La Sainte Russlavie

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2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales
Mar 18 Oct 2016 - 5:05 par Mikhaïl-Alexandrovich
Dans ses moments de lucidité, le tsar Mikhaïl II montrait une singulière intelligence politique doublée d’un attachement réel pour son pays. Et il se trouvait que le remplacement de son médecin personnel, ancien moine au passé douteux, par un professionnel respecté avait presque pérennisé la maîtrise de soi du souverain. Les effets des nouveaux médicaments expliquaient peut-être sa décision …

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1ère Législature de 1916: Séance 1: Réforme Agraire
Lun 16 Mai 2016 - 22:30 par Mikhaïl-Alexandrovich

Radimir Komiov (PNJ), Président de la Douma.


Quelques heures après le discours du trône débuta la première séance de la Douma depuis la fin des hostilités. Tel bon nombre d’édifices publics, le palais Marinski était en phase de réparation. Les forces républicaines l’avaient utilisé comme entrepôt, d’abord à munitions …

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Discours sur l'état de l'Empire
Mer 10 Avr 2013 - 2:40 par Stemka Soyembika
Le régent de la couronne se plaça derrière le strapontin que lui avait expressément installé les huissiers de la Douma. Si le Régent se foutait un peu de la démocratie et de ce qu'elle avait apporté de négatif à l'empire, il était important que les députés sachent tout de même ce qui se passait dans les tractations diplomatique internes et externes.

Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales

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AuteurMessage
Mikhaïl-Alexandrovich
Aristocrate


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MessageSujet: 2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales   Mar 18 Oct 2016 - 5:05

Dans ses moments de lucidité, le tsar Mikhaïl II montrait une singulière intelligence politique doublée d’un attachement réel pour son pays. Et il se trouvait que le remplacement de son médecin personnel, ancien moine au passé douteux, par un professionnel respecté avait presque pérennisé la maîtrise de soi du souverain. Les effets des nouveaux médicaments expliquaient peut-être sa décision récente de faire revenir l’ensemble de la famille impériale exilée afin de mieux contrôler les ambitions de ce beau monde.  

Peut-être étaient-ils également derrière ses plans exprimés récemment lors d’un diner mondain de modifier les Lois Fondamentales de la Russlavie. Le tsar, dont la sympathie envers certains thèmes libéraux n’était plus un secret, avait jugé que la majorité écrasante du PIR à la chambre législative pouvait se révéler plus intéressante que prévu pour la modernisation du pays. Car si cette dernière naissait de la volonté du monarque, les conservateurs n’oseraient pas contester le socle de leurs convictions, le potentat béni par Khrestos.

Ce curieux pari ne tarderait pas à être testé. La Douma venait en effet d’être informée qu’une reforme constitutionnelle lui serait bientôt présentée par le Palais des Terems. Les spéculations allaient déjà bon train sur le contenu de la révision.

_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
Prince de Mourmansk.


Dernière édition par Mikhaïl-Alexandrovich le Jeu 27 Oct 2016 - 15:28, édité 3 fois
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Mikhaïl-Alexandrovich
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MessageSujet: Re: 2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales   Mer 26 Oct 2016 - 6:43

Le document créa des remous dans les rangs de la majorité comme dans ceux de l’opposition. Les députés s’empressèrent de proposer de nombreux amendements ; quelques-uns reçurent la bénédiction du gouvernement jusqu’au point de créer une sorte d’équilibre relatif entre les pouvoirs.

Citation :
Lois Fondamentales de l'Empire de Sainte Russlavie

PREAMBULE

Sa Majesté l'Empereur, Tsar de Toutes les Russlavies, accorde, fait concession et octroi à ses sujets, tant pour lui que pour ses successeurs, et à toujours, des Lois Fondamentales qui suivent :

TITRE I – LA NATION RUSSLAVE

Section I – Éléments constitutifs

Article I. L'Empire de Sainte Russlavie est une Monarchie constitutionnelle et fédérale.

Article II. Sa capitale est Murasibirsk. Sa langue officielle est le russlave. La Cathodoxie est sa Religion d’État.

Section II – Des russlaves et de leurs droits

Article III. Les russlaves sont égaux en droits.

Article IV. La liberté individuelle est garantie. Nul ne peut être incarcéré ni poursuivi en justice sans le respect des formes légales. La liberté de pensée, la liberté d’expression, la liberté de réunion, la liberté d’association, la liberté de mouvement et la liberté de culte sont garanties.

Article V. Toute exception aux droits et libertés supra se doit d’être motivée par l’ordre public ou la protection de l’intégrité territoriale.

Article VI. La propriété privée est un droit absolu et inviolable, excepté pour cause d’utilité publique et moyennant une juste indemnité.

Titre II - DE L’ORGANISATION DES POUVOIRS

Section I – Du Tsar

Article VII. Le Tsar est à la fois le chef de l’État et le chef de gouvernement. Il dispose seul du pouvoir exécutif, qu’il peut déléguer. Il est le garant du bon fonctionnement des institutions et du maintien de l'intégrité territoriale. La personne du Tsar est sacrée et inviolable.

Article VIII. Le Tsar est Chef Suprême des Armées. Il nomme les officiers d’états-majors après consultation du Ministre de la Guerre et de la Marine.

Article IX. Le Tsar dirige les affaires étrangères. Il nomme les ambassadeurs après consultation du Ministre des Affaires Étrangères et ratifie les traités.

Article X. Le Tsar nomme les ministres et autres membres du Conseil d’État, qu’il préside.

Article XI. Le Tsar sanctionne et promulgue les lois. Il jouit d’un droit de veto. Le Tsar gouverne par oukazes qui font force de loi mais ne peuvent contredire les législations de la Douma.

Article XII. Le tsar convoque et proroge la Douma. Il la dissout à la fin de chaque session parlementaire et assure la tenue de nouvelles élections.

Article XIII. Le Tsar confère les titres de noblesse et les ordres militaires ou civils.

Article XIV. Le Tsar a le droit de faire grâce.

Article XV. Le Tsar est succédé dans la tradition cathodoxe parmi la descendance de Nicolas Alexandrovitch Samsonov selon l’ordre de primogéniture mâle, direct et légitime.

Article XVI. En cas d’incapacité temporaire, le Tsar nomme un Régent. L’impossibilité définitive du Tsar à régner conduit à la transmission du pouvoir impérial selon les dispositions de l’article XV.

Section II – Du Conseil d’État

Article XVII. Le Conseil d’État regroupe les ministres et administrateurs de l'exécutif. Ils sont nommés par le Tsar, qu’ils conseillent. Le Conseil d’État n’est pas responsable devant la Douma.

Article XVIII. Les ministres exercent leurs activités exécutives par décret. Le décret est inférieur à la loi et à l’oukaze, dont il n’est que la stricte exécution.

Section III – De la Douma

Article XIX. La Douma est l’assemblée législative unicamérale. Elle propose et vote la loi, prééminente à l’oukaze.
La Douma est composée de cent députés élus au suffrage universel direct pour une durée de quatre mois.

Article XX. Le président de la Douma est choisi par les députés après chaque élection législative. Il décide de l’ordre du jour, dirige les débats et assure le bon déroulement des travaux. Il ouvre, ajourne et clôture les séances. Le président de la Douma ne vote qu’en cas d’égalité. Il peut être démis par un vote de censure.

Article XXI. La Douma peut établir des commissions parlementaires. Elles étudient les propositions de loi ou questionnent tout individu à l’exception du Tsar et sa maison.

Section IV – De la Justice

Article XXII. La justice est rendue au nom du Tsar. Elle s’établit sur le droit, la jurisprudence et la coutume.

Article XXIII. Les juges sont nommés par le Tsar après consultation du Ministre de la Justice. Leur indépendance et intégrité sont garanties.

Article XXIV. La Cour Suprême est composée de cinq juges, dont un Président, nommés par le Tsar après consultation du Ministre de la Justice puis confirmés par un vote de la Douma. Le Président de la Cour Suprême propose l’ordre du jour, dirige les débats et assure le bon déroulement des travaux. La Cour Suprême juge de la constitutionalité des textes législatifs et des décisions de l’exécutif. Elle fait également office de cour de dernière instance.

TITRE III – DES TERRITOIRES

Article XXV. L’Oblast de Murasibirsk est un district fédéral à faible autonomie. Il abrite la capitale et son agglomération. Il est sous administration directe du gouvernement russlave, représenté par un Gouverneur nommé par le Tsar après consultation du Ministre de l’Intérieur.

Article XXVI. Les Gubernyas de Murasovie, Gornograd, Navolstov, Oudmourtie, Orient, et Sibérie sont des provinces à autonomie modérée. Leur administration est assurée par des Gouverneurs, aux responsabilités exécutives, nommé par le Tsar après consultation du Ministre de l’Intérieur, et par des assemblées élues, les Landrats, aux responsabilités législatives.

Article XXVII. Les Kraïs de Petite Russlavie, Transvalachie, Atropatène, la Horde d'Or, Kaukaze, Krimée, la Cosaquerie du Don, et Khazarie sont des protectorats à forte autonomie. Ils constituent des dépendances de la Couronne sous administration directe du Tsar, représenté par un Gouverneur-Général qu’il nomme après consultation du Ministre de l’Intérieur. Leurs Gouverneurs-Généraux s’associent aux autorités traditionnelles existantes et au droit coutumier local. Le Royaume de Livadia est un état associé selon les termes du Traité de Cheremkhovo.

Article XXVIII. Port-Banane est une colonie à autonomie modérée. Les colonies sont administrées par un Lieutenant-Gouverneur représentant le Tsar et nommé par celui-ci après consultation du Ministre de l’Intérieur.

TITRE IV – DE LA REVISION DES LOIS FONDAMENTALES

Article XXIX. L’initiative de révision des Lois Fondamentales appartient au Tsar ou à la Douma. La révision est proposée par le Tsar ou un quart des députés de la Douma. Une majorité des trois quarts est nécessaire pour l’adopter. La révision est ensuite présentée au Tsar qui la sanctionne et promulgue ou lui applique son veto.

Article XXX. Les Lois Fondamentales ne peuvent être révisées que lorsque le Tsar exerce ses pouvoirs en pleine possession de ses moyens. Nulle procédure de révision n’est engageable en période de Régence. La forme monarchique et cathodoxe de l'Empire de Sainte Russlavie ne peut être révisée.

_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
Prince de Mourmansk.


Dernière édition par Mikhaïl-Alexandrovich le Sam 26 Nov 2016 - 4:47, édité 3 fois
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N. Osterman-Ivanovitch



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MessageSujet: Re: 2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales   Ven 28 Oct 2016 - 20:40

Ainsi que lui en donnait le droit le traité de Cheremkhovo, Livadia avait envoyé trois députés siéger à la Douma. Ceux-ci n'étaient habituellement qu'observateurs mais avaient ici voix au chapitre. Ils avaient remarqué qu'il n'étaient nullement fait mention de leur royaume dans le titre III, or l'article I,4 du traité de Cheremkhovo faisait de Livadia un d'état associé à l'Empire de Russlavie. On demanda donc des éclaircissements quoique l'on fut dans son for intérieur fort satisfait, la tutelle de la Russlavie semblait devenir de plus en plus lâche, et l'autonomie de la Ville plus en plus grande.
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Mikhaïl-Alexandrovich
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MessageSujet: Re: 2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales   Sam 29 Oct 2016 - 7:13

Sans surprise, les observations des envoyées livadiens furent rapidement relayées au sein des bancs conservateurs. Beaucoup éprouvaient en effet une sympathie certaine envers cet îlot d’absolutisme sur le continent tandis qu’une minorité - en particulier parmi les députés d’Orient - n’avait toujours pas digérée les concessions faites à cette ville portuaire et son adoption d’un culte étranger. Au final, les bancs du PIR présentèrent une brève addition réglant l’oubli du texte originel.

Citation :
TITRE III – DES TERRITOIRES

[...]

Article XXVII. Les Kraïs de Petite Russlavie, Transvalachie, Atropatène, la Horde d'Or, Kaukaze, Krimée, la Cosaquerie du Don, et Khazarie sont des protectorats à forte autonomie. Ils constituent des dépendances de la Couronne sous administration directe du Tsar, représenté par un Gouverneur-Général qu’il nomme après consultation du Ministre de l’Intérieur. Leurs Gouverneurs-Généraux s’associent aux autorités traditionnelles existantes et au droit coutumier local. Le Royaume de Livadia est un état associé selon les termes du Traité de Cheremkhovo.

[...]

Puis on attendit les dernières propositions d’amendements avant de passer au vote.

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Mikhaïl-Alexandrovich
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MessageSujet: Re: 2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales   Mar 8 Nov 2016 - 3:06

Les propositions d’amendements cessèrent et l'on passa au vote. Le président Komiov fit l’appel de chacun des membres de la Douma, lesquels devaient confirmer leur suffrage de vive voix. L’issue du comptage était connue de tous : la majorité conservatrice était massive et le gouvernement s’était étroitement entendu avec cette dernière. Les journalistes restaient néanmoins curieux quant au nombre des récalcitrants de la majorité et des soutiens libéraux.

Citation :
Loi de Révision de 1916 des Lois Fondamentales

Pour : 79 Conservateurs, 5 Libéraux
Contre : 5 Libéraux
Absentions : 11 Conservateurs

- " Par conséquent, la révision est adoptée. " déclara Komiov avant d’abattre son maillet. Des applaudissements fusèrent tandis que les greffiers préparaient déjà le dossier à envoyer au Palais des Terems.

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MessageSujet: Re: 2éme Législature de 1916: Révision des Lois Fondamentales   Aujourd'hui à 3:09

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