La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales
Mar 18 Oct 2016 - 5:05 par Mikhaïl-Alexandrovich
Dans ses moments de lucidité, le tsar Mikhaïl II montrait une singulière intelligence politique doublée d’un attachement réel pour son pays. Et il se trouvait que le remplacement de son médecin personnel, ancien moine au passé douteux, par un professionnel respecté avait presque pérennisé la maîtrise de soi du souverain. Les effets des nouveaux médicaments expliquaient peut-être sa décision …

Commentaires: 4
1ère Législature de 1916: Séance 1: Réforme Agraire
Lun 16 Mai 2016 - 22:30 par Mikhaïl-Alexandrovich

Radimir Komiov (PNJ), Président de la Douma.


Quelques heures après le discours du trône débuta la première séance de la Douma depuis la fin des hostilités. Tel bon nombre d’édifices publics, le palais Marinski était en phase de réparation. Les forces républicaines l’avaient utilisé comme entrepôt, d’abord à munitions …

Commentaires: 2
Discours sur l'état de l'Empire
Mer 10 Avr 2013 - 2:40 par Stemka Soyembika
Le régent de la couronne se plaça derrière le strapontin que lui avait expressément installé les huissiers de la Douma. Si le Régent se foutait un peu de la démocratie et de ce qu'elle avait apporté de négatif à l'empire, il était important que les députés sachent tout de même ce qui se passait dans les tractations diplomatique internes et externes.

Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



Commentaires: 3
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 2 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 2 Invités :: 1 Moteur de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Charte de la Grande Alliance

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Mikhaïl-Alexandrovich
Aristocrate


Nombre de messages : 234
Localisation : Mourmansk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Charte de la Grande Alliance   Mar 17 Mai 2016 - 19:09

Citation :


Charte de la Grande Alliance


Nous,

Mikhaïl II, Tsar de toutes les Russlavies, Philippe III, Empereur d'Edoran, Victor-August 1er, Grand-duc de Zollernberg, représenté par Son Altesse le Prince Franz Molenkopv von Zabrücksi, Ministre des Affaires Etrangères du Zollernberg.

Dont nos Etats sont désignés ci-après par " les parties contractantes ",

Réunis en l'hôtel Bogdir, sis à Opessa, Russlavie.

Titre I – De la création et des principes solennels de la Grande Alliance


Article Un

Il est créé entre les parties contractantes une alliance, nommée Grande Alliance, ayant pour but la collaboration dans les domaines diplomatiques, économiques, culturels, scientifiques, humanitaires et  militaires entre ses membres. Les membres ne peuvent être que des nations au régime monarchique.

La présente Charte annule et remplace les précédents traités de la Grande Alliance ou de la Triple Alliance.

Article Deux

Les parties contractantes se reconnaissent mutuellement leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et leurs espaces aériens.

Chacune des parties contractantes s'engagent à ne pas pénétrer leurs territoires métropolitains et leurs dépendances, leurs eaux territoriales et espaces aériens des autres parties, et à ne pas agir de manière menaçante envers elles. Elles s'engagent également à ne pas entrer en conflit armé les unes contre les autres parties contractantes pour quelques raisons que ce soit, ni par l'intermédiaire de leurs alliés respectifs.

Article Trois

Les parties contractantes reconnaissent la nécessité de promouvoir la paix dans le Micromonde. Elles reconnaissent également la nécessité de s'efforcer à établir des positions communes lors des débats et votes des éventuelles instances diplomatiques internationales afin de faire valoir leurs intérêts communs.
 

Titre II – De la coopération militaire, policière et judiciaire


Article Quatre

Les parties contractantes s'engagent à défendre l'une et l'autre en cas d'agression contre leurs territoires et/ou leurs intérêts à travers le Micromonde. Elles s'engagent par ailleurs à mettre en œuvre un soutien humanitaire mutuellement organisé au sein de la Grande Alliance en cas de nécessité et si l'une des parties signataires en fait formellement la demande.

Article Cinq

Les parties contractantes s'engagent à pouvoir mobiliser une force de dissuasion militaire, équivalent à un minimum de 10% des effectifs de leurs armées, très rapidement sur n'importe quel point du Micromonde.

Article Six

Les parties contractantes s'engagent à donner accès à leurs ports militaires et leurs bases aériennes respectifs aux flottes militaires et aux aviations militaires des autres parties contractantes.

De même les hôpitaux militaires et les unités médicales des forces armées des parties contractantes sont ouverts à tous les soldats de la Grande Alliance blessés au combat ou en exercice.

Article Sept

Il est créé sur le territoire de chaque Etat membre un base militaire multipartite d'accueil, de soutien et de transit pour des troupes, avions ou navires des membres de l'Alliance, appelée Base Militaire de la Grande Alliance. Elles sont gérées par la nation accueillante et doivent être mis en service dans un délai de 2 mois après la signature de la présente Charte.

Article Huit

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération militaire en temps de paix, par des exercices communs de leurs forces armées et par des échanges ponctuels et limités dans le temps et dans les effectifs entre leurs unités militaires respectives.

Article Neuf

Les parties contractantes s'engagent à favoriser la coopération de leurs forces de l'ordre, de leurs institutions judiciaires et de leurs services de renseignement dans le but de lutter conjointement contre le terrorisme, le grand banditisme et le crime organisé.
 

Titre III – Des organes internes de la Grandes Alliance


Article Dix

Il est crée le Conseil de la Grande Alliance, dit aussi simplement le Conseil, qui siège en séance perpétuelle au Siège de la Grande Alliance. Il est composé d'un représentant plénipotentiaire de chaque partie contractante nommé discrétionnairement par chacune d'elle. En cas d'indisponibilité d'un représentant, les autres représentants doivent informer la partie contractante du représentant absent qui nommera si possible un remplaçant.

Le Conseil a comme prérogative l'animation de la Grande Alliance, la définition et l'execution des politiques communes de collaboration dans l'ensemble des domaines définis dans la présente Charte, l'instigation et supervision des actions militaires ou humanitaires communes, la modification de la présente Charte sans préjuger des ratifications souveraines des parties contractantes, la définition de positions communes dans les instances internationales, l'élaboration et l'adoption de résolutions ou de conventions permettant l'accomplissement des objectifs de la Grande Alliance.

Article Onze

La Présidence de la Grande Alliance est attribuée par rotation à chacune des parties contractantes pour une période de 6 mois. La première Présidence et l'ordre des rotations sont définis par une résolution prise lors du Sommet d'Opessa établissant la présente Charte.

La Présidence est exercée dans les faits par le représentant de la partie contractante qui l'a détient au Conseil. Celui-ci est appelé Président du Conseil de la Grande Alliance pendant la durée de la Présidence de son pays. Son rôle est l'animation des débats au sein du Conseil et de porter la voix de la Grande Alliance si besoin. Il peut déléguer tout ou partie de son rôle. En cas d'indisponibilité, les autres représentants reprennent son rôle.

Article Douze

Il est créé un Etat-major de la Grande Alliance se réunissant à la demande du Conseil au siège de la Grande Alliance, sur les Bases Militaires de la Grande Alliance, ou encore sur tout territoire proche du front requérant sa présence. L'Etat-major de la Grande Alliance est composé d'un ou deux représentants des Etat-major suprême de chaque partie contractante désigné discrétionnairement par chacune d'elle. Il collecte les informations stratégiques de terrain, planifie les actions martiales alliées conjointes, et organise les troupes en unités spécifiques. Il peut segmenter l’Archipel en régions militaires d'intervention.

Le Conseil peut élire un Chef de l'Etat-major de la Grande-Alliance au sein de ce dernier afin d'en coordonner l'action.


Titre IV– Des autres coopérations et des dispositions finales de cet accord


Article Treize

La Grande Alliance bénéficie d'un siège géographique où les représentants permanents des parties contractantes, bénéficiant des privilèges et immunités du corps diplomatique, travailleront à la réalisation des missions de l'Alliance. Le siège de la Grande Alliance bénéficie du privilège de l'extraterritorialité et se situe à Zozolulu, Zollernberg.

Article Quatorze

Les parties contractantes s'engagent à favoriser les échanges culturels, scientifiques et économiques entres-elles.

Article Quinze

La Grande Alliance peut voir son nom ou son objet modifié par résolution adoptée à l'unanimité par le Conseil

Article Seize

L'adhésion d'un nouvel Etat à la Grande Alliance est soumise à la signature et à la ratification de la présente Charte et à l'admission de l'Etat-candidat dans l'alliance par le vote d'une résolution admise à l'unanimité des membres de la Grande Alliance.

Article Dix-Sept

Si une des parties contractantes ne remplit pas les obligations qui lui incombent par la présente Charte ou par les résolutions de la Grande Alliance, elle peut faire l'objet d'une procédure d'exclusion de la Grande Alliance. Celle-ci prendra la forme d'une résolution d'expulsion votée à l'unanimité. Pour le vote de cette résolution, le pays concerné par la procédure d'expulsion ne peut prendre part au vote.

En cas d'adoption d'une résolution d'exclusion, le pays exclu sera progressivement retiré du dispositif militaire, diplomatique et économique de la Grande Alliance suivant un calendrier déterminé par la résolution d'exclusion.

Le départ volontaire de la Grande Alliance est possible et sera effectif sur simple déclaration.


Signée par les souverains ou représentant plénipotentiaires des parties contractantes le XX juin 1916 à Opessa, Russlavie.

_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
Prince de Mourmansk.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Charte de la Grande Alliance
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Réservoir à carburant grande capacité
» Corde à double pour grande voie
» re photos B-king PATOCHE + grande
» Saint-Malo le 31 mars 2010 - Vent et grande marée
» cherche vêtements équitation grande taille

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Relations diplomatiques :: Traités-
Sauter vers: