La Sainte Russlavie

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Commentaires: 2
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Spoiler:
 



Commentaires: 3
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Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


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 Initiative de nouvelle loi

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AuteurMessage
Nicolaiev LeBronov

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Age : 48
Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 16/04/2006

MessageSujet: Initiative de nouvelle loi   Mer 16 Aoû 2006 - 21:44

En collaboration avec le ministre de la Défense, je propose en raison de l'instabilité de la situation du Pays, de la paix fragile, une nouvelle loi:



Citation :
Dès le 16.8.1906 il est interdit a tout citoyen de fonder des usines d'armement ou de fabriquer des armes. Toute création d'une telle usine doit d'abord être discuté et votée au cabinet.

Toute infraction de cette loi sera jugée et sévèrement punie.


Le gouvernement Russlave


Dernière édition par le Lun 11 Déc 2006 - 19:35, édité 1 fois
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Ozy Krasstchenko

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Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Re: Initiative de nouvelle loi   Jeu 17 Aoû 2006 - 0:08

Écoutez Monsieur Lebronov, les usines d'armements n.était nécessaire que pendant ladite guerre civile, si nous ne voulions pas perdre le pays, il était impératif de gagner le terrain et le combat.

Maintenant que les choses ont changés, il serait bien en temps normal de discuter avec le cabinet avant toutes constructions.

Je suis d'accord avec vous mais a condition que votre loi stipule qu'en cas de défense légitime contre le gouvernement du pays, au cas ou, la situation tournerait mal pour celui ci, tout les moyens seront prit pour remporter la victoire, tout en respectant bien évidemment ladite constitution.

votre question est un point ambuigue. Et votre loi est a mon avis incomplète. Une clause devrait y etre ajouté. En attendant mon vote sera non.
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Yachvili Oubranov

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Age : 62
Localisation : Sibérie
Date d'inscription : 18/07/2006

MessageSujet: Re: Initiative de nouvelle loi   Jeu 17 Aoû 2006 - 0:56

De tout maniere Mr Krasstchenko, le Tsar est au dessus! Si le besoin se fait sentir, il va de soi que nous prendrons les bonnes decisions au bon moment!

amicalement!
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Ozy Krasstchenko

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Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Re: Initiative de nouvelle loi   Jeu 17 Aoû 2006 - 0:57

Oui Comte Oubranov, vous avez raison, le tsar a la dessus, en autant qu'il respect la constitution. Qui est de protèger les citoyens.
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MessageSujet: Re: Initiative de nouvelle loi   

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Initiative de nouvelle loi
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