La Sainte Russlavie

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Citation :
Traité …


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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Proclamations   Mer 13 Oct 2010 - 0:05

Citation :
Décret Impérial
Palais des Terems



Décret 1: Les anciens privilèges fiscaux seront de nouveau en vigueur à partir de mardi le 12 octobre 1910. Les boyards et les aristocrates seront de nouveau exempt d'impôt pour le bien de notre nouvelle économie qui à besoin des capitaux de la noblesse russlave. J'en appel donc au Ministère des finances de suspendre définitivement la taxation sur tous les boyards portant un titre de noblesse officiel.

Décret 2: La suspension de la redivision des terres des nobles lors du régime Merksiste. Les anciens propriétaires boyards sont de nouveau réhabilités dans leurs domaines. Ils ont pouvoir de taxations sur leurs moujiks.

Décret 3: Le titre de Généralissime des Armées Impériales est réhabilité. Pour avoir accès à cette nomination, il faudra posséder un titre nobilaire.

Décret 4: Le souverain de Russlavie ou en cas d'absence le Régent aura autant de pouvoir que le Premier-Ministre de Russlavie. Il aura droit de veto sur le vote des lois de la Douma.

Décret 5
: Le citoyen Kassian P. Loughinine est réhabilité et toutes charges contre lui seront complètement suspendus ou annulés. Son dossier sera vierge de tout acte antérieur au 12 octobre 1910.


Dernière édition par Ozy Krasstchenko le Mar 2 Nov 2010 - 3:20, édité 1 fois
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Proclamations   Mer 13 Oct 2010 - 16:13

Citation :
Décret Impérial
Palais des Terems



Décret 5: La restauration du système des rentes pour la noblesse est dorénavant active. Celle-çi ne sera pas imposé par l'impôt. Elle sera même bonifié de 10% dû à l'inflation des dernières années.



Dernière édition par Ozy Krasstchenko le Mar 2 Nov 2010 - 3:18, édité 1 fois
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Proclamations   Mar 2 Nov 2010 - 3:15

Citation :
Décret Impérial
Palais des Terems



Décret 6: Le Maréchal Romanovsky est démis de son poste de premier-ministre de la Russlavie. Ayant remplit et complété son mandat, le régent lui offre une pension de 500 000 RR par mois pour ses bons services. À titre de successeur pour le remplacer, le Prince Fedor Pojarski prendra la relève.

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Proclamations   Ven 5 Nov 2010 - 1:21

Citation :
Décret Impérial
Palais des Terems

Décret 7:

4 novembre 1910,

Le gouvernement abandonne la santé et l'éducation à la religion Cathodoxe-Orthodique. Se seront les popes et les soeurs qui feront l'enseignement dans les écoles et universités du pays. Un dédommagement annuel sera offert au Patriarche pour s'occuper des enfants et des malades de la nation.

Le gouvernement nomme Mgr Kouzmitch, Conseiller spécial à la santé et à l'éducation. Un salaire de 300 000 RR mensuellement lui sera versé.

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Proclamations   Ven 5 Nov 2010 - 14:43

Citation :
Décret Impérial
Palais des Terems


Décret 8:

5 novembre 1910,

Le Prince Anissim Gornostai est nommé Conseiller Spécial aux Affaires Étrangères, principalement avec le Noordzeeland et la Turcosie ou son mandat sera de vérifier les informations civiles et militaires sur ces nations. Il recevra une rente de 500 000 RR mensuellement pour ses bons services.

Les Princes Pojarski et Gornostai sont également nommés membres du comité pour la succession du trône de Russlavie.

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MessageSujet: Re: Proclamations   

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