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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

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1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


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1ère législature de 1918 : résurrection de Livadia
Dim 15 Avr 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Pour ce qui devait être l’un des derniers actes de cette législature, le gouvernement décida de laisser les élus prendre l’initiative de présenter une proposition de loi. Cinq députés issus de la majorité ainsi que des conservateurs de l’opposition constructive rouvrirent donc le dossier épineux de Livadia.

Aux yeux de nombreux russlaves, cette entité dénaturée, brièvement païenne, aux pulsions …


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 Oukaze du 23 mai 1916

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AuteurMessage
Mikha Brasnov
Aristocrate
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Nombre de messages : 361
Localisation : Mourvensk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Oukaze du 23 mai 1916   Lun 23 Mai 2016 - 5:32

Citation :
OUKAZE de Sa Majesté Mikhaïl II du 23 mai 1916 portant sur le réarrangement territorial

Afin de parfaire l’unité nationale,

Et constatant le besoin d’une prise en main effective des territoires,

En vertu des articles XXII et XXIII des Lois Fondamentales,

Nous, Tsar Imperator, Autocrate Illimité, Souverain Isopostole, ordonnons après consultation du Ministre de l’Intérieur et de la Justice :

Citation :
Des Provinces Russlaves

Art. 1. Que Murasibirsk est élevé au statut d’Oblast.

Art. 2. Que sont nommés les Gouverneurs pour l’Oblast de Murasibirsk, et les Gubernya de Murasovie, de Gornograd, de Navolstov, d’Oudmourtie, d’Orient, et de Sibérie. Leur nom est consultable dans la liste jointe*.

Art. 3. Que les Gouverneurs disposent de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans leur province qu’ils exercent par voie d’arrêté. Les assemblées représentatives provinciales sont dissoutes à perpétuité.

Des Protectorats Russlaves

Art. 4. Que la Petite Russlavie, la Transvalachie, la Satrapie d'Atropatène, le Khanat de la Horde d'Or, le Sultanat du Kaukaze, la Krimée, la Cosaquerie du Don, et la Khazarie sont élevés au statut de Kraï.

Art. 5. Que chaque Kraï est sous l’autorité d’un Gouverneur-Général, nommé par le Tsar et subordonné à celui-ci, disposant de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans son protectorat qu’il exerce par voie d’arrêté. Un arrêté ne peut supplanter, sauf cas exceptionnel, le droit coutumier local.

Art. 6. Que sont nommés les Gouverneurs-Généraux pour les Kraï de Petite Russlavie, de Transvalachie, d'Atropatène, de la Horde d'Or, du Kaukaze, de Krimée, du Don, et de Khazarie. Leur nom est consultable dans la liste jointe*.

Des Colonies Russlaves

Art. 7. Que chaque territoire colonial se dote d’un Lieutenant-Gouverneur, nommé par le Tsar et subordonné à celui-ci, disposant de la plénitude des pouvoirs exécutifs et législatifs dans sa colonie qu’il exerce par voie d’arrêté. Un arrêté ne peut supplanter, sauf cas exceptionnel, le droit coutumier local.

Art. 8. Qu’est nommé le Lieutenant-Gouverneur de l’Île de Port-Banane. Son nom est consultable dans la liste jointe*.

Pour Sa Majesté,
(signé) Cheremetievska-Brasnov.

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_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Prince de Mourvensk,
Ministre d'État, Ministre de l'Économie et des Finances.
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Leonid Ztalinov

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Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 26/06/2013

MessageSujet: Re: Oukaze du 23 mai 1916   Lun 23 Mai 2016 - 10:36

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Oukaze du 23 mai 1916
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