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Commentaires: 3
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Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
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Citation :
Traité …


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 S. & P. de la ratification du traité de la CFI-TTN

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AuteurMessage
Mikhaïl II
Aristocrate
avatar

Nombre de messages : 59
Date d'inscription : 14/04/2015

MessageSujet: S. & P. de la ratification du traité de la CFI-TTN   Jeu 3 Mai 2018 - 20:37

Citation :

SANCTION ET PROMULGATION de Sa Majesté Mikhaïl II le 3 mai 1918 portant sur la ratification du Traité Ferroviaire du Continent Nord

En vertu de l'article XI des Lois Fondamentales de 1917,

Nous, Mikhaïl II, Tsar Imperator, Souverain Isopostole, sanctionnons et promulguons en Notre pays le texte suivant de la Douma :

Citation :
Loi de ratification du Traité Ferroviaire du Continent Nord

Les pays présents à la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN) à Aarosia et exploitant sur leur territoire national respectif le Transterranovien,

Considérant que le transport ferroviaire est d'intérêt primordial pour le développement du Continent Nord,

après discussion, arrêtent les points suivants:

a) La Conférence Ferroviaire du Continent Nord (CFCN) est établie en tant qu'association de gestion boréalo-archipélienne du Réseau du Transterranovien.

b) Le Royaume du Kolozistan, le Grand-Duché de Zollernberg et la Semi-Républik du Krassland intègrent pleinement la CFCN avec respectivement KoloRail, Zollernbahn et Krassbahn entrant ainsi dans la gestion du TTN à hauteur chacun de 14,28% du calcul de la prise de décisions futures, les autres 57,16% se répartissant à parts égales entre, part ordre alphabétique:
- Les Chemins de Fer Fédéraux (CFF-Scanténoisie-Helvetia);
- Les Chemins de Fer Impériaux (CFI-Russlavie);
- EdoRails (ER-Edoran);
- Le Réseau Valdiske des Chemins de Fer (RVCF-Valdisky).

c) Un nouveau membre intégré ultérieurement de plein droit repartagera les pour-cents de prise de décisions futures à parts égales entre les anciens membres et le nouveau membre.

d) Deux nouveaux départs de trains par jour sont ajoutés aux départs existants dans les deux sens.

e) Les sociétés membres de la CFCN s'engagent respectivement à adapter les horaires ferroviaires de leurs autres lignes nationales afin de permettre aux voyageurs les meilleures correspondances nationales.

(signé et scellé) Mikhaïl II.

_________________
Sa Majesté Impériale Mikhaïl II Samsonov
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Tsar de Toutes les Russlavies
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S. & P. de la ratification du traité de la CFI-TTN
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