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Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

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Convocation de la Douma : 2ème législature de 1917
Dim 21 Mai 2017 - 19:32 par Mikhaïl II
Comme l’exigeait l’article 12 des Lois Fondamentales, le Tsar convoqua formellement la Douma suite aux élections du mois de mai. Le cérémonial était relativement simple et débutait avec le discours du trône au Palais des Terems auquel les députés étaient invités. Cette fois-ci, le tsar se fit présenter son texte par la majorité PCD, rompant avec la tradition qui laissait au souverain le choix de …

Commentaires: 2
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

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 Oukaze du 14 avril 1917 accordant asile

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AuteurMessage
Alexandre de Klausbourg

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Nombre de messages : 80
Date d'inscription : 09/05/2011

MessageSujet: Oukaze du 14 avril 1917 accordant asile   Ven 14 Avr 2017 - 20:18

Citation :




OUS, Alexandre, Prince Klausbursky, par la grâce de Khrestos & le vœu du Zemski Sobor, Régent du Trône




A TOUS PRESENTS ET A VENIR, SALUT !



Vu les Lois Fondamentales,

Considérant les changements politiques en Freineubourg,



Avons ordonné et ordonnons,



Article premier : L'asile politique est accordé aux Membres de la Famille Princière de Freineubourg.

Article deuxième : Le Palais Andronikovski, sis à Gornograd est, à titre viager, mis à disposition de S.A.S. le Prince Berthold Ier de Freineubourg avec privilège d'extraterritorialité.

Article troisième : Le Ministre de l'Intérieur & de la Justice et le Ministre des Affaires étrangères sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'application du présent oukaze.

Donné au Palais des Terems, à Murasibirsk, le quatorze avril de l'an deux mil dix-sept.




Car tel est Notre bon plaisir


Alexandre Wojteckevitch, R.



Le Régent étant en son Conseil
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