La Sainte Russlavie

Micronation virtuelle inspirée de la Russie tsariste des années 1910
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 4
2e législature de 1918 : Loi relative à la peine de mort
Jeu 14 Juin 2018 - 23:27 par Prince Andronikov
Le Prince Andronikov avait eu sans problème le soutien de la majorité des députés de la Douma. Il avait un programme de redressement de la Russlavie et de reprise en main du bloc russlave. Si elle ne pouvait, pour l'heure, jouer les puissances mondiales, elle ne pouvait renoncer à son rôle de puissance régionale et devait redevenir la tête du monde russlave en lieu et place du Kolozistan qui …

Commentaires: 3
1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


Commentaires: 3
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 1 utilisateur en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 1 Invité :: 2 Moteurs de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Dim 21 Déc 2014 - 23:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Constitution de la Grande-Principauté de Livadia

Aller en bas 
AuteurMessage
Jakob N. Ostermann-I.

avatar

Nombre de messages : 92
Date d'inscription : 09/05/2011

MessageSujet: Constitution de la Grande-Principauté de Livadia   Sam 5 Mai 2018 - 9:10

Le royaume rebelle venait d'être restauré par le Tsar sous le statut, infamant pour qui avait commandé à tout l'Orient, tenu en respect les armées édoranaises et fait trembler le gouvernement des Tsars, de Kraï. Pis encore, tel une vulgaire circonscription administrative, il était soumis au Gubyerna d'Orient qu'il avait un jour prétendu gouverner. Jakob Ostermann-Ivanovitch en avait pris son parti et entendait restaurer la grandeur livadienne, même enchaîné à l'Orient. Il s'était rendu dès que possible à Svetivostock, d'où il dirigerait la reconstruction de la ville, en collaboration avec les autorités provinciales. Il espérait sa résidence dans la capitale de l'Orient aussi courte que possible et attendait de pouvoir résider au Palais princier de son enfance détruit dans les bombardements d'Avril. Cinquante millions de rouble avait été alloué à cette tâche faramineuse. A cette somme il fallait ajouter les subsides de la diaspora livadienne, ainsi que la propre fortune de la famille royale. Déjà, le prince avait fait en automobile - l'une des rares dans la région - le tour de la péninsule de Lazournaïa, se remémorant les villages de son enfance. Il avait poussé jusqu'à la Ville, livré aux ronces, terre devenue stérile par le feu et le sel, condamnée à n'être qu'un champ de ruine. C'était sans compter le génie livadien. Le lion semblait phénix. Il renaissait de ses cendres.


Dernière édition par Jakob N. Ostermann-I. le Sam 5 Mai 2018 - 17:55, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jakob N. Ostermann-I.

avatar

Nombre de messages : 92
Date d'inscription : 09/05/2011

MessageSujet: Re: Constitution de la Grande-Principauté de Livadia   Sam 5 Mai 2018 - 13:44

Le Grand-Prince voulut donner à son pouvoir le cadre légal nécessaire à son exercice. Aussi fit-il préparer par le soin de juristes sous la direction d'un professeur renommé de l'université de Wilhelstaufen et sous sa propre correction, une constitution locale qui organiserait les pouvoirs publics et légitimerait par le droit son pouvoir.

Citation :



- CONSTITUTION DE LA GRANDE-PRINCIPAUTÉ DE LIVADIA -



Nous, Jakob Nikolaevitch, par la Grâce du Tsar & des lois fondamentales de l'Empire, Grand-Prince de Livadia,



A TOUS PRESENTS ET A VENIR SALUT !



Vénérant la mémoire de notre père, Nikolaï Ier, qui nous a transmis l'amour et le respect de la Patrie, la foi dans le bien et la justice, faisant renaître, par la Grâce spéciale de Sa Majesté le Tsar l'ancien royaume de Livadia sous le statut de kraï de l'Empire et rendant intangible son fondement monarchique et son allégeance à la Couronne de Sainte-Russlavie, visant à assurer le bien-être et la prospérité, mus par la responsabilité pour notre Patrie devant les générations présentes et futures, reconnaissant notre peuple comme une part de la communauté nationale russlave.


Avons octroyé et octroyons à nos biens aimés sujets la présente Constitution,



TITRE PREMIER

Article 1er. - La Grande-Principauté de Livadia est un kraï de l'Empire de Sainte-Russlavie placé sous l'autorité du Gubyerna d'Orient, sous l'administration d'un Grand-Prince. Les lois russlaves y ont cours au côté du droit coutumier livadien.

TITRE II : FORME D'ADMINISTRATION DE LA GRANDE-PRINCIPAUTÉ

Article 2. - Le gouvernement et l'administration de la Grand-Principauté est confié à un Grand-Prince héréditaire en la personne de Jakob Ostermann-Ivanovtich, Grand-Prince de Livadia sous le nom de Jakob Ier.

Article 3. - Le Grand-Prince gouverne au moyen des ministres, du Conseil de la Ville, de la Douma d'Etat et du Conseil privé. Le principe du gouvernement est monarchique et héréditaire. Tout pouvoir relève du Grand-Prince.

TITRE III : DE LA DIGNITÉ DE GRAND-PRINCE

Article 4. - La dignité de Grand-Prince est héréditaire dans la descendance directe et légitime de Jakob Ostermann-Ivanovitch, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.

Article 5. - Jakob Ostermann-Ivanovitch, s'il n'a pas d'enfants mâles, peut adopter les enfants et descendants légitimes, dans la ligne masculine de ses frères. Si, postérieurement à l'adoption, il survient à Jakob Nikolaïevitch des enfants mâles, ses fils adoptifs ne pourront être appelés à lui succéder qu'après ses descendants légitimes. - L'adoption est interdite aux successeurs de Jakob Nikolaïevitch et à leur descendance.

Article 6. - A défaut de descendance naturelle ou d'héritier adoptif de S.A. Jakob Ostermann-Ivanovitch, le Tsar remettra le titre de Grand-Prince à un autre membre de la famille Ostermann-Ivanovitch conformément à la loi sur l'instauration du Kraï de Livadia.

Article 7. - Les membres de la famille Ostermann-Ivanovitch appelés éventuellement à l'hérédité, et leur descendance des deux sexes, font partie de la famille princière. Un décret princier règle leur position. Leur mariage fait sans cette autorisation emporte privation de tout droit à l'hérédité, tant pour celui qui l'a contracté que pour ses descendants. - Néanmoins, s'il n'existe pas d'enfants de ce mariage, en cas de dissolution pour cause de décès, le prince qui l'aurait contracté recouvre ses droits à l'hérédité. - Jakob Ostermann-Ivanovitch fixe les titres et la condition des autres membres de sa famille. - Le Grand-Prince a pleine autorité sur tous les membres de sa famille ; il règle leurs devoirs et leurs obligations par des statuts qui ont force de loi.

TITRE III : DES POUVOIRS DU GRAND-PRINCE

Article 8. - Le Grand-Prince est le chef du gouvernement et de l'administration de la Grande-Principauté ; il commande les forces de défense territoriale de terre et de mer, conduit les relations extérieures de la Grande-Principauté, nomme à tous les emplois civils et militaire relevant de l'administration de la Grande-Principauté, fait les règlements et décrets nécessaires pour l'exécution des lois et règlements de la Grande-Principauté, du Gubernya et de l'Empire.

Article 9. - Pour ce qui concerne le droit coutumier, les lois et règlements de la Grande-Principauté, la justice se rend en son nom. Il a le droit de faire grâce des décisions rendues par la justice grand-princière.

Article 10. - Il a seul l'initiative des lois de la Grande-Principauté.

Article 11. - Il sanctionne et promulgue les lois et les décret-du-Conseil

Article 12. - Il présente, tous les ans, au Conseil de la Ville, par un message, l'état des affaires de la Grande-Principauté.

Article 13. - Il a le droit de déclarer l'état de siège dans le territoire de la Grande-Principauté.

Article 14. - Les ministres ne dépendent que du Grand-Prince ; ils ne sont responsables, chacun en ce qui le concerne, que des actes du gouvernement ; il n'y a point de solidarité entre eux ; ils ne peuvent être mis en accusation que par le Conseil de la Ville.

Article 15. - Les ministres, les membres du Conseil de la Ville, les officiers de terre et de mer, les magistrats, à l'exception des juges nommés par le Tsar et les fonctionnaires de l'administration du Kraï prêtent le serment ainsi conçu : " Je jure obéissance aux Lois fondamentales de l'Empire, à la Constitution de la Grande-Principauté et fidélité au Grand-Prince. "

Article 16. - Un acte du Conseil de la Ville fixe la somme allouée annuellement au Grand-Prince pour toute la durée de son règne.

Article 17. - Le Grand-Prince a le droit, par un acte secret et déposé aux archives du Conseil de la Ville, en l'absence de descendance naturelle ou d'héritier adoptif de désigner le nom du membre de sa famille qu'il recommande, dans l'intérêt de la Grande-Principauté et de la Sainte-Russlavie, à la confiance de Sa Majesté le Tsar.

Article 18. - Dans le cas prévu à l'article précédant, le président du Conseil de la Ville gouverne avec le concours des ministres en fonctions, qui se forment en Conseil de gouvernement, et délibèrent à la majorité des voix.

TITRE IV - DU CONSEIL DE LA VILLE

Article 19. - Le nombre de ses membres est fixé à quinze.

Article 20. - Le Conseil de la Ville se compose : 1° Des princes livadiens ayant atteint leur dix-huitième année ; 2° Des titulaires des grandes dignités de la Grande-Principauté ; 3° Des membres nommés par Nikolaï Ier du temps où il régnait, admis à compter de ce jour à la dignité de sénateur ;  4° Des sujets livadiens que le Grand-Prince juge convenable d'élever à la dignité de sénateur.

Article 21. - Les sénateurs sont inamovibles et à vie.

Article 22. - Les fonctions de membre de Conseil de la Ville sont gratuites ; néanmoins le Grand-Prince pourra accorder à des membres, en raison de services rendus et de leur position de fortune, une dotation personnelle, qui ne pourra excéder trente mille roubles par an.

Article 23. - Le président et les vice-présidents du Conseil de la Ville sont nommés par le Grand-Prince et choisis parmi les membres du Conseil. - Ils sont nommés pour un an. - Le traitement du président du Conseil de la Ville est fixé par un décret.

Article 24. - Le Grand-Prince convoque et proroge le Conseil de la Ville. Il fixe la durée de ses sessions par un décret. - Les séances du Conseil de la Ville ne sont pas publiques.

Article 25. - Le Conseil de la Ville est le gardien du pacte fondamental qui lie la Grande-Principauté à l'Empire et des libertés publiques. Aucune loi ne peut être promulguée avant de lui avoir été soumise.

Article 26. - Le Conseil de la Ville s'oppose à la promulgation. - 1° Des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la Constitution, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des sujets livadiens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature.

Article 27. - Le Conseil de la Ville règle par décret-du-Conseil : 1° Tout ce qui n'a pas été prévu par la Constitution et qui est nécessaire à sa marche ; 2° Le sens des articles de la Constitution qui donnent lieu à différentes interprétations.

Article 28. - Les décrets-du-Conseil seront soumis à la sanction du Grand-Prince et promulgués par lui.

Article 29. - Le Conseil de la Ville maintient ou annule tous les actes qui lui sont déférés comme inconstitutionnels par le gouvernement, ou dénoncés, pour la même cause, par les pétitions des sujets livadiens.

Article 30. - Le Conseil de la Ville peut, dans un rapport adressé au Grand-Prince, poser les bases de projets de loi d'un grand intérêt pour la Grande-Principauté.

Article 31. - Il peut également proposer des modifications à la Constitution. Si la proposition est adoptée par le pouvoir exécutif, elle est statuée par un décret-du-Conseil.

Article 33. - En cas de dissolution de la Douma d'Etat, et jusqu'à une nouvelle convocation, le Conseil de la Ville, sur la proposition du Grand-Prince, pourvoit, par des mesures d'urgence, à tout ce qui est nécessaire à la marche du gouvernement.

TITRE V - DE LA DOUMA D'ETAT

Article 34. - L'élection a pour base la population.

Article 35. - Il y aura un député à la Douma à raison de trois mille cinq cent électeurs.

Article 36. - Les députés sont élus par le suffrage universel au scrutin de liste.

Article 37. - Ils ne reçoivent aucun traitement.

Article 38. - Ils sont élus pour six mois.

Article 39. - La Douma d'Etat discute et vote les projets de loi et l'impôt.

Article 40. - Tout amendement adopté par la commission chargée d'examiner un projet de loi sera renvoyé, sans discussion, au Conseil princier par le président de Douma d'Etat. - Si l'amendement n'est pas adopté par le Conseil privé, il ne pourra pas être soumis à la délibération de la Douma d'Etat.

Article 41. - Les sessions ordinaires de la Douma d'Etat durent trois mois ; ses séances sont publiques, mais la demande de cinq membres suffit pour qu'il se forme en Comité secret.

Article 42. - Le compte rendu des séances de la Douma d'Etat par les journaux ou tout autre moyen de publication, ne consistera que dans la reproduction du procès-verbal, dressé, à l'issue de chaque séance, par les soins du président de .

Article 43. - Le président et les vice-présidents de la Douma d'Etat sont nommés par le Grand-Prince pour un an ; ils sont choisis parmi les députés. Le traitement du président de la Douma d'Etat est fixé par un décret.

Article 44. - Les ministres ne peuvent être membres de la Douma d'Etat.

Article 45. - Le droit de pétition s'exerce auprès du Conseil de la Ville. Aucune pétition ne peut être adressée à la Douma d'Etat.

Article 46. - Le Grand-Prince convoque, ajourne, proroge et dissout la Douma d'Etat. En cas de dissolution, le Grand-Prince doit en convoquer une nouvelle dans le délai de deux semaines.

TITRE VI - DU CONSEIL PRIVÉ

Article 47. - Le nombre des conseillers privés en service ordinaire est de quatre ou cinq.

Article 48. - Les conseillers privés sont nommés par le Grand-Prince, et révocables par lui.

Article 49. - Le Conseil privé est présidé par le Grand-Prince, et, en son absence, par la personne qu'il désigne comme vice-président du Conseil privé.

Article 50. - Le Conseil privé est chargé, sous la direction du Grand-Prince, de rédiger les projets de loi et les règlements d'administration publique, et de résoudre les difficultés qui s'élèvent en matière d'administration.

Article 51. - Les ministres ont rang, séance et voix délibérative au Conseil privé.

TITRE VIII - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES

Article 52. - Les dispositions des codes, lois et règlements existants dans l'ancien royaume de Livadia, qui ne sont pas contraires aux Lois fondamentales de l'Empire et à la présente Constitution, restent en vigueur jusqu'à ce qu'il y soit légalement dérogé.

Article 53. - Une loi déterminera l'organisation territoriale de la Grande-Principauté. Les maires seront nommés par le pouvoir exécutif, et pourront être pris hors du conseil municipal.

Article 54. - La présente Constitution est en vigueur à dater de ce jour.



Donné en la Ville de Livadia, le 5 mai de l'an 1918, de notre règne le premier.

Signé : JAKOB

Signé : Ivan VISKOVATY
Garde du Sceau de l'Etat


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Constitution de la Grande-Principauté de Livadia
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Stop corde sur Bowtech constitution 2005
» Bowtech Constitution
» Qui s'occupe de la police de la Pêche !
» Creation d une section ou d un club carnassiers
» L'hypomanie, c'est mauvais pour les GES

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: A travers le pays :: Provinces :: Gubernya d'Orient :: Kraï de la Grande-Principauté de Livadia-
Sauter vers: