La Sainte Russlavie

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 [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015

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Alexeï Karenine
Bourgeois
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MessageSujet: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015   Dim 16 Juil 2017 - 18:21

Karénine : Honorables députés de la Douma,

Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre voix.

Aussi, je vous demande de voter en faveur de la ratification de cette charte ! Je vous remercie !


Citation :

CHARTE DE L'O.N.A


Chapitre premier - Buts  
 
1  - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le  rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la  sécurité internationale.  
   
   2 - Elle cherche à favoriser  la résolution des différends et des      conflits internationaux, par la  négociation et la coopération entre  ses     Membres
   
 
Chapitre deux - Principes
 
 3 - L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe  du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
 
  4 - Les Membres de l'Organisation, doivent  remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de  la présente charte.  

5  - Les Membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du   possible, régler   leurs  différents   internationaux par des moyens   pacifiques, de telle   manière à ce que la paix   et la sécurité   internationale ne soient   pas  mises en danger.  
 
   6 -  Aucune  disposition de la présente charte n'autorise    l'Organisation  à  intervenir dans les  affaires qui relèvent    essentiellement de la   compétence nationale d'un  État.  
 
 
Chapitre trois - Membres

  7   - Sont Membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel tous  les Etats exerçant une     souveraineté sur un territoire de l'Archipel  et ayant signé puis  ratifié    la Charte de l'Organisation. Cependant,  cette adhésion ne  représente   ni  ne contraint en rien la  reconnaissance dudit Etat, ses  activités et   ses  frontières par les  autres Nations membres.
 
8 - Tout  nouvel Etat se créant    sur l'Archipel devient membre de   l'Organisation  du moment qu'il signe    et ratifie la Charte de   l'Organisation.
 
 9 - Si un   Membre de   l'Organisation enfreint de manière  persistante  les  principes énoncés    dans la présente Charte, il peut  être suspendu  ou  exclu par un vote du   Conseil permanent..  
     
  10 - La   suspension d'un Membre   requiert un vote à la majorité  simple du   Conseil permanent. Un Membre   suspendu demeure membre de   l'organisation  mais ne peut plus exercer son   droit de vote.  
   
 11 -  L'exclusion d'un Membre requiert un  vote  à la majorité   qualifiée des  deux tiers du Conseil permanent. Un   Membre  exclu peut   être réadmis au  sein de l'Organisation, au plus tôt   six  mois après   son exclusion,  s'il en fait la demande et si le Conseil    permanent   approuve sa  réadmission par un vote à la majorité simple.

12  -  Une Nation peut à tout moment quitter  l'Organisation selon sa    décision propre. Pour cela, elle doit en  informer le Conseil  Permanent   de l'Organisation qui prendra information  de la décision.  Cette  dernière  prendra effet après une période de  préavis d'un mois.
Si  une Nation  ayant quittée de son propre chef  l'Organisation  désire la  rejoindre de  nouveau, elle devra se soumettre  aux  différentes étapes  et processus  indiqués par la présente Charte ou  par  toutes les  décisions prises à cet  effet par le Conseil Permanent.
   
 
Chapitre quatre - Organes
 
13      - L'organe principal de l'Organisation des Nations de l'Archipel  est le Conseil  permanent où     chaque Etat membre est représenté par  un représentant  permanent ayant     rang d'ambassadeur. Chaque Etat  membre dispose d'une  voix lors des  votes    au Conseil permanent.
   
 14   - Au début de chaque  trimestre le Conseil permanent élit en  son  sein  un  secrétaire-général  et deux sous-secrétaires généraux. Le     secrétaire-général du Conseil  permanent a pour mission de gérer les     débats du Conseil, les  sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer   en   cas d'absence ou  d'indisponibilité.
 
15 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.
   
    16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du      Conseil  permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité,  il     devient  un organe commun dont tous les membres de l'organisation   sont    membres  d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe   ne    recueille par  l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité  des     membres du Conseil  permanent, le nouvel organe devient un  organe     restreint dont ne seront  membres que les Etats ayant choisi  d'y     adhérer. Sa juridiction ne pourra  s'appliquer qu'aux Etats y  ayant     adhéré.


Chapitre cinq - Siège


17 - L'Organisation des Nations de l'Archipel a son siège à Talamanca sur l'île de Nautia.

18 - Les îles de Nautia et Ilette sont placées sous l'administration directe de l'Organisation.




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Alexeï Arkadeievitch Karénine
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Alexeï Karenine
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MessageSujet: Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015   Dim 16 Juil 2017 - 18:22

Le président de la Douma fit donner la lecture du texte puis mis le texte directement aux voix. Aucun amendement n'était possible puisqu'il s'agissait d'un traité international.

La majorité gouvernementale vota intégralement en faveur de la ratification.

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Mikha Brasnov
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MessageSujet: Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015   Mar 18 Juil 2017 - 4:09

Les bancs de l’opposition éructèrent de propos violents, accusant le gouvernement de vouloir la fin du non-alignement de la Russlavie et de l’indépendance de sa diplomatie.

- " Karénine dilapide la souveraineté de l’empire auprès d’institutions supranationales non élues, non représentatives, non responsables devant qui que ce soit et absolument illégitimes ! J’en mets ma main à couper, d’ici quelques mois nous serons entrainés dans un conflit lointain dont le peuple ne désire pas ! "

Ces premières accusations firent rire quelques membres du public assistant à la séance, beaucoup n’ayant pas oublié que ceux se drapant aujourd’hui dans la défense de la souveraineté russlave furent les mêmes qui restèrent passifs, voire complices, face à l’ingérence zollernoise.

- " Mon collègue soulève un point important, mais il y a plus grave encore à mon sens. Figurez-vous que les Lois Fondamentales confèrent au tsar seul le pouvoir de ratifier les traités ! Aujourd’hui, mes chers amis, les masques tombent. Par ce vote, Karénine admet enfin qu’il désire le trône et tous ses attributs ! "

S’il est vrai que l’article IX de la constitution réservait ce pouvoir au tsar, il n’en restait pas moins que l’article VII lui permettait de déléguer tout responsabilité exécutive. Et Mikhaïl II avait clairement signifié qu’il conférait désormais ce genre de décision politique au gouvernement et les représentants élus de la nation. Rien de nouveau sous le soleil.
Restait désormais à savoir si ce jeu de vierges effarouchées ferait chanceler l’hémicycle. Quoi qu’il en soit, la séance fut la plus houleuse depuis les débuts de la législature, forçant l’interposition de plusieurs huissiers entre des députés agités.

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Alexeï Karenine
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MessageSujet: Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015   Mar 18 Juil 2017 - 15:36

Le président Kerensky eut le plus grand mal a ramener le calme dans l'hémicycle, utilisant sa cloche il appelait au silence.

Kerensky : Messieurs, du calme je vous prie ! Messieurs ! La parole est au Président du Conseil d'Etat !

Pendant plusieurs minutes, les huissiers durent s'interposer et rappeler chacun des députés agités au calme. Karénine put alors s'approcher de la tribune.

Karénine : Messieurs les députés,

Sa Majesté le Tsar m'a donné toute sa confiance et l'autorité nécessaire pour pouvoir faire passer ce texte devant la Douma. Et j'ai toute confiance en la représentation de la Nation pour prendre la mesure du texte qui vous est soumis aujourd'hui. Notre pays est isolé, nos alliés ont parfois abusé de notre confiance et c'est notre peuple, notre pays qui en a souffert ! Cela est inacceptable ! La Russlavie est une puissance indépendante et souveraine et nous montreront notre puissance et notre souveraineté au sein de l'ONA.

Aussi, je vous demande de voter dans le calme et de montrer à Sa Majesté qu'elle n'a pas donné en vain sa confiance en ce gouvernement et à la Douma ! Je vous remercie.

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Mikha Brasnov
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MessageSujet: Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015   Mar 18 Juil 2017 - 16:07

Les députés de l’opposition se calmèrent un peu devant les démonstrations d’autorité du président Kerensky. Ils votèrent cependant en bloc contre ce texte.

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Alexeï Karenine
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MessageSujet: Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015   Mar 18 Juil 2017 - 17:36

Une fois le vote terminé, le président Kerensky annonça le résultat :


Kerensky : Messieurs les députés, la procédure de vote est terminée ! Par 75 voix contre 25, le projet de loi de ratification de la Charte de Talamanca est adopté !

Les députés PCD applaudirent chaleureusement le résultat du vote. Le chef du gouvernement, assis à la tribune du gouvernement se leva pour serrer la main du chef de la majorité PCD à la Douma et celle de quelques députés autour de lui.

Le traité, une fois voté, était emmené au Palais des Terems pour être présenté à la signature du Tsar.

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MessageSujet: Re: [Ratification] Charte de Talamanca de février 2015   

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[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
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