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Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

Commentaires: 1
[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Dim 16 Juil 2017 - 19:21 par Alexeï Karenine
Karénine : Honorables députés de la Douma,

Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre …

Commentaires: 5
Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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 OUKAZE du 15 octobre 1915

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AuteurMessage
Alexandre de Klausbourg

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Nombre de messages : 81
Date d'inscription : 09/05/2011

MessageSujet: OUKAZE du 15 octobre 1915   Jeu 15 Oct 2015 - 21:00

Citation :
Au nom de Sa Majesté Mikhaïl II, Tsar de toutes les Russlavie,
Le Conseil Impérial,

Sur proposition du Président du gouvernement,


décrète ce qui suit :


Art. 1er. Tous les habitants de Russlavie, de Transvalachie et de Petite-Russlavie de sexe masculin ayant 21 ans ou plus sont appelés à élire leurs représentants à la douma.

La présente disposition s’applique à tous les habitants des territoires susmentionnés, indépendamment de leur race, religion ou état.

Art. 2e. L’article précédent s’applique également aux Russlaves établis dans les protectorats de Livadia, d’Atropatène, Kaukaze, Horde d’Or, Khazarie, Krimée, et aux Cosaques du Don.

Art. 3e. Afin de porter leurs aspirations et leurs revendications à la douma, les électeurs sont libres d’organiser tout parti, faction ou mouvement politique qu’ils désirent, sans aucune entrave.

Tout parti, faction, mouvement, association ou simple citoyen qui désire poser sa candidature est invité à se faire enregistrer auprès de l'administration de l’Intérieur.

Art. 4e. Les élections sont convoqués pour le 15 janvier 1916. Le gouvernement est chargé de l'organisation des présentes élections. Le Conseil Impérial veille déroulement équitable des élections, au dépouillement des urnes et à la proclamation des résultats.

Pour Sa Majesté le Tsar,
Le Conseil impérial,

Klausburgski, Président du Gouvernement
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OUKAZE du 15 octobre 1915
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