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Citation :
Traité …


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 Oukaze du 23 mai 1916

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AuteurMessage
Mikha Brasnov
Aristocrate
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Nombre de messages : 364
Localisation : Mourvensk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Oukaze du 23 mai 1916   Lun 23 Mai 2016 - 5:32

Citation :
OUKAZE de Sa Majesté Mikhaïl II du 23 mai 1916 portant sur le réarrangement territorial

Afin de parfaire l’unité nationale,

Et constatant le besoin d’une prise en main effective des territoires,

En vertu des articles XXII et XXIII des Lois Fondamentales,

Nous, Tsar Imperator, Autocrate Illimité, Souverain Isopostole, ordonnons après consultation du Ministre de l’Intérieur et de la Justice :

Citation :
Des Provinces Russlaves

Art. 1. Que Murasibirsk est élevé au statut d’Oblast.

Art. 2. Que sont nommés les Gouverneurs pour l’Oblast de Murasibirsk, et les Gubernya de Murasovie, de Gornograd, de Navolstov, d’Oudmourtie, d’Orient, et de Sibérie. Leur nom est consultable dans la liste jointe*.

Art. 3. Que les Gouverneurs disposent de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans leur province qu’ils exercent par voie d’arrêté. Les assemblées représentatives provinciales sont dissoutes à perpétuité.

Des Protectorats Russlaves

Art. 4. Que la Petite Russlavie, la Transvalachie, la Satrapie d'Atropatène, le Khanat de la Horde d'Or, le Sultanat du Kaukaze, la Krimée, la Cosaquerie du Don, et la Khazarie sont élevés au statut de Kraï.

Art. 5. Que chaque Kraï est sous l’autorité d’un Gouverneur-Général, nommé par le Tsar et subordonné à celui-ci, disposant de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans son protectorat qu’il exerce par voie d’arrêté. Un arrêté ne peut supplanter, sauf cas exceptionnel, le droit coutumier local.

Art. 6. Que sont nommés les Gouverneurs-Généraux pour les Kraï de Petite Russlavie, de Transvalachie, d'Atropatène, de la Horde d'Or, du Kaukaze, de Krimée, du Don, et de Khazarie. Leur nom est consultable dans la liste jointe*.

Des Colonies Russlaves

Art. 7. Que chaque territoire colonial se dote d’un Lieutenant-Gouverneur, nommé par le Tsar et subordonné à celui-ci, disposant de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans sa colonie qu’il exerce par voie d’arrêté. Un arrêté ne peut supplanter, sauf cas exceptionnel, le droit coutumier local.

Art. 8. Qu’est nommé le Lieutenant-Gouverneur de l’Île de Port-Banane. Son nom est consultable dans la liste jointe*.

Pour Sa Majesté,
(signé) Cheremetievska-Brasnov.

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_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Prince de Mourvensk,
Ministre d'État, Ministre de l'Économie et des Finances.
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Leonid Ztalinov

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Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 26/06/2013

MessageSujet: Re: Oukaze du 23 mai 1916   Lun 23 Mai 2016 - 10:36

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Oukaze du 23 mai 1916
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