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Commentaires: 1
[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Dim 16 Juil 2017 - 19:21 par Alexeï Karenine
Karénine : Honorables députés de la Douma,

Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre …

Commentaires: 5
Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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 Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan

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AuteurMessage
Mikha Brasnov
Aristocrate
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Nombre de messages : 276
Localisation : Mourmansk
Date d'inscription : 01/01/2007

MessageSujet: Traité de reconnaissance entre la Russlavie et le Kolozistan   Mar 17 Jan 2017 - 19:07

Citation :
Traité de reconnaissance mutuelle entre la Sainte-Russlavie et la République du Kolozistan.

La Russlavie, représentée par ses ambassadeurs et officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

et

Le Kolozistan, représenté par ses ambassadeurs et officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Dénommées les Hautes Parties Contractantes, par le présent Traité, conviennent de ce qui suit :

Article 1. – De la souveraineté

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent leur souveraineté mutuelle exercée sur leurs territoires respectifs. En conséquence de quoi, aucune d’elle ne saurait porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux pouvoirs souverains des autorités établies dans l’un et l’autre des états.

Article 2. – De la permanence diplomatique

Les Hautes Parties Contractantes, afin de garantir l’établissement de liens diplomatiques entre elles, installeront une ambassade sise sur le territoire de l’autre Partie.

Le personnel diplomatique de chaque ambassade jouira d’une immunité diplomatique indispensable à l’exercice de sa mission.

Article 3. – Des échanges

Les Hautes-Parties contractantes autorisent leurs échanges dans les domaines économiques, culturels, universitaires et sportifs.

Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture et l'exploitation de lignes routières, ferroviaires, maritimes et aériennes entre elles.

Article 4. – De la coopération judiciaire

Si l'autorité judiciaire de l'une des Haute-Parties contractantes demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception et étude de la motivation par l'autre Haute-Partie contractante.

Article 5. – De l'exécution et de la validité

Le traité défini par les Hautes-Parties contractantes n'a force de loi qu'une fois ratifié et rendu public par les deux états via leurs procédures internes.

Ledit traité devient caduque à la disparition de l’une des deux Hautes-Parties contractantes.

Signé dans l’Oblast de Murasibirsk, le 4 janvier 1917.
Ratifié le 17 janvier 1917.

_________________
Son Altesse Illustrissime Mikhaïl-Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
Prince de Mourmansk.
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