La Sainte Russlavie

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 Constitutionalité des ministères

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Constitutionalité des ministères   Mer 13 Sep 2006 - 6:41

Bonjour juge Wadiesky,

J'aimerais savoir si c'est démocratique et légal que le Tsar nomme les Ministres de 3 départements. Est-ce constitutionnel? Je voudrais avoir votre avis sur la question s'il vous plaît. Bien évidemment, je me plirai a vos recommandations.
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Alexandre III

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MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Mer 13 Sep 2006 - 14:32

Duc,

Je vous indique l'article VII de la présente Constitution:

Citation :
Article VII – Du Chef de l’Etat
Le Tsar est le chef de l’Etat. Il exerce le pouvoir exécutif relatif aux affaires extérieures (les affaires étrangères, la défense, le renseignement). A ce titre, il est le Chef de la Diplomatie et le Chef Suprême des Armées Impériales ; il ratifie les accords et Traités internationaux, outre ceux relatif à la modification des frontières du territoire national, qui doivent faire l’objet d’une approbation par le Parlement (le Sénat).

Le Chef de l’Etat peut dissoudre le Parlement une fois touts les deux mois. Le Gouvernement assure les devoirs de sa charge jusqu’à la nouvelle composition du Parlement. La démission du Parlement entraîne la fin de la législature en cours.

Le Chef de l’Etat préside le Cabinet, qui réunit les six Ministres et le Premier Ministre.
Le Chef de l’Etat sanctionne avec le Premier Ministre la loi au terme d’un vote au Parlement. Le Tsar et le Premier Ministre ont chacun un veto quant à la sanction d’une loi.

Et plus précisément l'article IX:

Citation :
Article IX – Du Gouvernement
Le Tsar nomme trois des six Ministres, le Ministre des Affaires Etrangères, le Ministre de la Défense, le Ministre du Renseignement.

Son Excellence Wadiesky ne pourra que nous confirmer que cela est totalement constitutionnel!

Bien à vous,

_________________

Sa Majesté Impériale Alexandre III
Tsar de toutes les Russlavies
Souverain des Protectorats de l'Empire
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Assassiné le 10 juin 1909
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Mer 13 Sep 2006 - 18:52

Bon oublier ca alors! Vous avez gagné
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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Jeu 14 Sep 2006 - 2:15

Saperlipopette!!!

Mais quelle est cette situation dans laquelle nous nous retrouvons plongés... Voilà que des Ministres du Gouvernement s'en prennent à la constitution qu'ils ne connaissent pas...

J'avoue que le retour du Tsarevitch remettra un minimum d'ordre dans la dérive politique et surtout politicienne que connaît la Russlavie à cette heure...

Cordialement
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Alexandre III

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MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Jeu 14 Sep 2006 - 13:07

Monsieur Godinnik,

Je vous remercie de me soutenir. Pourrions-nous bientôt discuter de choses importantes? Le Bal du Duc serait sûrement un bon endroit. Vous me trouverez sans trop de mal, je suis là où sont les soldats.

Bien à vous,

_________________

Sa Majesté Impériale Alexandre III
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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Jeu 14 Sep 2006 - 13:17

Tsarevitch,

J'essaierai de me rendre à ce bal donc, mais si je ne le puis, je me rendrai au plus vite là où vous souhaitez que me voir.

Cordialement
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MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   

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