La Sainte Russlavie

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Excellences, Altesses, messieurs et mesdames.



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 ATNO

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Nicolaiev LeBronov



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MessageSujet: ATNO   Mar 4 Juil 2006 - 18:56

Certains politiciens de Nations proposent à tous les pays de l'Ouest de l'Archipel de signer un traité pour créer l'Association du Traité des Nations de l'Ouest . Voici la charte de travail prévue pour ce traité:

Citation :
A.T.N.O.


I/ De l'Association


Art. 1
L'Association se nomme "Association du Traité des Nations de l'Ouest" (A.T.N.O.)

Art. 2
Cette association d'Etats a pour but de regrouper les Nartions de l'Ouest pour développer le commerce, les échanges ainsi que la coopération entre celles - ci.

II/ De l'Adhésion


Art. 3
Pour pouvoir faire une demande d'adhésion, les Nations doivent répondre à certains critères :

¤ Le Pays doit se situé à l'Ouest de l'Archipel
¤ Le système économique en place doit être le M.S.E



Art. 4
Si le pays candidat répond à tous les cirtères, sa demande sera alors étudiée en Conseil d'Administration.

III/ De l'Organisation de l'Association

a/ Le Conseil d'Administration

Art. 5
Le Conseil d'Administration doit gérer les adhésions. Mais il doit aussi veiller à ce que les pays éxécutent les directives prises au Parlement de l'A.T.N.O.
Le Conseil d'Administration vote chaque trimestre, la somme que les pays doivent versé à l'A.T.N.O. pour les projets communs.

Art. 6
Chaque Etat doit être représenté au Conseil d'Administration

b/ Le Conseil Economique

Art. 7
Le Commission Economique est chargée de l'organisation du comerce intra-ATNO.
Elle est chargée d'établir des lois pour règlementer le commerce, le travail... dans l'A.T.N.O.

Art. 8
Chaque Etat est représenté par son Ministre de l'Ecnonomie & des Finances ou par une personne compétente à la Commission.

c/ La Commission de Sécurité

Art. 9
La Commssion de Sécurité est chargée de maintenir la paix entre les pays de l'A.T.N.O.
Elle peut aussi envoyer des Hommes de chaque pays réunis sous l'A.T.N.O pour des missions de maintien de l'ordre, de rétablissement de la paix, ou d'aides humanitaires.

Art. 10

Chaque Etat doit être représenté à la Commission par le Chef de l'Etat, son Ministre de la défense ou une personne compétente.

d/ Le Conseil d'Etat

Art. 11
Ce conseil réunit tous les Chefs d'Etat de tous les pays membres.
Ils se réunissent tous les trimestres pour décider des directives à donner aux différentes commissions.

e/ La Commsssion de Coopération

Art. 12
La Commission de Coopération peut agir dans plusieurs domaines : la justice internationale (uniquement), le sports, l'éducation, la culture, les transports.... et tout autre domaine ne possédant pas de commission.
Elle a pour but d'améliorer les échanges, la coopération dans l'A.T.N.O.

Art. 13
Elle est composée d'un représentant de chaque pays.

IV/ Les Institutions de l'A.T.N.O.

a/ Le Parlement

Art. 14
Chaque commssion peut être amenée à faire des projets de loi. Ceux-ci seront alors présentés au Parlement pour accord avant d'être appliqué dans tous les pays membres.
Le Parlement est composé de deux représentants de chaque Etat membre.
A partir du moment où la loi est acceptée, elle doit être entrée en vigueur dans tous les Etats membres dans un délai de 2 à 4 semaines maximum.
Le Parlement se trouve ..........................................

b/ Le siège de l'A.T.N.O.

Art. 15
Le siège de l'A.T.N.O. regroupe toutes les commssions ainsi que le Consel d'Etat
Le siège de l'A.T.N.O. se trouve.............................

c/ La Cour de Justice de l'A.T.N.O.
1/ Sa Composition

Art. 16
Le Cour de Justice de l'A.T.N.O est coposée d'un juge ou avocat de chaque Etat membre.
Sur chaque affaire, un trio est désigné au hasard pour traiter l'affaire.

2/ Sa fonction

Art. 17
Le Cour de Justice a pour mission de juger les reponsables de crimes de Génocide et de crimes contre l'humanité au sein de l'A.T.N.O.
La Cour de Justice se charge de règler les conflits entre les Etats membres de l'A.T.N.O.
Elle a aussi pour mission de santonné les Etats membres qui sont en infraction vis à vis de la charte ou des lois votées et acceptées.

Le Cour de Justice se situe............................

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Nicolas 1er



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MessageSujet: Re: ATNO   Mer 5 Juil 2006 - 10:29

Etant donné que nous sommes déjà impliqués dans un projet des nations du nord, nous ne pouvons accepter une quelconque autre organisation afin de ne pas semer le chaos dans la population.

Amicalement,

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Anton Godinnik



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MessageSujet: Re: ATNO   Mer 5 Juil 2006 - 11:26

Il est vrai!

Il faut veiller à ne pas nous disperser à l'international, le chaos étant sur le point de submerger le national!

La révolte couve, je veille à mettre en place des dispositifs anti-émeutes dès que le besoin s'en fera sentir

Cordialement
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Nicolas 1er



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MessageSujet: Re: ATNO   Jeu 6 Juil 2006 - 17:09

Très bien, Excellence.

Et quels sont ces "dispositifs anti-émeutes"? Charger dans la foule sabre au clair avec des cosaques? Very Happy

Bien à vous,

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Tikalovitch Salekine



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MessageSujet: Re: ATNO   Jeu 6 Juil 2006 - 22:04

Je me permets de donner mon avis:
Comme l'a dit M.Godinnik, ce n'est pas la peine de se lancer dans une multitude de projets à l'international alors que le gouvernement peut tomber d'un jour à l'autre.
Si des négociations sont déjà engagées, ils vaut mieux les faire durer en attendant la prochaine phase de la Russlavie et voir aprés si ces organisations seront compatibles avec la "nouvelle" Russlavie.
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Nicolaiev LeBronov



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MessageSujet: Re: ATNO   Ven 7 Juil 2006 - 8:47

Non non, il n'y a aucunes négociacions en cours!
Je vous informais juste de ce projet.

Amicalement,
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Nicolas 1er



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MessageSujet: Re: ATNO   Ven 7 Juil 2006 - 15:40

Voilà qui est fort bien!

Amicalement,

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