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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



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1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


Commentaires: 3
1ère législature de 1918 : résurrection de Livadia
Dim 15 Avr 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Pour ce qui devait être l’un des derniers actes de cette législature, le gouvernement décida de laisser les élus prendre l’initiative de présenter une proposition de loi. Cinq députés issus de la majorité ainsi que des conservateurs de l’opposition constructive rouvrirent donc le dossier épineux de Livadia.

Aux yeux de nombreux russlaves, cette entité dénaturée, brièvement païenne, aux pulsions …


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 Oukazes du 23 avril 1916

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AuteurMessage
Mikha Brasnov
Aristocrate
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Nombre de messages : 361
Localisation : Mourvensk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Oukazes du 23 avril 1916   Sam 23 Avr 2016 - 23:28

Citation :
OUKAZE I de Sa Majesté Mikhaïl II du 23 avril 1916, portant constitution d’un nouveau gouvernement

Afin d’assurer la bonne continuité du gouvernement russlave,

En vertu des articles IX et XII des Lois Fondamentales,

Nous, Tsar Imperator, Autocrate Illimité, Souverain Isopostole, ordonnons :

Citation :
Art. 1. Que Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov, Prince de Mourmansk, est nommé Premier-Ministre de Russlavie.

(signé) Mikhaïl II.


Citation :
OUKAZE II de Sa Majesté Mikhaïl II du 23 avril 1916, portant dissolution de la Douma

Afin d’assurer la bonne étude représentative des projets de loi gouvernementaux,

En vertu de l’article X des Lois Fondamentales,

Nous, Tsar Imperator, Autocrate Illimité, Souverain Isopostole, ordonnons :

Citation :
Art. 1. Que la Douma est dissoute,

Art. 2. Que la date de l’élection des députés est établie au 3 Mai 1916 dans chaque territoire,

Art. 3. Que les partis et leurs candidats ont jusqu’au 28 Avril 1916 pour présenter leur liste, respectant la Constitution, au Ministère de l'Intérieur et de la Justice.

Pour Sa Majesté,
(signé) Cheremetievska-Brasnov.

_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Prince de Mourvensk,
Ministre d'État, Ministre de l'Économie et des Finances.
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Oukazes du 23 avril 1916
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