La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 1
2ème législature de 1917 : Modifications constitutionnelles
Dim 6 Aoû 2017 - 21:18 par Mikha Brasnov
Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

Commentaires: 4
[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Dim 16 Juil 2017 - 19:21 par Alexeï Karenine
Karénine : Honorables députés de la Douma,

Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre …

Commentaires: 5
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 6 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 6 Invités :: 1 Moteur de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 TRAITÉ D'AVRIL entre la Russlavie et Edoran

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Anakin Pankratov

avatar

Nombre de messages : 61
Age : 87
Localisation : Gornograd
Date d'inscription : 23/12/2006

MessageSujet: TRAITÉ D'AVRIL entre la Russlavie et Edoran   Ven 5 Avr 2013 - 5:31

Citation :
Traité de reconnaissance mutuelle et de coopération entre l'Empire de Sainte-Russlavie et le Saint-Empire d'Edoran dit "Traité d'Avril"


Les parties contractantes, à savoir,

L'Empire de Sainte-Russlavie, ci-après dénommé Russlavie, représenté par Son Excellence Stemka Soyembika, Régent de la Couronne de Russlavie, d'un part,

Et

Le Saint-Empire d'Edoran, ci-après dénommé Edoran, représenté par Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, d'autre part,

Réuni à Allancia, capitale d'Edoran,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Titre 1 : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1er. La Russlavie et Edoran reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leurs souverainetés respectives sur la totalités des territoires revendiqués par l'un et l'autre.

Article 2. Les parties constrantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade d’Edoran en Russlavie avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de la Russlavie. De même, il est établi une Ambassade de Russlavie en Edoran, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié d'Edoran.

Titre 2 : De la Coopération Générale

Article 3 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la Paix sur le Continent Nord, et plus largement, à l’échelle de l’Archipel.

Article 4 : Les parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoins explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5 : Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autres parties sans effectuer d'ingérence.

Article 6 : Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturels, universitaires et sportifs. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via son ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.

Article 7 : Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles, des liaisons de transports de voyageurs.

Titre 3 : De la Coopération Économique

Article 8 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique, mutuellement avantageuse tout en respectant leurs modèles politico-économiques et leurs modalités de création d'entreprise respectifs.

Article 9 : Les parties contractantes s’engagent à mettre en place une parité entre les systèmes économiques. Cette parité fixe est revue régulièrement lors de la rencontre entre les représentant des parties contractantes et sera fixé ultérieurement.

Article 10 : La Russlavie donne concession perpétuelle à Edoran pour l'exploitation et la gestion plénière du tronçon russlave de la ligne transterranovienne ainsi que des trois gares transterranoviennes en Russlavie. En contrepartie, Edoran s'engage à assurer la sécurité du tronçon et des gares sus-citées et à favoriser l'accès au transterranovien aux citoyens russlaves.


Titre 4 : De la Coopération Judiciaire

Article 11 : Les parties contractantes respecteront les lois en vigueur sur leurs territoires respectifs. Les décisions de justice sont souveraines aux Nations.

Article 12 : Les parties contractantes mettent en place une coopération et une politique commune en matière de lutte contre le terrorisme et le crime organisé.

Article 13 : Les parties contractantes s’engagent auprès de l’autre à faire respecter les décisions de justice. Dans ce cadre, les parties contractantes mettent en place, par ce traité, des accords d’extradition d’un condamné sur demande de l’une des parties contractantes et présentation du dossier de justice et de condamnation.

Titre 5 : De la Coopération Militaire

Article 14 : Les parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement mutuellement et à ne pas nuire à leurs intérêts respectifs à travers le Micromonde, ni même via un pays alliés ou vassals.

Article 15 : Les parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'agression ou d'atteinte à leurs intérêt à travers le micromonde par un pays tiers.

Article 16 : Les parties contractantes ouvrent réciproquement les portes de leurs écoles militaires à leurs éleves officiers respectifs. De même, elles s'engagent à favorisé l'organisation d'exercice commun entre leurs armées respectives.

Article 17 : Les parties contractantes s'engagent à laisser accessible leurs ports et aéroports, civils et militaires à leurs avions et navires, civils et militaires, en cas de demande d'assistance ou en cas de conflit avec un pays tiers.

Titre 6 : Des Dispositifs Spécifiques

Article 18 : Les chefs d’Etat des parties contractantes s'efforceront à organiser de manière alternée, une rencontre semestrielle pour discuter de la programmation de projets communs.

Article 19 : Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.


Fait à Allancia, le X avril 2013, selon le calendrier standard micromondial.

Signé par Son Excellence Stemka Soyembika, Régent de la Couronne de Sainte-Russlavie, représentant plénipontentiaire de l'Empire de Sainte-Russlavie,

Signé par Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, représentant plénipotentiaire du Saint-Empire d’Edoran,

_________________
Sa Sainteté Anakin Pankratov
Patriarche de Russlavie
Président du Conseil Suprême théocratique
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Mikha Brasnov
Aristocrate
avatar

Nombre de messages : 283
Localisation : Mourmansk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Re: TRAITÉ D'AVRIL entre la Russlavie et Edoran   Mar 28 Juin 2016 - 5:21

Citation :
Traité de reconnaissance mutuelle et de coopération entre l'Empire de Sainte-Russlavie et le Saint-Empire d'Edoran dit "Traité d'Avril" - Amendé.


Les parties contractantes, à savoir,

L'Empire de Sainte-Russlavie, ci-après dénommé Russlavie, représenté par Son Excellence Stemka Soyembika, Régent de la Couronne de Russlavie, d'un part,

Et

Le Saint-Empire d'Edoran, ci-après dénommé Edoran, représenté par Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, d'autre part,

Réunies à Allancia, capitale d'Edoran,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :


Titre 1 : De la Reconnaissance mutuelle

Article 1 : La Russlavie et Edoran reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu’états indépendants de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leurs souverainetés respectives sur la totalités des territoires revendiqués par l'un et l'autre.

Article 2 : Les parties constrantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade d’Edoran en Russlavie avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié de la Russlavie. De même, il est établi une Ambassade de Russlavie en Edoran, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié d'Edoran.

Titre 2 : De la Coopération Générale

Article 3 : Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autres parties sans effectuer d'ingérence.

Article 4 : Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturels, universitaires et sportifs. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via son ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.

Article 5 : Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles des liaisons de transports de voyageurs.

Titre 3 : De la Coopération Économique

Article 6 : Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique mutuellement avantageuse tout en respectant leurs modèles sociaux-économiques respectifs.

Article 7 : L'Edoran rétrocède à la Russlavie l'exploitation et la gestion plénière du tronçon russlave de la ligne transterranovienne ainsi que des trois gares transterranoviennes en Russlavie. En contrepartie, la Russlavie s'engage à assurer la sécurité prioritaire du tronçon et des gares sus-citées en temps de paix comme en temps de guerre, à faciliter l'accès au transterranovien aux citoyens, marchandises, et - le cas échéant - troupes édoranais, et enfin à conférer la priorité de passage aux trains transterranoviens de la compagnie Edorails. La Russlavie se porte garante des mêmes engagements envers le tronçon russlave du canal artificiel édorano-russlave.

Titre 4 : De la Coopération Judiciaire

Article 8 : Les parties contractantes mettent en place par ce traité un accord d’extradition des condamnés sur demande de l’une des parties contractantes et présentation du dossier de justice et de condamnation.

Titre 5 : De la Coopération Militaire

Article 9 : Les parties contractantes ouvrent réciproquement les portes de leurs écoles militaires à leurs élèves officiers respectifs. De même, elles s'engagent à favoriser l'organisation d'exercices communs entre leurs armées respectives.

Article 10 : La Russlavie accorde trois concessions - proches d'Opessa, en Petite-Russlavie, de Valuta, en Transvalachie, et de Zotchi, au Kaukaze - afin qu'Edoran y établisse une présence militaire. En contrepartie, l'Edoran accorde à la Russlavie une concession semblable proche de Bordeleau, en Chiron.  

Titre 6 : Des Dispositifs Spécifiques

Article 11 : Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.


Fait à Allancia, le X avril 1913.

Signé par Son Excellence Stemka Soyembika, Régent de la Couronne de Sainte-Russlavie, représentant plénipontentiaire de l'Empire de Sainte-Russlavie,

Signé par Sa Majesté Impériale Philippe Ier, Empereur d'Edoran, représentant plénipotentiaire du Saint-Empire d’Edoran.


Puis amendé à Opessa le X juin 1916 par Son Altesse Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov, Premier-Ministre de l'Empire de Sainte-Russlavie,

et Son Excellence Charles de Hauteville, Vice-Chancelier du Saint-Empire d'Edoran.

Ratifié le 27 juin 1916.

_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Prince de Mourmansk.


Dernière édition par Mikha Brasnov le Mer 3 Mai 2017 - 21:31, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Mikhaïl II
Aristocrate
avatar

Nombre de messages : 25
Date d'inscription : 14/04/2015

MessageSujet: Re: TRAITÉ D'AVRIL entre la Russlavie et Edoran   Mer 3 Mai 2017 - 21:27

Citation :
Accords de Gornograd amendant le Traité d'Avril


Au nom du Saint-Empire d'Edoran, représenté par Son Excellence M. André d'Haudricourt, Vice-Chancelier du Saint-Empire, Ministre des Affaires étrangères, d'une part
Au nom de l'Empire de Sainte-Russlavie, représenté par Son Altesse Illustrissime Mikhaïl Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov, Prince de Mourmansk, Ministre de l'Intérieur, d'autre part,

Aux fins de parfaire leurs relations bilatérales, conviennent de l'accord qui suit amendant le Traité d'avril 1923 ;

Titre I : Des troupes stationnées

Article 1 : Les bases édoranaises de Zotchi, de Valuta et d'Opessa sises en Russlavie sont rétrocédées au gouvernement de Sa Majesté le Tsar. Les troupes édoranaises sont évacuées du territoire de l'Empire de Sainte-Russlave. La base russlave de Bordeleau sise en Edoran est rétrocédé au gouvernement de Sa Majesté l'Empereur. Les troupes russlaves sont évacuées du territoire du Saint-Empire d'Edoran.

Titre II : Des voies de transport communes

Article 2 : Chacune des hautes parties contractantes reçoit la pleine souveraineté sur les portions du canal de Bordeleau-Opessa et du Transterranovien traversant leur territoire.

Article 3 : Les navires et trains immatriculés en Edoran et en Russlavie reçoivent la priorité de passage sur leur territoire national respectif.

Article 4 : Les navires et trains immatriculés en Edoran reçoivent la priorité de passage sur les navires et trains étrangers, à l'exclusion de ceux issus des états vassaux de la Sainte-Russlavie, sur les portions russlaves du canal Bordeleau-Opessa et du Transterranovien. Les navires et trains immatriculés en Russlave reçoivent la priorité de passage sur les navires et trains étrangers, à l'exclusion de ceux issus des états vassaux du Saint-Empire, sur les portions édoranaises du canal Bordeleau-Opessa et du Transterranovien.

Article 5 : La fermeture d'une portion nationale du canal Bordeleau-Opessa ou du Transterranovien par l'une des hautes parties contractantes est soumise à un préavis de 15 jours auprès de l'autre partie contractante, à l'exclusion d'une fermeture faisant suite à une déclaration de guerre.

Titre III : Des dispositions finales

Article 6 : Les dispositions du Traité d'Avril contraires au présent accord sont abrogées


Fait à Gornograd, le 1er mai 2017 [calendrier micromondial]

Pour le Saint-Empire d'Edoran
Le Vice-Chancelier, Ministre des Affaires étrangères, André d'Haudricourt,

Pour l'Empire de Sainte-Russlavie
Le Ministre de l'Intérieur, Mikhaïl Alexandrovitch, Cheremetievka-Brasnov, Prince de Mourmansk.

Ratifié le 3 mai 1917.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: TRAITÉ D'AVRIL entre la Russlavie et Edoran   

Revenir en haut Aller en bas
 
TRAITÉ D'AVRIL entre la Russlavie et Edoran
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» orient express wk du 16/17 avril - entre calais saint omer
» soirée rugby au crooner a rouen le 23 avril
» Roulage à ledenon ou ales entre le 7 et 9 avril???
» [NORMANDS] Sortie mensuelle du samedi 3 avril 2010 Rouen-Paris
» 6e sortie dans la vallée du Haut Doux (Ardèche) le samedi 16 avril 2011

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Relations diplomatiques :: Traités-
Sauter vers: