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Commentaires: 2
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 3
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Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


Commentaires: 3
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 Traité d’Arzamozate

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AuteurMessage
Mikhaïl II
Aristocrate
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Nombre de messages : 56
Date d'inscription : 14/04/2015

MessageSujet: Traité d’Arzamozate   Mar 26 Déc 2017 - 21:22

Citation :
Traité d’Arzamozate

Préambule

La République Populaire du Valdisky, représentée par sa vice-commissaire aux affaires micromondiales, la Semi-Republik du Krassland, représentée par sa ministre des affaires micromondiales, et l’Empire de Sainte Russlavie, représenté par son ministre des affaires étrangères,

DÉSIREUX d’œuvrer pour une évolution positive et durable de leurs relations diplomatiques, dans le dialogue honnête, la confiance et le respect des souverainetés,

RÉSOLUS à favoriser les échanges économiques entre eux et d’assurer le développement et la prospérité de leurs populations,

ENTENDANT régulariser l’existence et le fonctionnement du Canal Transcontinental reliant le Lac de Centurya à la Krassee, et de maintenir toutes leurs capacités régaliennes sur l’ouvrage susnommé,

Désignés puissances signataires, ont décidé ce qui suit :

Article 1. De la régularisation du Canal Transcontinental

La République Populaire du Valdisky et la Semi-Republik du Krassland transmettent le contrôle de la portion russlave du Canal Transcontinental à l’Empire de Sainte Russlavie.

Les puissances signataires se reconnaissent mutuellement comme pleinement souveraines sur la portion du Canal Transcontinental située à l’intérieur de leurs frontières respectives.

Article 2. De la gestion du Canal Transcontinental en Russlavie

Suite à la cession de l’article 1, l’Empire de Sainte Russlavie s’engage à ce que la gestion de sa portion du canal fasse l’objet d’un appel d’offres ouvert aux entreprises des puissances signataires.

Article 3. Du dédommagement russlave pour la construction du Canal Transcontinental

L’Empire de Sainte Russlavie s’engage à rembourser le double du coût des travaux, ajusté à l’inflation, dépensé par la République Populaire du Valdisky et la Semi-Republik du Krassland lors de la construction de la portion du Canal Transcontinental située en Russlavie.

Le versement de la somme susnommée devra s’effectuer suite à la mise en œuvre d’un régime de change entre les devises des puissances signataires.

Article 4. Du régime douanier russlave sur le Canal Transcontinental

L’Empire de Sainte Russlavie s’engage à exonérer intégralement de tarifs douaniers et toute autre taxe les marchandises et navires des puissances signataires usant de sa portion du canal.

Cette exonération s’applique également aux membres de la Zone Écomicro de la Ligue des États Modernes (ZELEM).

Article 5. De la priorité de passage sur le Canal Transcontinental

Les navires immatriculés auprès des puissances signataires bénéficient de la priorité de passage sur l’ensemble du Canal Transcontinental. Cette priorité peut être interrompue selon les dispositions de l’article 6.

Article 6. Du contrôle des flux du Canal Transcontinental

Les puissances signataires se reconnaissent le droit de contrôler la circulation sur leur portion du canal de manière appropriée et raisonnable.

Toute décision majeure perturbant la circulation, comme la saisie ou le refoulement d’un navire, se doit d’être aussitôt accompagnée d’une justification transmise à la puissance signataire dans laquelle est enregistrée l’immatriculation du navire concerné. Une suspension totale ou partielle de la circulation doit également être précédée d’un préavis de 15 jours envers les puissances signataires, exception faite en cas d’hostilités entre ces dernières.

Article 7. De la ratification et abrogation du traité

Le présent traité entrera en vigueur dès sa ratification par l’ensemble des puissances signataires.

La suspension ou l’abrogation du présent traité se doit d’être notifiée dans l’immédiat aux autres puissances signataires.

Fait le 17 Novembre 2017 à Arzamozate, dans le kraï d’Atropatène et le gubernya de Sibérie en Russlavie.

Madame Ninel Ogorodnikov, vice-commissaire valdiske aux affaires micromondiales.

Madame Stefi Dahuberg, ministre krasslandaise des affaires micromondiales.

Monsieur Dmitry Valastoulof, ministre russlave des affaires étrangères.

Ratifié par la Douma, sanctionné et promulgué par le Tsar le 26 décembre 1917.

_________________
Sa Majesté Impériale Mikhaïl II Samsonov
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Tsar de Toutes les Russlavies
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Traité d’Arzamozate
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