La Sainte Russlavie

Micronation virtuelle inspirée de la Russie tsariste des années 1910
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
» Communiqué sur le Micrarctique
Ven 16 Fév 2018 - 16:32 par Le Secrétaire

» Invitation
Ven 16 Fév 2018 - 15:38 par Le Secrétaire

»  Oukaze du 14 février 1918 : remaniement du Conseil
Mer 14 Fév 2018 - 15:52 par Mikhaïl II

» Lettre au tsar
Jeu 8 Fév 2018 - 0:11 par Mikhaïl II

» Rencontre au Palais Marinski
Mar 6 Fév 2018 - 16:03 par Mikha Brasnov

» Bureau exécutif du PIR
Lun 5 Fév 2018 - 20:33 par Maison de Livadia

» Organisation Micromondiale Océanographique (O.M.O)
Lun 5 Fév 2018 - 18:50 par Zoéé

» Arrivée mouvementée au Palais Samsonov
Ven 2 Fév 2018 - 11:51 par Feodor Pojarski

» Utiliser Houlenn, sauver une baleine
Mar 30 Jan 2018 - 23:22 par Zoéé

» Département du Patrimoine Culturel
Mar 30 Jan 2018 - 4:34 par Mikha Brasnov

» Forum
Lun 29 Jan 2018 - 15:43 par Miroslav Kopernich

» Hôtel particulier Ventspills - Maison de Livadia
Dim 28 Jan 2018 - 23:20 par Maison de Livadia

Rencontre au Palais Marinski
Jeu 1 Fév 2018 - 9:42 par Alexeï Karenine
Dans les couloirs du Palais Marinski, les députés suivaient avec intérêt les évènements ayant conduit à leur élection et ayant fait tellement de mal au pays.

Le PCD ayant obtenu la majorité relative s'y accrochait et le PIR relativisait cette victoire en se gardant bien de rappeler qu'il a perdu près d'une trentaine de députés un mois plus tôt.

Yuri Baranov est député de Gornograd, élu dans une …


Commentaires: 5
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 2
3ème Législature de 1917 : Ratification de traités
Lun 18 Déc 2017 - 16:34 par Mikha Brasnov
Concentrés sur l’aventure martiale en Kolozistan, les politiciens russlaves s’étaient assez peu exprimés sur la conclusion du Sommet régional d’Arzamozate. Il faut dire que le contenu exact des négociations n’avait pour une fois pas fuité dans la presse, même si le communiqué introduisant la rencontre avait clairement mentionné l’épineux sujet du Canal Transcontinental reliant le Lac de Centurya …

Commentaires: 2
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 5 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 5 Invités :: 1 Moteur de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Dim 21 Déc 2014 - 23:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Traité d’Arzamozate

Aller en bas 
AuteurMessage
Mikhaïl II
Aristocrate
avatar

Nombre de messages : 42
Date d'inscription : 14/04/2015

MessageSujet: Traité d’Arzamozate   Mar 26 Déc 2017 - 21:22

Citation :
Traité d’Arzamozate

Préambule

La République Populaire du Valdisky, représentée par sa vice-commissaire aux affaires micromondiales, la Semi-Republik du Krassland, représentée par sa ministre des affaires micromondiales, et l’Empire de Sainte Russlavie, représenté par son ministre des affaires étrangères,

DÉSIREUX d’œuvrer pour une évolution positive et durable de leurs relations diplomatiques, dans le dialogue honnête, la confiance et le respect des souverainetés,

RÉSOLUS à favoriser les échanges économiques entre eux et d’assurer le développement et la prospérité de leurs populations,

ENTENDANT régulariser l’existence et le fonctionnement du Canal Transcontinental reliant le Lac de Centurya à la Krassee, et de maintenir toutes leurs capacités régaliennes sur l’ouvrage susnommé,

Désignés puissances signataires, ont décidé ce qui suit :

Article 1. De la régularisation du Canal Transcontinental

La République Populaire du Valdisky et la Semi-Republik du Krassland transmettent le contrôle de la portion russlave du Canal Transcontinental à l’Empire de Sainte Russlavie.

Les puissances signataires se reconnaissent mutuellement comme pleinement souveraines sur la portion du Canal Transcontinental située à l’intérieur de leurs frontières respectives.

Article 2. De la gestion du Canal Transcontinental en Russlavie

Suite à la cession de l’article 1, l’Empire de Sainte Russlavie s’engage à ce que la gestion de sa portion du canal fasse l’objet d’un appel d’offres ouvert aux entreprises des puissances signataires.

Article 3. Du dédommagement russlave pour la construction du Canal Transcontinental

L’Empire de Sainte Russlavie s’engage à rembourser le double du coût des travaux, ajusté à l’inflation, dépensé par la République Populaire du Valdisky et la Semi-Republik du Krassland lors de la construction de la portion du Canal Transcontinental située en Russlavie.

Le versement de la somme susnommée devra s’effectuer suite à la mise en œuvre d’un régime de change entre les devises des puissances signataires.

Article 4. Du régime douanier russlave sur le Canal Transcontinental

L’Empire de Sainte Russlavie s’engage à exonérer intégralement de tarifs douaniers et toute autre taxe les marchandises et navires des puissances signataires usant de sa portion du canal.

Cette exonération s’applique également aux membres de la Zone Écomicro de la Ligue des États Modernes (ZELEM).

Article 5. De la priorité de passage sur le Canal Transcontinental

Les navires immatriculés auprès des puissances signataires bénéficient de la priorité de passage sur l’ensemble du Canal Transcontinental. Cette priorité peut être interrompue selon les dispositions de l’article 6.

Article 6. Du contrôle des flux du Canal Transcontinental

Les puissances signataires se reconnaissent le droit de contrôler la circulation sur leur portion du canal de manière appropriée et raisonnable.

Toute décision majeure perturbant la circulation, comme la saisie ou le refoulement d’un navire, se doit d’être aussitôt accompagnée d’une justification transmise à la puissance signataire dans laquelle est enregistrée l’immatriculation du navire concerné. Une suspension totale ou partielle de la circulation doit également être précédée d’un préavis de 15 jours envers les puissances signataires, exception faite en cas d’hostilités entre ces dernières.

Article 7. De la ratification et abrogation du traité

Le présent traité entrera en vigueur dès sa ratification par l’ensemble des puissances signataires.

La suspension ou l’abrogation du présent traité se doit d’être notifiée dans l’immédiat aux autres puissances signataires.

Fait le 17 Novembre 2017 à Arzamozate, dans le kraï d’Atropatène et le gubernya de Sibérie en Russlavie.

Madame Ninel Ogorodnikov, vice-commissaire valdiske aux affaires micromondiales.

Madame Stefi Dahuberg, ministre krasslandaise des affaires micromondiales.

Monsieur Dmitry Valastoulof, ministre russlave des affaires étrangères.

Ratifié par la Douma, sanctionné et promulgué par le Tsar le 26 décembre 1917.

_________________
Sa Majesté Impériale Mikhaïl II Samsonov
Tsar de Toutes les Russlavies
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Traité d’Arzamozate
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» 979 xiying rouge ox traité UV pour test
» picot long rugueux traité
» Vente de picots traités: des lisses en tous genres
» DHS C8 1mm, Grass Devil 0,5mm
» ma biquette

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Relations diplomatiques :: Traités-
Sauter vers: