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Spoiler:
 



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 Prikaze du 13 mai 1915: Elections !

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AuteurMessage
Mikhaïl II
Aristocrate
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Nombre de messages : 20
Date d'inscription : 14/04/2015

MessageSujet: Prikaze du 13 mai 1915: Elections !   Mer 13 Mai 2015 - 16:13

Sans consulter le Conseil impérial, le nouveau Tzar édicta avec l’aide de son ancien tuteur, le professeur De Bever, un prikaze appelant à la tenue d’élections générales.


Citation :
PRIKAZE du 13 mai 1915 – Convocation de la douma constituante

Nous, Mikhaïl Nikolaïevitch, Tzar de Toutes les Russlavies, Autocrate illimité, décrétons ce qui suit :

Art. 1er. Tous les habitants de Russlavie, de Transvalachie et de Petite-Russlavie de sexe masculin ayant 21 ans ou plus sont appelés à élire leurs représentants à la douma constituante, conformément à la loi électorale promulguée par Notre administration.

La présente disposition s’applique à tous les habitants des territoires susmentionnés, indépendamment de leur race, religion ou état.

Art. 2e. L’article précédente s’applique également aux Russlaves établis dans les protectorats d’Atropatène, Kaukaze, Horde d’Or, Khazarie, Krimée, et aux Cosaques du Don.

Art. 3e. Afin de porter leurs aspirations et leurs revendications à la douma constituante, les électeurs sont libre d’organiser tout parti, faction ou mouvement politique qu’ils désirent, sans aucune entrave de Notre administration, dès lors que leur parti, faction ou mouvement répondent aux conditions d’admission aux élections, qui peuvent être communiquées sur demande écrite auprès du Ministère de l'Intérieur.

Tout parti, faction, mouvement, association ou simple citoyen qui désire poser sa candidature est invité à se faire enregistrer auprès du Ministère de l’Intérieur.

Art. 4e. Les élections se tiendront dans la seconde moitié du mois de mai 1915. Notre administration prendra toutes les mesures nécessaires pour qu’elles se déroulent de manière irréprochable.

(signé)Mikhaïl Nikolaïevitch
Czar Imperator
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