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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



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1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


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1ère législature de 1918 : résurrection de Livadia
Dim 15 Avr 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Pour ce qui devait être l’un des derniers actes de cette législature, le gouvernement décida de laisser les élus prendre l’initiative de présenter une proposition de loi. Cinq députés issus de la majorité ainsi que des conservateurs de l’opposition constructive rouvrirent donc le dossier épineux de Livadia.

Aux yeux de nombreux russlaves, cette entité dénaturée, brièvement païenne, aux pulsions …


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 S. & P. de la loi sur la renonciation de la Charte de l'ONA

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AuteurMessage
Mikhaïl II
Aristocrate
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Nombre de messages : 55
Date d'inscription : 14/04/2015

MessageSujet: S. & P. de la loi sur la renonciation de la Charte de l'ONA   Mer 7 Mar 2018 - 18:17

Citation :

SANCTION ET PROMULGATION de Sa Majesté Mikhaïl II le 07 mars 1918 portant sur la renonciation de la Charte de l’Organisation des Nations de l'Archipel

En vertu de l'article XI des Lois Fondamentales de 1917,

Nous, Mikhaïl II, Tsar Imperator, Souverain Isopostole, sanctionnons et promulguons en Notre pays le texte suivant de la Douma :

Citation :
Loi sur la renonciation de la Charte de l’Organisation des Nations de l'Archipel

Article 1 – De l’abrogation de la ratification

La loi du 18 juillet 1917 ratifiant la Charte de l'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) est abrogée.

La Russlavie met fin à sa Représentation Permanente auprès de l’ONA.

Article 2 – Du statut d’observateur

La Russlavie se met en conformité avec les dispositions de la Motion MI 2017-09 de l'Organisation des Nations de l'Archipel portant sur la création du statut d'observateur.

La Russlavie se porte candidate au statut d'Observateur Permanent auprès de l’ONA.

(signé et scellé) Mikhaïl II.

_________________
Sa Majesté Impériale Mikhaïl II Samsonov
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Tsar de Toutes les Russlavies
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S. & P. de la loi sur la renonciation de la Charte de l'ONA
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