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Citation :
Traité …


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 Oukazes du 23 avril 1916

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AuteurMessage
Mikha Brasnov
Aristocrate
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Nombre de messages : 364
Localisation : Mourvensk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Oukazes du 23 avril 1916   Sam 23 Avr 2016 - 23:28

Citation :
OUKAZE I de Sa Majesté Mikhaïl II du 23 avril 1916, portant constitution d’un nouveau gouvernement

Afin d’assurer la bonne continuité du gouvernement russlave,

En vertu des articles IX et XII des Lois Fondamentales,

Nous, Tsar Imperator, Autocrate Illimité, Souverain Isopostole, ordonnons :

Citation :
Art. 1. Que Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov, Prince de Mourmansk, est nommé Premier-Ministre de Russlavie.

(signé) Mikhaïl II.


Citation :
OUKAZE II de Sa Majesté Mikhaïl II du 23 avril 1916, portant dissolution de la Douma

Afin d’assurer la bonne étude représentative des projets de loi gouvernementaux,

En vertu de l’article X des Lois Fondamentales,

Nous, Tsar Imperator, Autocrate Illimité, Souverain Isopostole, ordonnons :

Citation :
Art. 1. Que la Douma est dissoute,

Art. 2. Que la date de l’élection des députés est établie au 3 Mai 1916 dans chaque territoire,

Art. 3. Que les partis et leurs candidats ont jusqu’au 28 Avril 1916 pour présenter leur liste, respectant la Constitution, au Ministère de l'Intérieur et de la Justice.

Pour Sa Majesté,
(signé) Cheremetievska-Brasnov.

_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Prince de Mourvensk,
Ministre d'État, Ministre de l'Économie et des Finances.
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