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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

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2e législature de 1918 : Loi relative à la peine de mort
Jeu 14 Juin 2018 - 23:27 par Prince Andronikov
Le Prince Andronikov avait eu sans problème le soutien de la majorité des députés de la Douma. Il avait un programme de redressement de la Russlavie et de reprise en main du bloc russlave. Si elle ne pouvait, pour l'heure, jouer les puissances mondiales, elle ne pouvait renoncer à son rôle de puissance régionale et devait redevenir la tête du monde russlave en lieu et place du Kolozistan qui …

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1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


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 S. & P. de la loi sur la renonciation de la Charte de l'ONA

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AuteurMessage
Mikhaïl II
Aristocrate
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Nombre de messages : 59
Date d'inscription : 14/04/2015

MessageSujet: S. & P. de la loi sur la renonciation de la Charte de l'ONA   Mer 7 Mar 2018 - 18:17

Citation :

SANCTION ET PROMULGATION de Sa Majesté Mikhaïl II le 07 mars 1918 portant sur la renonciation de la Charte de l’Organisation des Nations de l'Archipel

En vertu de l'article XI des Lois Fondamentales de 1917,

Nous, Mikhaïl II, Tsar Imperator, Souverain Isopostole, sanctionnons et promulguons en Notre pays le texte suivant de la Douma :

Citation :
Loi sur la renonciation de la Charte de l’Organisation des Nations de l'Archipel

Article 1 – De l’abrogation de la ratification

La loi du 18 juillet 1917 ratifiant la Charte de l'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) est abrogée.

La Russlavie met fin à sa Représentation Permanente auprès de l’ONA.

Article 2 – Du statut d’observateur

La Russlavie se met en conformité avec les dispositions de la Motion MI 2017-09 de l'Organisation des Nations de l'Archipel portant sur la création du statut d'observateur.

La Russlavie se porte candidate au statut d'Observateur Permanent auprès de l’ONA.

(signé et scellé) Mikhaïl II.

_________________
Sa Majesté Impériale Mikhaïl II Samsonov
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Tsar de Toutes les Russlavies
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