La Sainte Russlavie

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Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 Traité-Ortika

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Nicolaiev LeBronov



Nombre de messages : 1668
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Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 16/04/2006

MessageSujet: Traité-Ortika   Mar 4 Juil 2006 - 18:47

Bonjour! Les politiciens d'Ortika nous proposent le traité suivant:


Citation :
Traité d’Entente Cordiale entre la République de Skotinos et la Sainte Russlavie

Pour La Sainte Russlavie :
- Nicolas 1er ;Tsar

Pour Ortika :
- Corine Johnson ; Chancelière Suprême
- Sasuke Tanaka ; Président de la République

Nous, représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux nations, avons décidé de ratifier un Traité d'Entente Cordiale.

Chapitre I - De la Reconnaissance

Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.
Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires

Chapitre II - Des engagements réciproques

Article 3 - La République Fédérale d'Ortika s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de La Sainte Russlavie, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hote.

Article 4 – La Sainte Russlavie pays s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de la République Fédérale d'Ortika , sur ses terres dans les modalités définies par le pays hote.

Article 5 - Le présent Traité implique de la part de chacune des Hautes Parties Contractantes de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie Diplomatie ou Affaires Etrangères, le texte intégral du Traité ainsi que le drapeau de la nation menant sur son site.

Chapitre III : Des Objectifs de la Collaboration

Article 6 - Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.
Dans ce but aura lieu chaque année une rencontre culturelle entre les pays signataires, sur le territoire de l’un de ces pays ; ces rencontres auront pour but de mieux faire connaître la culture de chaque pays aux autres participants.

Article 7 - Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires.
Les Etats signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise.
Dans le cas où l’Etat médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre Etat et se devra d’agir dans l’intérêt commun.

Article 8 - Le République Fédérale d'Ortika accepte de recevoir sur ses terres et a respecter les religions de la Sainte Russlavie.

Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité

Article 9 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article 10 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 11 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations
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Nicolas 1er



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Age : 64
Localisation : Palais Impérial - Gornograd
Date d'inscription : 16/04/2006

MessageSujet: Re: Traité-Ortika   Mer 5 Juil 2006 - 10:58

Nous acceptons ce Traité! L'ambassade sera ouvert maintenant.

Bien à vous,

_________________
Sa Majesté Nicolas 1er,
Tsar de toutes les Russlavies
Empereur de Sibérie
Membre la dynastie des Samsonov
Fervent Cathodoxe-Orthodique
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Traité-Ortika
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