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[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
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Karénine : Honorables députés de la Douma,

Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre …

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Election du Président de la Douma
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Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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Convocation de la Douma : 2ème législature de 1917
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Comme l’exigeait l’article 12 des Lois Fondamentales, le Tsar convoqua formellement la Douma suite aux élections du mois de mai. Le cérémonial était relativement simple et débutait avec le discours du trône au Palais des Terems auquel les députés étaient invités. Cette fois-ci, le tsar se fit présenter son texte par la majorité PCD, rompant avec la tradition qui laissait au souverain le choix de …

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 Oukaze du 23 mai 1916

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AuteurMessage
Mikha Brasnov
Aristocrate
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Nombre de messages : 267
Localisation : Mourmansk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Oukaze du 23 mai 1916   Lun 23 Mai 2016 - 6:32

Citation :
OUKAZE de Sa Majesté Mikhaïl II du 23 mai 1916 portant sur le réarrangement territorial

Afin de parfaire l’unité nationale,

Et constatant le besoin d’une prise en main effective des territoires,

En vertu des articles XXII et XXIII des Lois Fondamentales,

Nous, Tsar Imperator, Autocrate Illimité, Souverain Isopostole, ordonnons après consultation du Ministre de l’Intérieur et de la Justice :

Citation :
Des Provinces Russlaves

Art. 1. Que Murasibirsk est élevé au statut d’Oblast.

Art. 2. Que sont nommés les Gouverneurs pour l’Oblast de Murasibirsk, et les Gubernya de Murasovie, de Gornograd, de Navolstov, d’Oudmourtie, d’Orient, et de Sibérie. Leur nom est consultable dans la liste jointe*.

Art. 3. Que les Gouverneurs disposent de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans leur province qu’ils exercent par voie d’arrêté. Les assemblées représentatives provinciales sont dissoutes à perpétuité.

Des Protectorats Russlaves

Art. 4. Que la Petite Russlavie, la Transvalachie, la Satrapie d'Atropatène, le Khanat de la Horde d'Or, le Sultanat du Kaukaze, la Krimée, la Cosaquerie du Don, et la Khazarie sont élevés au statut de Kraï.

Art. 5. Que chaque Kraï est sous l’autorité d’un Gouverneur-Général, nommé par le Tsar et subordonné à celui-ci, disposant de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans son protectorat qu’il exerce par voie d’arrêté. Un arrêté ne peut supplanter, sauf cas exceptionnel, le droit coutumier local.

Art. 6. Que sont nommés les Gouverneurs-Généraux pour les Kraï de Petite Russlavie, de Transvalachie, d'Atropatène, de la Horde d'Or, du Kaukaze, de Krimée, du Don, et de Khazarie. Leur nom est consultable dans la liste jointe*.

Des Colonies Russlaves

Art. 7. Que chaque territoire colonial se dote d’un Lieutenant-Gouverneur, nommé par le Tsar et subordonné à celui-ci, disposant de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans sa colonie qu’il exerce par voie d’arrêté. Un arrêté ne peut supplanter, sauf cas exceptionnel, le droit coutumier local.

Art. 8. Qu’est nommé le Lieutenant-Gouverneur de l’Île de Port-Banane. Son nom est consultable dans la liste jointe*.

Pour Sa Majesté,
(signé) Cheremetievska-Brasnov.

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_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Prince de Mourmansk.
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Leonid Ztalinov

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Nombre de messages : 34
Date d'inscription : 26/06/2013

MessageSujet: Re: Oukaze du 23 mai 1916   Lun 23 Mai 2016 - 11:36

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Oukaze du 23 mai 1916
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