La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 1
2ème législature de 1917 : Modifications constitutionnelles
Dim 6 Aoû 2017 - 21:18 par Mikha Brasnov
Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

Commentaires: 4
[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Dim 16 Juil 2017 - 19:21 par Alexeï Karenine
Karénine : Honorables députés de la Douma,

Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre …

Commentaires: 5
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 5 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 5 Invités

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Traité avec Vitalé [en suspens]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Le Secrétaire

avatar

Nombre de messages : 834
Date d'inscription : 15/04/2006

MessageSujet: Traité avec Vitalé [en suspens]   Mer 14 Juin 2006 - 22:37

Traité d’Entente Cordiale entre la République de Vitalé et la Sainte Russlavie



Pour La Sainte Russlavie :
- Alexeiev Samsonov ; Tsarevitch

Pour la Syldavie :
- Marty McFlie ; Président de la République

Nous, représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux nations, avons décidé de ratifier un Traité d'Entente Cordiale.

Chapitre I - De la Reconnaissance

Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.
Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires

Chapitre II - Des engagements réciproques

Article 3 - La République de Vitalé s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de La Sainte Russlavie, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hote.

Article 4 – La Sainte Russlavie pays s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de la République de Vitalé, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hote.

Article 5 - Le présent Traité implique de la part de chacune des Hautes Parties Contractantes de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie Diplomatie ou Affaires Etrangères, le texte intégral du Traité ainsi que le drapeau de la nation menant sur son site.

Chapitre III : Des Objectifs de la Collaboration

Article 6 - Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.
Dans ce but aura lieu chaque année une rencontre culturelle entre les pays signataires, sur le territoire de l’un de ces pays ; ces rencontres auront pour but de mieux faire connaître la culture de chaque pays aux autres participants.

Article 7 - Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires.
Les Etats signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise.
Dans le cas où l’Etat médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre Etat et se devra d’agir dans l’intérêt commun.

Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité

Article 8 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article 9 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 10 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.

Ratifié le 13/06/06 à Vito

Signatures:
Marty McFlie
Alexeiev Samsonov

_________________
Secrétaire du Gouvernement
Huissier du Palais
Procureur de la Couronne

Ура Царю!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://sainterusslavie.megabb.com
 
Traité avec Vitalé [en suspens]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» probleme avec mon gps NAVMAN
» Vente de picots traités: des lisses en tous genres
» Tous avec Benoit Thibal!
» Combien de km avec un plein ? (dCI 85)
» pare pierre ufo valkyrie (avec dorsale)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Archives :: Archives :: politiques-
Sauter vers: