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Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 OUKAZE du 11 octobre 1915

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AuteurMessage
Alexandre de Klausbourg



Nombre de messages : 57
Date d'inscription : 09/05/2011

MessageSujet: OUKAZE du 11 octobre 1915   Dim 11 Oct 2015 - 22:18

Citation :
OUKAZE 11-X-1915

Au nom de Sa Majesté Mikhaïl II, Tsar de toutes les Russlavie,

Le Président du Gouvernement,
Général Feld-Maréchal des Armées Impériales,


Attendu qu'il est nécessaire de récompenser l'abnégation des soldats des armées impériales, qui ont servi sur les théâtres d'opération intérieure et extérieure la gloire des armes de la Sainte-Russlavie.


Décrète ce qui suit,


Article 1 : Les soldats, caporaux, caporaux-chef ayant atteints quinze années de service dans les armées russlaves, les sous-officiers ayant atteints vingt années de service, les officiers subalternes ayant atteint vingt-cinq années de service, les officiers supérieures ayant atteint trente années de service, les officiers généraux ayant atteint trente-cinq années de service, les infirmes et invalides blessés au front sans condition de service, sans distinction aucune faite à la nature du régime, républicain ou impérial, à condition qu'il n'ait fait l'objet aucune condamnation civile ou militaire, peuvent prétendre à la vétérance.

Article 2 : La vétérance ouvre le droit à une pension de vétérance dont le montant est fixé par oukaze du président du gouvernement auquel peut s'ajouter une pension d'invalidité dans le cas ou le vétéran souffrirait d'une infirmité causée par une blessure au combat.

Article 3 : Les infirmes et invalides de guerre bénéficient d'emploi réservé dans l'administration d'état.

Article 4 : Tout vétéran en faisant la demande auprès de l'état-major des armées peut prétendre à l'octroie de quinze hectares de terres en Sibérie en récompense de leurs services. Ils bénéficient sur condition de ressources d'une aide au départ et à l'installation.

Article 5 : L'état-major des armées, l'administration des armées et l'administration de l'intérieur sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent oukaze.


Fait à Murasibirsk, le 11 octobre 1915


Prince Klausburgski
Président du Gouvernement

Klausburgski
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