La Sainte Russlavie

Micronation virtuelle inspirée de la Russie tsariste des années 1910
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
» Promotion dans les ordres impériaux
Jeu 19 Juil 2018 - 22:56 par Prince Andronikov

» Noces impériales
Jeu 19 Juil 2018 - 22:13 par Prince Andronikov

» Prochaines régates du Déacan
Lun 16 Juil 2018 - 21:13 par Zoéé

» Arrivée du Prince Impérial Kouadio Moutawa
Dim 15 Juil 2018 - 16:38 par Kouadio Moutawa

» 2e législature de 1918 : Loi relative à la peine de mort
Sam 23 Juin 2018 - 23:32 par Prince Andronikov

» Anonce de mariage
Dim 17 Juin 2018 - 16:52 par Mikha Brasnov

» Département du Patrimoine Culturel
Ven 18 Mai 2018 - 0:48 par Le Secrétaire

»  Oukaze du 12 mai 1918 : nomination gouvernementale
Sam 12 Mai 2018 - 20:33 par Mikhaïl II

» Demande en mariage
Sam 12 Mai 2018 - 17:14 par Mikhaïl II

» LE VIGILANT, 10 mai 1918
Jeu 10 Mai 2018 - 17:31 par Le Secrétaire

» Bulles patriarcales
Mer 9 Mai 2018 - 1:04 par Le Secrétaire

» Organisation Micromondiale Océanographique (O.M.O)
Mar 8 Mai 2018 - 14:55 par Zoéé

2e législature de 1918 : Loi relative à la peine de mort
Jeu 14 Juin 2018 - 23:27 par Prince Andronikov
Le Prince Andronikov avait eu sans problème le soutien de la majorité des députés de la Douma. Il avait un programme de redressement de la Russlavie et de reprise en main du bloc russlave. Si elle ne pouvait, pour l'heure, jouer les puissances mondiales, elle ne pouvait renoncer à son rôle de puissance régionale et devait redevenir la tête du monde russlave en lieu et place du Kolozistan qui …

Commentaires: 2
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 3
1ère législature de 1918 : Traité de la CFI-TTN
Mar 1 Mai 2018 - 0:16 par Mikha Brasnov
Vladimir Kerensky : " Messieurs les députés, le dernier thème à l’ordre du jour de cette législature est aujourd’hui soumis au vote. Il est question du texte issu de la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN). Gardons à l'esprit qu'une procédure de ratification s’effectue sans débat, bien que j'autorise une déclaration par groupe si besoin est. "

Citation :
Traité …


Commentaires: 3
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 5 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 5 Invités :: 2 Moteurs de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Dim 21 Déc 2014 - 23:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Constitutionalité des ministères

Aller en bas 
AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

avatar

Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Constitutionalité des ministères   Mer 13 Sep 2006 - 5:41

Bonjour juge Wadiesky,

J'aimerais savoir si c'est démocratique et légal que le Tsar nomme les Ministres de 3 départements. Est-ce constitutionnel? Je voudrais avoir votre avis sur la question s'il vous plaît. Bien évidemment, je me plirai a vos recommandations.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Alexandre III

avatar

Nombre de messages : 538
Age : 38
Localisation : Palais Impérial - Gornograd
Date d'inscription : 17/04/2006

MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Mer 13 Sep 2006 - 13:32

Duc,

Je vous indique l'article VII de la présente Constitution:

Citation :
Article VII – Du Chef de l’Etat
Le Tsar est le chef de l’Etat. Il exerce le pouvoir exécutif relatif aux affaires extérieures (les affaires étrangères, la défense, le renseignement). A ce titre, il est le Chef de la Diplomatie et le Chef Suprême des Armées Impériales ; il ratifie les accords et Traités internationaux, outre ceux relatif à la modification des frontières du territoire national, qui doivent faire l’objet d’une approbation par le Parlement (le Sénat).

Le Chef de l’Etat peut dissoudre le Parlement une fois touts les deux mois. Le Gouvernement assure les devoirs de sa charge jusqu’à la nouvelle composition du Parlement. La démission du Parlement entraîne la fin de la législature en cours.

Le Chef de l’Etat préside le Cabinet, qui réunit les six Ministres et le Premier Ministre.
Le Chef de l’Etat sanctionne avec le Premier Ministre la loi au terme d’un vote au Parlement. Le Tsar et le Premier Ministre ont chacun un veto quant à la sanction d’une loi.

Et plus précisément l'article IX:

Citation :
Article IX – Du Gouvernement
Le Tsar nomme trois des six Ministres, le Ministre des Affaires Etrangères, le Ministre de la Défense, le Ministre du Renseignement.

Son Excellence Wadiesky ne pourra que nous confirmer que cela est totalement constitutionnel!

Bien à vous,

_________________

Sa Majesté Impériale Alexandre III
Tsar de toutes les Russlavies
Souverain des Protectorats de l'Empire
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Assassiné le 10 juin 1909
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ozy Krasstchenko

avatar

Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Mer 13 Sep 2006 - 17:52

Bon oublier ca alors! Vous avez gagné
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Anton Godinnik

avatar

Nombre de messages : 432
Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 06/05/2006

MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Jeu 14 Sep 2006 - 1:15

Saperlipopette!!!

Mais quelle est cette situation dans laquelle nous nous retrouvons plongés... Voilà que des Ministres du Gouvernement s'en prennent à la constitution qu'ils ne connaissent pas...

J'avoue que le retour du Tsarevitch remettra un minimum d'ordre dans la dérive politique et surtout politicienne que connaît la Russlavie à cette heure...

Cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Alexandre III

avatar

Nombre de messages : 538
Age : 38
Localisation : Palais Impérial - Gornograd
Date d'inscription : 17/04/2006

MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Jeu 14 Sep 2006 - 12:07

Monsieur Godinnik,

Je vous remercie de me soutenir. Pourrions-nous bientôt discuter de choses importantes? Le Bal du Duc serait sûrement un bon endroit. Vous me trouverez sans trop de mal, je suis là où sont les soldats.

Bien à vous,

_________________

Sa Majesté Impériale Alexandre III
Tsar de toutes les Russlavies
Souverain des Protectorats de l'Empire
Protecteur de la foi Cathodoxe-Orthodique
Assassiné le 10 juin 1909
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Anton Godinnik

avatar

Nombre de messages : 432
Localisation : Svetivostok
Date d'inscription : 06/05/2006

MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   Jeu 14 Sep 2006 - 12:17

Tsarevitch,

J'essaierai de me rendre à ce bal donc, mais si je ne le puis, je me rendrai au plus vite là où vous souhaitez que me voir.

Cordialement
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Constitutionalité des ministères   

Revenir en haut Aller en bas
 
Constitutionalité des ministères
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Archives :: Archives :: politiques-
Sauter vers: