La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
Election du Président de la Douma
Dim 4 Juin 2017 - 22:23 par Alexeï Karenine

Le député PCD Ilya Vostov, doyen d'age de l'assemblée présidait aux débat de la nouvelle législature. Le seul acte de sa courte magistrature consistait à présider à l'élection du président de l'assemblée. Il prit la parole.

Vostov : Honorables collègues,

conformément à la Constitution et au règlement de la Douma, les candidats à la présidence de la Douma sont invités a se faire connaitre. La …

Commentaires: 2
Convocation de la Douma : 2ème législature de 1917
Dim 21 Mai 2017 - 19:32 par Mikhaïl II
Comme l’exigeait l’article 12 des Lois Fondamentales, le Tsar convoqua formellement la Douma suite aux élections du mois de mai. Le cérémonial était relativement simple et débutait avec le discours du trône au Palais des Terems auquel les députés étaient invités. Cette fois-ci, le tsar se fit présenter son texte par la majorité PCD, rompant avec la tradition qui laissait au souverain le choix de …

Commentaires: 2
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 0
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 5 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 5 Invités :: 2 Moteurs de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

  Oukaze du 17 avril 1917 : maintien de l'intégrité russlave

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Mikhaïl II
Aristocrate
avatar

Nombre de messages : 20
Date d'inscription : 14/04/2015

MessageSujet: Oukaze du 17 avril 1917 : maintien de l'intégrité russlave   Mar 18 Avr 2017 - 7:01

Citation :


OUKAZE de Sa Majesté Mikhaïl II du 17 avril 1917, portant sur le maintien de l'intégrité territoriale et du bon fonctionnement des institutions

Considérant l'illégalité de la régence et les récentes atteintes contre l'État et Notre personne,

En vertu des articles VII, X et XIII des Lois Fondamentales,

Nous, Tsar Imperator, Autocrate Illimité, Souverain Isopostole, ordonnons :

Citation :
De la cassation de la Régence

Art. 1. Que la Régence et ses oukazes du 14 et 15 avril 1917 sont nuls et non avenus.
Art. 2. Que l’ensemble des titres de noblesse et terres russlaves du dénommé Alexandre de Klausbourg - en situation de dérogeance - lui sont retirés et retournent au domaine impérial.
Art. 3. Qu’est émis à l’encontre du dénommé Alexandre de Klausbourg un mandat d’arrêt pour haute trahison et parjure.

Du remaniement ministériel

Art. 4. Que le général Treskow est nommé Ministre de la Guerre et de la Marine.

Du retrait de la Grande-Alliance

Art. 5. Que la Russlavie, en accord avec l’article dix-sept de la Charte de la Grande-Alliance, déclare son retrait de l’organisation.

De la protection des frontières

Art. 6. Que les frontières russlaves avec le Zollernbeg et Edoran sont scellées jusqu’à nouvelle ordre.
Art. 7. Que les ports et aérodromes russlaves sont fermés au Zollerberg et Edoran jusqu’à nouvel ordre.
Art. 8. Que le canal Bordeleau-Opessa et la ligne ferroviaire transterranovienne en Russlavie sont barrés jusqu’à nouvel ordre.

De l’expulsion des troupes étrangères

Art. 9. Que les troupes édoranaises des concessions militaires d’Opessa, de Valuta et de Zotchi sont expulsées.
Art. 10. Que les troupes russlaves de la concession de Bordeleau, en Edoran, sont rapatriées sur le territoire national.

(signé) Mikhaïl II.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Oukaze du 17 avril 1917 : maintien de l'intégrité russlave
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [18 AVRIL] 4eme meeting de passion tuning 28 , à chartres ,
» Maintien du dos
» FIBO à Essen (ALL) 22-25 avril 2010
» 5 avril 2010 à Rumilly : Randonnée de printemps
» competition de marche 19 avril a SARRAN dans le loiret

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Société :: Annonces publiques-
Sauter vers: