La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

Commentaires: 2
Convocation de la Douma : 2ème législature de 1917
Dim 21 Mai 2017 - 19:32 par Mikhaïl II
Comme l’exigeait l’article 12 des Lois Fondamentales, le Tsar convoqua formellement la Douma suite aux élections du mois de mai. Le cérémonial était relativement simple et débutait avec le discours du trône au Palais des Terems auquel les députés étaient invités. Cette fois-ci, le tsar se fit présenter son texte par la majorité PCD, rompant avec la tradition qui laissait au souverain le choix de …

Commentaires: 2
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 0
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 2 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 2 Invités

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 OUKAZE du 15 octobre 1915

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Alexandre de Klausbourg

avatar

Nombre de messages : 80
Date d'inscription : 09/05/2011

MessageSujet: OUKAZE du 15 octobre 1915   Jeu 15 Oct 2015 - 21:00

Citation :
Au nom de Sa Majesté Mikhaïl II, Tsar de toutes les Russlavie,
Le Conseil Impérial,

Sur proposition du Président du gouvernement,


décrète ce qui suit :


Art. 1er. Tous les habitants de Russlavie, de Transvalachie et de Petite-Russlavie de sexe masculin ayant 21 ans ou plus sont appelés à élire leurs représentants à la douma.

La présente disposition s’applique à tous les habitants des territoires susmentionnés, indépendamment de leur race, religion ou état.

Art. 2e. L’article précédent s’applique également aux Russlaves établis dans les protectorats de Livadia, d’Atropatène, Kaukaze, Horde d’Or, Khazarie, Krimée, et aux Cosaques du Don.

Art. 3e. Afin de porter leurs aspirations et leurs revendications à la douma, les électeurs sont libres d’organiser tout parti, faction ou mouvement politique qu’ils désirent, sans aucune entrave.

Tout parti, faction, mouvement, association ou simple citoyen qui désire poser sa candidature est invité à se faire enregistrer auprès de l'administration de l’Intérieur.

Art. 4e. Les élections sont convoqués pour le 15 janvier 1916. Le gouvernement est chargé de l'organisation des présentes élections. Le Conseil Impérial veille déroulement équitable des élections, au dépouillement des urnes et à la proclamation des résultats.

Pour Sa Majesté le Tsar,
Le Conseil impérial,

Klausburgski, Président du Gouvernement
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
OUKAZE du 15 octobre 1915
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [GP] Malaisie, le 10 octobre 2010
» [10 octobre 2010] - Rallye VTT de Choisel
» [9 et 10 Octobre 2010] MENTON TUNING SHOW # 4 !!!! (06)
» ENDURO HISTORIQUE de BADAROUX 10 Octobre 2010
» [MotoGP] Motegi, 3 octobre 2010.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Société :: Annonces publiques-
Sauter vers: