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1ère législature de 1918 : résurrection de Livadia
Dim 15 Avr 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Pour ce qui devait être l’un des derniers actes de cette législature, le gouvernement décida de laisser les élus prendre l’initiative de présenter une proposition de loi. Cinq députés issus de la majorité ainsi que des conservateurs de l’opposition constructive rouvrirent donc le dossier épineux de Livadia.

Aux yeux de nombreux russlaves, cette entité dénaturée, brièvement païenne, aux pulsions …


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1ère législature de 1918 : question au gouvernement
Sam 17 Mar 2018 - 23:16 par Prince Andronikov
Les séances de questions au gouvernement étaient une réalité tout à fait nouvelle dans l'univers politique russlave, plus habitué à résoudre les dissensions entre majorité et opposition par le sabre et la baïonnette, plutôt que par les procédures parlementaires et l'art oratoire. Certainement était-ce le signe que la Sainte-Russlavie devenait une démocratie apaisée. Le Prince Andronikov était …


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1ère Législature de 1918: Renonciation de la Charte de l'ONA
Lun 26 Fév 2018 - 17:05 par Mikha Brasnov
La majorité kadet qui avait ratifié la Charte de l’ONA proposait désormais sa renonciation. Inconsistance ? Sans doute un peu, mais il fallait admettre que l’opinion s’était transformée depuis la dernière  majorité PCD.

La somnolence de l’organisation et ses textes illégaux - fort heureusement rejetés par une majorité d’états membres - dans lesquels des citoyens russlaves se voyaient cloués au …


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 Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan

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AuteurMessage
Mikha Brasnov
Aristocrate
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Nombre de messages : 355
Localisation : Mourvensk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan   Mar 17 Jan 2017 - 17:07

Citation :
Traité de reconnaissance mutuelle entre la Sainte-Russlavie et la République du Kolozistan.

La Russlavie, représentée par ses ambassadeurs et officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

et

Le Kolozistan, représenté par ses ambassadeurs et officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Dénommées les Hautes Parties Contractantes, par le présent Traité, conviennent de ce qui suit :

Article 1. – De la souveraineté

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent leur souveraineté mutuelle exercée sur leurs territoires respectifs. En conséquence de quoi, aucune d’elle ne saurait porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux pouvoirs souverains des autorités établies dans l’un et l’autre des états.

Article 2. – De la permanence diplomatique

Les Hautes Parties Contractantes, afin de garantir l’établissement de liens diplomatiques entre elles, installeront une ambassade sise sur le territoire de l’autre Partie.

Le personnel diplomatique de chaque ambassade jouira d’une immunité diplomatique indispensable à l’exercice de sa mission.

Article 3. – Des échanges

Les Hautes-Parties contractantes autorisent leurs échanges dans les domaines économiques, culturels, universitaires et sportifs.

Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture et l'exploitation de lignes routières, ferroviaires, maritimes et aériennes entre elles.

Article 4. – De la coopération judiciaire

Si l'autorité judiciaire de l'une des Haute-Parties contractantes demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception et étude de la motivation par l'autre Haute-Partie contractante.

Article 5. – De l'exécution et de la validité

Le traité défini par les Hautes-Parties contractantes n'a force de loi qu'une fois ratifié et rendu public par les deux états via leurs procédures internes.

Ledit traité devient caduque à la disparition de l’une des deux Hautes-Parties contractantes.

Signé dans l’Oblast de Murasibirsk, le 4 janvier 1917.
Ratifié le 17 janvier 1917.

_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Prince de Mourvensk,
Financier et capitaine d'industrie.
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Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan
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