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Douma d'Empire - Composition actuelle
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 OUKAZES du 17 mars 1915 sur Livadia et l'Orient

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Le Secrétaire

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Nombre de messages : 834
Date d'inscription : 15/04/2006

MessageSujet: OUKAZES du 17 mars 1915 sur Livadia et l'Orient   Mar 17 Mar 2015 - 19:19

Citation :
OUKAZE I de la Régence du 17 mars 1915, portant constitution de la principauté de Livadia


Afin de ramener la paix et la concorde en Notre province d’Orient, Nous, Iraïna Konstantinovna, Régente de Toutes les Russlavies, édictons ce qui suit :

Art. 1. Les territoires dont carte ci-annexée sont érigés en Principauté de Livadia.

Art. 2. La Principauté de Livadia se voit garantir le statut de principauté autonome au sein de la province d’Orient.

Art. 3. La Principauté de Livadia reconnait la souveraineté de Sa Majesté le Tzar en matière d’Affaires Extérieures, de commerce extérieur et de contrôle douanier. Les autres domaines régaliens appartiennent en propre à la Principauté de Livadia.

Art. 4. La Principauté de Livadia organise ses forces armées comme elle l’entend, en toute autonomie. L’armée livadienne n’est placé sous les ordres de la Stavka qu’en cas de conflit armé intermicromondial, et conserve en toute circonstance son autonomie opérationnelle.

En temps de paix, tout déploiement de troupes livadiennes en dehors des frontières de la principauté ne peut se faire que sur accord expresse de la Principauté, et, inversément, tout déploiement de troupes russlaves sur le territoire livadien ne peut se faire que sur accord expresse de la Principauté.

Art. 5. Le titre de prince souverain de Livadia (prince Livadski en Russlavie) et toutes les prérogatives qui l’accompagnent sont reconnus au comte Nikolaï Ostermann-Ivanovitch.

Le titre et les pouvoirs du prince souverain de Livadia sont héréditaires dans la descendance masculine, directe et légitime du comte Nikolaï Ostermann-Ivanovitch.

Pour la Régente,

(signé) Pojarski
Conseiller de la Régence

Citation :
OUKAZE II de la Régence du 17 mars 1915, portant nomination au gouvernorat d’Orient


Art. 1. Le prince Livadski est nommé gouverneur de la province d’Orient, et ce, à vie.

Il aura la charge de soigner les plaies de la province, de reconstruire son économie et de prendre toutes les mesures en vue de l’élection des représentants de l’Orient au Zemski Sobor qui sera convoqué sous peu à Murasibirsk.

Art. 2. Le prince Livadski est promu au rang de Conseiller d’Etat, avec droit de siéger au Conseil de Régence.

Pour la Régente,

(signé) Pojarski,
Conseiller de la Régence


_________________
Secrétaire du Gouvernement
Huissier du Palais
Procureur de la Couronne

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