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Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

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2e législature de 1918 : Loi relative à la peine de mort
Jeu 14 Juin 2018 - 23:27 par Prince Andronikov
Le Prince Andronikov avait eu sans problème le soutien de la majorité des députés de la Douma. Il avait un programme de redressement de la Russlavie et de reprise en main du bloc russlave. Si elle ne pouvait, pour l'heure, jouer les puissances mondiales, elle ne pouvait renoncer à son rôle de puissance régionale et devait redevenir la tête du monde russlave en lieu et place du Kolozistan qui …

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1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


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 1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN

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Mikha Brasnov
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MessageSujet: 1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN   Mar 1 Mai 2018 - 0:16

Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité Ferroviaire du Continent Nord

Les pays présents à la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN) à Aarosia et exploitant sur leur territoire national respectif le Transterranovien,

Considérant que le transport ferroviaire est d'intérêt primordial pour le développement du Continent Nord,

après discussion, arrêtent les points suivants:

a) La Conférence Ferroviaire du Continent Nord (CFCN) est établie en tant qu'association de gestion boréalo-archipélienne du Réseau du Transterranovien.

b) Le Royaume du Kolozistan, le Grand-Duché de Zollernberg et la Semi-Républik du Krassland intègrent pleinement la CFCN avec respectivement KoloRail, Zollernbahn et Krassbahn entrant ainsi dans la gestion du TTN à hauteur chacun de 14,28% du calcul de la prise de décisions futures, les autres 57,16% se répartissant à parts égales entre, part ordre alphabétique:
- Les Chemins de Fer Fédéraux (CFF-Scanténoisie-Helvetia);
- Les Chemins de Fer Impériaux (CFI-Russlavie);
- EdoRails (ER-Edoran);
- Le Réseau Valdiske des Chemins de Fer (RVCF-Valdisky).

c) Un nouveau membre intégré ultérieurement de plein droit repartagera les pour-cents de prise de décisions futures à parts égales entre les anciens membres et le nouveau membre.

d) Deux nouveaux départs de trains par jour sont ajoutés aux départs existants dans les deux sens.

e) Les sociétés membres de la CFCN s'engagent respectivement à adapter les horaires ferroviaires de leurs autres lignes nationales afin de permettre aux voyageurs les meilleures correspondances nationales.

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Son Altesse Illustrissime Mikhaïl Alexandrovich Cheremetievska-Brasnov,
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Dernière édition par Mikha Brasnov le Ven 4 Mai 2018 - 0:02, édité 1 fois
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Mikha Brasnov
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MessageSujet: Re: 1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN   Mar 1 Mai 2018 - 21:08

L’ensemble du PCD vota pour. Il fut rejoint par 15 Indépendants, heureux de constater la participation des " pays modèles " qu’étaient le Valdisky et le Krassland.

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Prince Andronikov
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MessageSujet: Re: 1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN   Jeu 3 Mai 2018 - 19:36

Les Junkers du Parti Impérial firent de même, et votèrent favorablement au texte.
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Mikha Brasnov
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MessageSujet: Re: 1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN   Jeu 3 Mai 2018 - 20:25

Vladimir Kerensky : " Avec 95 voix pour et 5 voix contre, le Traité Ferroviaire du Continent Nord est ratifié. "

Le président Kerensky clôtura la séance. Peu à peu, les députés quittèrent le palais Marinski et rentrèrent dans leur circonscription. Au cours de la soirée, le tsar prononça la dissolution de la 1ère législature de 1918.

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MessageSujet: Re: 1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN   

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