale.

Vu la gravité de la situation, monsieur le président, je dis faisons vite et bien. Il n'y a pas de temps à perdre dans les détails et les amendements insipides, ce projet de loi pourra toujours être modifié par d'autres lois plus tard. Pour l'heure, j'exhorte les patriotes qui sont dans cette salle à adopter ce projet de loi intégralement sans débat.




Après s'être raclé la gorge, Viktor lu le projet de loi.

Citation :


Douma Russlave

LOI SUR LA RÉFORME AGRAIRE

1. Est institué une réforme agraire. Celle-ci s'applique sur tout le territoire de Russlavie incluant les protectorats. Celle-ci s'applique à tous les terrains dédiés à l'agriculture de plus de 12 hectares. Celle-ci s'applique aux installations de production agricole. Celle-ci ne s'applique pas aux installations de stockage et de transformation des produits agricoles.

2. Tous les terrains et installations concernés par la réforme agraire deviennent propriété de l'État Russlave. Celui-ci s'engage à dédommager les propriétaires terriens à hauteur de 60% de la valeur de leur terrain et installations. Celui-ci s'engage a aidé les propriétaires terriens à se réorienter vers d'autres secteurs économiques où à leur allouer un lopin de terre de un hectare selon leur choix.

3. Les terrains agricoles acquis par le gouvernement Russlave sont séparés en trois parties égales.
3.1 Une partie est séparé en lopins de taille égale et cédée gratuitement aux employés agricoles qui travaillaient au préalable sur le dit terrain.
3.2 Une partie est distribué aux communes agricoles du milieu.
3.3 Une partie est vendu en lots de 1/2 hectare chacun aux prix du marché.

4. Sont éligibles aux terrains cédés selon l'article 3.1 toute personne travaillant sur une terre racheté par le gouvernement russlave au moment de l'achat ou ayant travaillé sur cette terre un minimum de 3 mois consécutifs dans les deux dernières années.

5. Les communes agricoles qui obtiennent des terres selon l'article 3.2 s'engagent à fournir du travail à salaire décent aux paysans sans terre du milieu.

6. Nul ne peut acheter plus d'un lopin de terre vendu selon l'article 3.3. Nul ne peut acheter un lopin de terre vendu selon l'article 3.3 dans le but d'y créer une grande exploitation agricole en l'associant à un autre lopin de terre. Nul ne peut acheter un lopin de terre vendu selon l'article 3.3 sans s'engager à occuper et cultiver la terre.

7. Toute personne s'opposant à l'application de la réforme agraire est coupable d'un délit au sens de la justice russlave.

8. Cette loi invalide toute autre législation précédente ou future concernant le sujet de la réforme agraire.

9. Cette loi peut-être modifié par une loi de la Douma fédérale russlave.

10. L'application de cette loi est placé sous l'autorité du ministère de l'Intérieur.


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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Jeu 11 Mar 2010 - 13:54

Le premier député indépendant, Makharov, se leva, enthousiaste (et complètement saoul). Par le plus grand des hasards, sa propriété ne dépassait pas 11 hectares, ce qui lui évitait de se la voir confisquer. Il donna sans hésiter son vote au projet de loi.

C'est alors que se leva celui qui avait remplacé Mai-Maievski au second siège de député indépendant, le jeune avocat Menchikov. Agé d'à peine vingt-huit ans, c'était le produit typique de cette nouvelle génération qui montait en puissance.

I.D. Menchikov (notez la frappante ressemblance avec Alexandre III dans sa jeunesse)

Démocrate radical, le jeune Iraklion Dmitrievitch se faisait une fierté de n'appartenir à aucun parti, et prétendait parler au nom de la Nation dans son ensemble. D'un ton posé, il entreprit de faire valoir ses vues:


- Honorables députés, j'entends bien les exhortations du Premier Ministre à voter ce projet sans débats, mais que je sache, nous sommes ici les représentants du peuple, et non quelque conseil consultatif d'un Tzar omnipotent. J'ai donc la ferme intention de faire part à cette assemblée de quelques observations au sujet de ce projet de loi. Huées à gauche.

Premièrement, votre projet, en confisquant la totalité des grandes propriétés, aura de graves conséquences dommageables sur notre productivité agraire. En effet, comme vous le savez, une agriculture de grandes fermes rationalisées est plus productive qu'une infinité de petits lopins.

En comparaison, la "décision populaire" prise par la Semaine Sociale et Cathodoxe tient compte de ces nécessités économiques: en laissant 1/3 de la propriété au propriétaire, elle laisse survivre un certain nombre de moyennes et grandes exploitations, qui seront le fer de lance de notre économie agraire, le temps que les masses paysannes se familiarisent avec leur nouvelles responsabilités d'exploitant.

Je comprends bien que votre décision de confisquer toute la terre relève sans doute d'une tentative de surenchère par rapport à la concurrence de la Semaine Sociale et Cathodoxe, mais je crois que sur ce point, il serait préférable de suivre leur décision populaire.

Deuxièmement, vous promettez que la confiscation totale des terres sera indemnisée à 60%. Ou l'Etat trouvera-t-il cet argent ? J'ai cru comprendre que vous vouliez également engager d'importantes dépenses en matière de santé et d'enseignement. Il faudrait peut-être réfléchir à un exercice budgétaire à même de prendre en compte ces lourdes dépenses, et, le cas échéant, instituer un impôt extraordinaire spécial sur les protectorats et les minorités pour financer vos réformes.

Troisièmement, et c'est là le plus grave problème qui se pose à vous, honorables députés: ce projet de loi est manifestement inconstitutionnel.
Je vous donne lecture de l'article 17.2 de la Constitution, assez curieusement titré: "le capitalisme":


Citation :
Chaque Russlave a le droit de posséder des biens, d’investir ou de prêter de l’argent et de faire des profits. Cette liberté ne peut être altérée par les pouvoirs exécutifs, judiciaires et législatifs en aucun cas.

Le libellé de cet article ne peut-être plus clair: la confiscation des biens, même moyennant une juste indemnité (ce qui n'est d'ailleurs pas le cas avec votre indemnité de 60%°) est inconstitutionnelle.
Pour rappel, la Constitution précédente, donnée par Iossif Mai-Maievski en Novembre 1907, prévoyait, elle, un tempérament au droit de propriété:

Citation :
Article V. La propriété privée est un droit absolu et inviolable, excepté pour cause d’utilité publique, et moyennant une juste indemnité.

Il faut donc en tirer ce ironique constat: si la réforme agraire était possible sous la Monarchie, elle est illégale sous le régime actuel !
Si vous votez ce projet, messieurs les députés, vous devez savoir qu'au premier recours à son encontre, la Cour Fédérale sera dans l'obligation de conclure à son inconstitutionnalité.


Ces dernières paroles furent noyées par un torrent de cris et d'insultes venus des bancs de la gauche. Le jeune avocat ne fléchit pas, et, parlant d'une voix forte et nerveuse, conclut son exposé:

- Hors donc, messieurs les députés, voici ma proposition: reconnaissons la "décision populaire" de la Semaine Sociale et Cathodoxe, donnons lui force de loi, et, dans le même temps, modifions rapidement la Constitution pour introduire des limites au droit de propriété !

En ces jours historiques, le peuple russlave assemblé à Dourakovo a exprimé sa volonté: plutôt que de vouloir le supplanter, que la Douma s'incline et reconnaisse la grandeur de la démocratie russlave exprimée par son peuple !

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Jeu 11 Mar 2010 - 17:25

Ce jeune député emmerdait profondément Viktor avec son ragout d'inepties qui risquaient de susciter un interminable débat. Viktor se leva pour éteindre le feu avant qu'il ne se propage et, d'un ton mesuré, improvisa une réplique.

Ha ! Comme il est désolant de voir que la rhétorique partisane du PP envahit jusqu'à cet hémicycle ! Comme il est tragique aussi que des propos aussi pitoyables fassent perdent le temps de cette assemblée en des moments si cruciaux pour l'avenir de la Russlavie. En vain...j'entends bien ramener les pendules à l'heure avant que cette Douma puisse finalement voter.

Notre jeune député nous parle avec véhémence du tract partisan publié par le PP sous couvert de pseudo décision populaire. Notre projet serait, selon lui, un surenchérissement du torchon du PP. En fait, les deux ne se comparent même pas. Le PP propose de donner un bout de terre aux paysans et de laisser le reste aux propriétaires ! Point barre, c'est tout ! Du pain et des jeux...et danser peuple tous seront content ! Je me surprend que quelqu'un du calibre de Markharov n'ait pas comprit qu'il s'agissait là d'une mesure partisane du PP et non d'une vrai proposition. En fait, leur aberration n'a de réforme agraire que le nom. Elle ne réforme rien, elle ne fait que prendre aux propriétaires une partie des terres qu'ils ont achetés aux paysans au fil des années et les laisse recommencer pour qu'on en soit au même point dans 20 ans ! Appliquer une telle mesure (il faut comprendre que le PP n'a jamais eu l'intention d'appliquer réellement pareille imbécilité) serait indigne de cette chambre.

À l'opposé, nous proposons une vrai réforme agraire. En supprimant totalement la grande exploitation, nous cassons la dynamique actuelle et inversons la machine. C'est la seule façon de donner la terre aux paysans de façon durable. Et si la réforme est faite avant tout pour les agriculteurs qui auront enfin leur terre, les propriétaires aussi y trouvent leur compte. En effet, nous leur rachetons leur terre en payant 60% de la valeur de celle-ci. Vue la morosité économique et l'instabilité du pays, c'est un prix comparable à celui du marché : je dirais même que certains propriétaires vont faire de bonnes affaires. En outre, nous aideront les propriétaires à se réorienter ou leur fourniront un lopin de terre à leur convenance. Notre projet de loi défend donc les intérêts des paysans mais le fait dans le respect des propriétaires. C'est un juste projet de loi, un compromis entre la droite et la gauche, une réforme du capitalisme par le capitalisme qui obtient la faveur des paysans et des propriétaires (que nous avons consultés) comparativement à d'autres projets de réforme agraire. En somme, voilà là un projet responsable qui bénéficiera à tous les Russlaves et qui mérite le soutien de tous les partis.

Certe, ce projet aura des impacts sur la productivité. Makharov propose de laisser le tiers des terrains aux grands propriétaires pour atténuer cela (une proposition ridicule qui ne réformerait rien). Si il lisait convenablement, il verrait que nous proposons de donner le tiers des terrains à de grandes communes paysanes qui exploiteront eux-même cette terre (plutôt que de la distribuer comme voulait le PP). Le résultats est donc le même...du moins sur la productivité. Car les communes paysannes sont gérés démocratiquement, n'accumulent pas les profits et payent décemment les travailleurs. En outre, le gouvernement annoncera prochainement d'autres mesures pour soutenir le milieux agricole.

Le projet de réforme agraire aura aussi des impacts financiers, impacts qui seront en parti épongés par les modalités de l'article 3.3 de ce même projet de loi. Pour le reste, nous piocherons dans d'autres mesures fiscales qui seront annoncées prochainement. Mais sachez que le gouvernement opère une gestion stricte et responsable des finances, vous le verrez avec le dépôt du prochain budget. Sachez aussi que le gouvernement ne craint pas de faire des déficits si cela permet d'investir pour la prospérité économique et sociale future de la Russlavie.

Finalement, concernant vos divagations constitutionnelles, permettez-moi de vous donner une petite leçon de droit. Vous relevez avec raison, en mentionnant une précédente constitution, que si la propriété privé était un droit absolu et inviolable, cela compliquerait (mais n'empêcherait pas) l'application de la réforme agraire. Or, la Constitution dit plutôt que chaque Russlave a le droit de posséder des biens. Faire un lien avec une éventuelle absolutiste protection inconditionnelle de toute propriété privé serait errer en droit. Le Constitution assure simplement aux Russlaves le droit d'acheter des biens et de les posséder. En ce, la réforme agraire stimulera ce droit en donnant des terres aux sans-terre et en vendant des terres aux Russlaves. Et le fait que la loi impose un contrat de vente entre l'état et les propriétaires terriens est totalement constitutionnel puisqu'il ne s'agit pas dans la loi d'expropriation et qu'il ne s'agit pas dans la Constitution de garantir aux Russlaves une liberté absolue sur la vente de leur biens (bien que notre législation reconnaisse ce droit pour les échanges courants entre particulier). Il y a ici une nuance importante que saisiraient bien les tribunaux si quelqu'un portait plainte...ce qui n'arrivera pas puisque tant les paysans que les propriétaires, tant la gauche que la droite, reconnaissent la supériorité de ce plan sur les autres et que la crise dans nos campagnes ne permet pas de reculer sur la question agraire. De toute façon, ce projet de loi comme tous les autres à préalablement été vérifié par les constitutionnalistes du gouvernement.

Voilà, si monsieur le député a de la difficulté à saisir d'autres points, il fera plaisir aux employés de la primature de mon parti de lui offrir gracieusement des cours de droit et de politique. Mais en attendant, passons au vote ! C'est là notre responsabilité envers les Russlaves et envers la patrie !


Viktor se rassit sous les applaudissements des trois partis gouvernementaux qui, pour une fois, semblaient unis sur quelquechose, les menaces envers la République les ayant rapprochées. Puis, après que Vladimir eu ouvert le vote, Pierre se leva et débita d'une voix morne et peu convaincu

Le PMLR vote POUR le principe du projet de loi.
Le PMLR ne propose aucun amendement et propose de procéder au vote en bloc du projet de loi.
Le PMLR vote POUR l'adoption du présent projet de loi dans son intégralité.
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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Jeu 11 Mar 2010 - 17:57


Isolé, Iraklion Menchikov ne pouvait plus rien faire pour repousser le vote. Il leva frénétiquement les mains en direction du Président de la douma, pour que celui-ci lui accorde encore la parole, mais, comme il s'y attendait, il fut ignoré.

Menchikov se rassit, et entreprit de rédiger fébrilement une courte note concernant sa réponse aux arguments absurdes martelés par l'autoritaire et vaniteux Premier Ministre, dans le but de la transmettre à un ou deux députés Kadets avant que ceux-ci votent. Il retranscrit rapidement quelques propos de Viktor Medjelev, les commentant ensuite:


Citation :
nous proposons de donner le tiers des terrains à de grandes communes paysanes qui exploiteront eux-même cette terre (plutôt que de la distribuer comme voulait le PP). Le résultats est donc le même...du moins sur la productivité. Car les communes paysannes sont gérés démocratiquement, n'accumulent pas les profits et payent décemment les travailleurs.

Vaste blague. Les communes sont un modèle de mauvaise gestion, d'ignorance et de faible productivité. Les communards cultivent encore comme il y a trois siècles. Les terres sont stériles et épuisées, vu leur ignorance de l'assolement triennal.
La baisse de la productivité sera dramatique. Le gouvernement sera forcé de lever des impôts colossaux sur vos entreprises, vos usines, vos commerces, messieurs les Kadets.

nous piocherons dans d'autres mesures fiscales qui seront annoncées prochainement.

Idem. C'est la crise économique assurée, et la fin du capitalisme à moyen terme. La nationalisation des entreprises suivra inéluctablement. Le PMLR s'appuiera sur sa popularité nouvelle dans les masses paysannes pour obtenir une majorité sans le PCD. Pensez-y.

Et le fait que la loi impose un contrat de vente entre l'état et les propriétaires terriens est totalement constitutionnel puisqu'il ne s'agit pas dans la loi d'expropriation et qu'il ne s'agit pas dans la Constitution de garantir aux Russlaves une liberté absolue sur la vente de leur biens

Inepte. Si la loi se présente comme l'imposition d'un contrat, elle est tout autant illégale, car elle viole un des principes élémentaires du droit des contrats: le libre consentement. En définitive, peu importe le nom que se donne ce projet, l'expropriation demeure, et la justice ne pourra que conclure dans le même sens.

Menchikov se leva, pendant que les députés merksistes votaient, un par un, et transmit sa courte note à un député KD, Kostrikov, qu'il connaissait personnellement pour l'avoir connu sur les bancs de l'Université.

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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Jeu 11 Mar 2010 - 21:56

Le député Kostrikov, après avoir lu le billet du député indépendant se leva et demanda la parole, qui lui fut donnée sans autre forme de procès par le président de la Douma.

Messieurs, je pense exprimer les vœux de l’ensemble de mon parti en vous disant que sous cette forme, nous refuserons de voter cette loi. Toutefois, nous pourrions trouver un compromis qui conviendra je suis sur à la majorité d’entre nous.

Je propose que les propriétaires soient indemnisés à hauteur de 80 % de la valeur de leur terrain.

Je propose également que sur toutes les propriétés de 13 à 50 hectares soient prélevé 1/3 qui sera redistribué par l’état et que sur les propriétés de 51 hectares à plus se soient la moitié qui soit redistribué par l’état.

Je n’irais pas plus loin dans mes exigences, mais sachez qu’elles seules, si elles sont acceptée ou refusée, feront penché dans un sens ou dans l’autres les votes de mon parti.

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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Jeu 11 Mar 2010 - 22:15

Les députés murmuraient entre eux, l'air de ne pas trop comprendre le deuxième point amené par Kostrikov. Vladimir, irrité, mis fin aux murmures d'incompréhension en disant

Si le député Kostrikov souhaite déposer un amendement, il peut le faire. Cependant, il doit spécifier le numéro de l'article (ou des articles) touchés et mentionner quelle serait la formulation exacte de l'article amendé
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Ven 12 Mar 2010 - 16:50

Bien monsieur le président, nous allons y travailler.

Un silence s'installa dans les rang du PCD, plusieurs députés se levèrent pour rejoindre le pupitre de Kostrikov. Afin de discuter du possible amendement, après quelque minutes, Kostrikov descendit jusqu’au maréchal et lui présenta son projet. Celui-ci fit un petit mouvement de la tête, du haut vers le bas. Kostrikov remonta vers son strapontin et demanda à nouveau la parole.

Monsieur, nous allons faire plus qu’un amendement, nous proposons un contre projet ayant pour base la loi proposée par M. Medjelev. Contre-projet que voici :


Citation :
LOI SUR LA RÉFORME AGRAIRE

Considérant que les paysans de la République ont un grand besoin de terres et que la répartition actuelles des celles-ci sont trop inéquitable, la Douma de la République adopte les présents projet de loi.

Article 1. Est institué une réforme agraire. Celle-ci s'applique sur tout le territoire de Russlavie, les protectorats et les colonies sont exclu de l’application de cette loi. Celle-ci s'applique à tous les terrains dédiés à l'agriculture de plus de 13 hectares. Celle-ci ne s'applique pas aux installations de production agricole. Celle-ci ne s'applique pas aux installations de stockage et de transformation des produits agricoles.

Article 2. Tous les terrains concernés par la réforme agraire qui ont une superficie comprise entre 13 et 50 hectares voient leur superficie réduite à 2/3, le 1/3 restant est acquis par l’état. Tous les terrains dont la superficie est supérieure à 51 hectares voient leur superficie réduite à 1/2, le reste étant acquis par l’état. Les terres acquises sont indemnisées par l’état à leur juste valeur.

Article 3. Les terrains agricoles acquis par le gouvernement Russlave sont réparti équitablement entre les paysans non-propriétaires de la communauté environnante.

Article 4. Sont éligibles aux terrains cédés selon l'article 3 toute personne touts les paysans non propriétaire des terres qu’ils travaillent et qui on été acquise par l’état ainsi que les paysans non propriétaire travaillant sur des terres qui n’ont pas été acquises par l’état.

Article 5. Toute personne s'opposant à l'application de la réforme agraire est coupable d'un délit au sens de la justice russlave.

Article 6. Cette loi invalide toute autre législation précédente concernant le sujet de la réforme agraire.

Article 7. Cette loi peut-être modifié par une loi de la Douma fédérale russlave.

Article 8. L'application de cette loi est placée sous l'autorité du ministère de l'Intérieur.

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Nikolaï Alexandrovitch Romanovsky

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Viktor Medjelev



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Ven 12 Mar 2010 - 19:03

Vladimir, énervé par le cirque qui semblait se dérouler dans l'hémicycle, se leva si spontanément qu'il faillit déboulé de son estrade. Rouge de colère, il interrompit avec véhémence le député kadet

Qu'est-ce que c'est que ce cirque ? Je demandes à tous les députés de bien vouloir respecter les règles élémentaires du parlementarisme. D'abord, le PCD doit préalablement voter pour le principe du projet de loi si il veut l'amender puisque, sans l'adoption du principe du projet de loi, il n'y a pas d'étude du projet de loi par la commission. Ensuite, si le PCD veut apporter des amendements, qu'il les présente les uns après les autres en mentionnant quel article est ajouté, supprimé ou modifié par chaque amendement.

Si le PCD veut présenter un projet différent qui s'inspire du projet de loi du PMLR plutôt que d'amender ce dernier, qu'il fasse parvenir son projet de loi à la greffe de la Douma et il sera inscrit au feuilleton de la prochaine séance. Mais le dépôt d'un contre-projet n'a rien à faire dans l'étude par la Douma d'un projet de loi.

Monsieur le député Kostrikov, vous avez la parole. Que décidez-vous de faire ?


Ça ricanait ferme dans les rangs des merksistes et des républicains alors que le président sermonnait le PCD pour sa méconnaissance du parlementarisme. Cependant, Viktor comme les autres leaders du PMLR étaient silencieux, extrêmement contrariés. En effet, ce que Kostrikov avait eu le temps de lire de son contre-projet montrait bien qu'un accord avec le PCD sur la question agraire était pratiquement impossible. Viktor pesta. C'est le PP qu'il lui aurait fallu au gouvernement, pas ces bourgeois du PCD. La place des kadets étaient aux cotés du P.I.R. Au moins, songeait-il, la position du PCD sur la réforme agraire serait extrêmement impopulaire auprès de la population. Viktor commençait à avoir une idée pour se tirer de l'impasse au fond de laquelle il était...
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mar 16 Mar 2010 - 22:18

Très, bien Monsieur, nous retirons nos proposition, et votons au sujet de cette proposition.

Les députés Kadets ne votèrent pas pour le projet, mais pour que lors de la prochaine séance de la Douma, la Loi soit rediscutée.

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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mar 16 Mar 2010 - 22:42

Vladimir soupira d'aise en songeant que la séance pourrait finir tôt pour une fois

Fort bien, si il n'y a pas d'amendements de déposé, nous pouvons poursuivre le vote. Le PMLR a déjà voté, reste le PCD et le PR. Je demandes à chaque député de préciser clairement si il vote POUR, CONTRE ou ABSTENTION.


EL:

Mais quel enmerdeur je fais^^

Mais plus sérieusement, nous votons au sujet de cette proposition ça veut dire quoi ça. Je ne voudrais pas mal interprété vos intentions, ainsi soyez clairs...
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Nikolaï Romanovsky



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mar 16 Mar 2010 - 23:02

Tous les députés votèrent tous blanc à la proposition de loi sur la réforme agraire.

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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mar 30 Mar 2010 - 19:12

Un député Républicain, troisième dans la hiérarchie du groupe, prit la parole, ses deux supérieurs n'é"tant pas présent: l'un deux était en mauvaise posture dans le Kaukaze et l'autre laissait planer un doute sur son implication... Le Président du PR était en effet très absent depuis qu'une crise de fièvre (contractée -disaient les plus mauvais- dans un bordel sans nom) l'avait allité.

Le représentant du groupe Républicain, d'une voix non assurée fit donc entendre la chose suivante:

Le PR vote POUR le principe du projet de loi.
Le PR ne propose aucun amendement et propose de procéder au vote en bloc du projet de loi.
Le PR vote POUR l'adoption du présent projet de loi dans son intégralité.
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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mar 30 Mar 2010 - 19:59

Vladimir se leva pour proclamer les résultats

La loi sur la réforme agraire est donc adoptée par 37 voix contre 0 avec 37 abstentions.

À la demande du PMLR, nous allons maintenant ajourner les travaux pour une durée de deux heures. La séance reprendra donc cet après-midi sur les coups de 15 heures.


Une fois la séance ajournée, les dirigeants merksistes, Viktor en tête, quittèrent immédiatement l'hémicycle en chuchotant, laissant les autres députés et les journalistes dans le mystère le plus total. En effet, il n'y avait pas de temps à perdre et, ainsi, Viktor se dirigea prestement vers le siège du PMLR.

EL : Le scénario Aleskandr au siège du PMLR s'insère ici. Je le finirai et reviendrai à la Douma pour déclencher les élections tantôt, c'est promis, mais là je n'ai vraiment pas le temps...
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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mar 30 Mar 2010 - 23:20

Lorsque les députés revinrent dans la Douma, ils sentirent bien que quelque chose d'anormal se passait. L'atmosphère était lourd, pesant, alors que Viktor et ses conseilleurs faisaient conciliabule en chuchotant au fond de la salle. La plupart des banc, néanmoins, étaient vides et on avait retiré le feuilleton de sur les pupitres.

Pierre pianotait nerveusement sur son pupitre alors que la salle se remplissait lentement. Viktor, songeait-il devait maintenant avoir découvert le cadavre d'Alexandre. Avec de la chance, il suspendrait la Douma, décrèterait l'état d'urgence et le PMLR pourrait enfin imposer une révolution sociale. Pierre songeait à ce doux futur quand il fut dérangé par une page qui déposait sur son pupitre une feuille de papier. Baissant lentement ses yeux pour la lire, il faillit s'étouffer en voyant les mots ''dissolution de la chambre''. Viktor ne pouvait quand même pas déclencher des élections ? Il ne pouvait quand même pas abandonner le peuple à son sort pendant la campagne...et même après la popularité du PIR et du PCD laissait craindre le pire. Pierre se leva d'un bond pour accourir vers Viktor et tenter de le raisonner mais il fut stopper net par le bruit des lourdes portes de la Douma qui se refermaient. Rageur, il dut se rassoir alors que Vladimir se levait lentement.


Messieurs les députés, j'ai reçu durant la suspension des travaux une lettre du Premier Ministre m'informant de la dissolution de cette Douma. Monsieur le Premier Ministre...

Merci Monsieur le Président,

Chers collègues députés, j'ai en effet fait parvenir au greffe de la Douma un avis de dissolution de la présente Douma.


Viktor se tut un instant alors qu'un brouhaha frénétique s'emparait de la Douma.

Messieurs, s'il-vous-plait ! Sachez Messieurs que je reconnais le travail accomplit par cette chambre dans les derniers mois et que j'en suis fier. Ensemble, nous avons entamé la démocratisation de ce pays et avons mis la Russlavie sur les rails du progrès. Ensemble, nous avons commencé la création d'un système politique et judiciaire équitable et juste. Et ensemble, nous venons d'adopter la réforme agraire la plus ambitieuse et la plus judicieuse qui soit. Oui, cette Douma peut être fier du travail accomplit dans les derniers mois.

Cependant, force est de constater que le pays est en crise et que la Douma est en crise de confiance. Que ce soit au Kaukaze ou dans nos campagnes, nos ennemis, les traitres, les vils opportunistes s'affairent à attaquer la République. Et cette Douma, dans l'état actuel des choses, cette Douma, alors que la seule opposition qui y était présente la boycotte, cette Douma alors que des forces vives de la politique russlave n'y sont pas, cette Douma alors qu'elle ne représente plus la population comme à sa création, cette Douma se trouve impuissante à affronter les menaces qui guettent notre pays.

Ce n'est pas une décision facile que je prends là messieurs les députés. Le gouvernement est plus que jamais majoritaire à la Douma et il me serait fort facile de continuer, avec mes collègues du PCD et du PR, à gouverner en me voilant les yeux. Mais je ne suis pas comme ça et ni le PMLR, ni le PCD ni le PR n'est comme ça. Nos trois partis incarnent ensemble ce que veulent dirent les mots démocratie, justice et collaboration, nos trois partis incarnent ce que veulent dire le mot République. Et c'est pour cela qu'il est du devoir de cette chambre de cesser de légiférer pour être remplacé par une Douma qui saura répondre aux défis de la République dans l'esprit de notre idéal démocratique et non seulement avec la lettre de celle-ci.

J'ai donc avisé la présidence de la Douma de ma décision de dissoudre la Douma (et par le fait même le gouvernement) séance tenante afin que des élections fédérales soient déclenchées le plus tôt possible. Je suis persuadé que vous saurez, en démocrate et patriote que vous êtes, comprendre mon geste.

Je tiens en terminant, si Monsieur le président me le permet, à faire aparté de cette annonce pour rapporter à mes collègues députés une bien triste nouvelle. Alexandre Ionichtine, ministre de la santé et des services sociaux de mon gouvernement et dévoué patriote a été assassiné. Soyez assuré, messieurs, que la police fera tout pour arrêter les coupable mais aussi pour s'assurer que vous tous, députés, soyez en sécurité. C'est certes une preuve de plus de la crise que nous traversons et de la nécessité d'élections mais soyez assuré, messieurs les députés, qu'en ses temps troubles, je veillerai personnellement à ce que les ennemis de la République ne puisse pas saccager notre démocratie par la violence et la peur. Car la République est, en ces temps difficiles, ce qui doit tous nous réunir, par-delà les partis, afin d'œuvrer ensemble au bien-être de notre pays et à repousser les dangers qui nous guettent, à l'intérieur comme à l'extérieur. Sans étiquette, sans partisanerie, tous ensemble, et avec les ennemis du gouvernement aussi s'ils le daignent, pour la République et surtout pour les Russlaves. C'est un peu là l'héritage du Docteur Ionichtine...


Tétanisé par l'annonce de la mort d'Alexandre, la plupart des députés du PMLR restèrent figés alors que Viktor quittait lentement la pièce. Vladimir se leva péniblement pour les formalités entourant la dissolution puis chacun quitta la salle en hâte dans une profonde torpeur. Pierre, entouré de ses fidèles, sortit parmi les premiers, muet non pas de stupeur mais de rage. Comme l'avaient fait Viktor et Annatole un peu plus tôt, il héla une calèche direction le siège du PMLR.
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Leonid Godinnik



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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Mer 31 Mar 2010 - 17:51

Dans l'hémicycle on entendit des cris de joie, des râles consternés, des consternations feintes... Il y avait presque autant de réactions que de députés!

Natali Kricznietsky, encore affaibli de la grippe jatonaise, revenu à l'Assemblée pour assister au vote de la réforme agraire s'était rendu compte que le texte avait été voté et découvrait donc la révélation du jour: la Douma était dissoute et les élections convoquées...
Pour lui cela ne faisait aucun pli, Medvelev inaugurait ainsi le déclin de la pauvre République, ouverte par là aux extrémistes de tout bords fleurissant dans les villes et campagnes de toute la Russlavie...

À l'image de ses collègues ministres et des députés, Kricznietsky se leva, replia son strapontin, pris ses effets se trouvant sous son pupitre et se dirigea vers la sortie, tout comme l'ensemble de la représentation nationale et du Gouvernement, comme l'ensemble du troupeau...
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MessageSujet: Re: Troisième séance régulière de la Douma   Aujourd'hui à 14:34

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Troisième séance régulière de la Douma
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