La Sainte Russlavie

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 loi du patriotisme

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: loi du patriotisme   Ven 17 Nov 2006 - 6:34

J'ai l'intention de faire passer un projet de loi sur le patriotisme des citoyens du pays. Tous devront s'y confirmer. Passer un commentaire contre le bien de la nation sera passible d'une amende. En cas de prolongation de l'infraction, un séjour pourra etre possible dans un Gouylag voir meme la peine de mort!
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Aleksandr Semenov

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Ven 17 Nov 2006 - 20:41

Ce n'est pas une mauvaise idée, mais la peine de mort me semble exagérer.
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Sam 18 Nov 2006 - 6:37

Etre Anti-Patriotique peut etre considérer par certain comme du terrorisme. Bien évidemment un procès juste et équitable est fournit a tout les accusés. Tel est la loi du Nouveau Code Civil!
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Sam 18 Nov 2006 - 12:18

Devons nous faire voter le Code Civil Russlave par la Douma?

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Sam 18 Nov 2006 - 19:25

Le Code Civil n'est qu'une régularisation des Sentences appliqué par la Cours Suprême, afin de ne pas envoyer des gens ayant fait une bêtise directement au Bucher ou de voir un Meurtrier s'en sortir indem.

Toutefois, selon la Constitution, et moi je ne peux rien y changer, le Tsar a un droit de Grace sur les citoyens.

Mais je laisse aux bons soins du Parlement de décider.

Avons nous besoin de faire voter le Nouveau Code Civil publié dans le Ministère de l'Intérieur?
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Dim 19 Nov 2006 - 11:54

Personnellement je suis favorable à ce Code Civil. Les députés ont-ils quelque chose à dire?

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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mar 21 Nov 2006 - 1:18

Hummmm

Bien tendu que ce document doit être voté par la Douma. Ce qui doit être appliqué par le peuple doit être concerté par les représentant de celui-ci.

Cordialement
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mar 21 Nov 2006 - 3:58

Cher Membre du Parlement vous avez une semaine pour vous prononcer sur La Loi du Code Civile Russlave permettant de régulariser les sentences appliquées selon les délits. POUR OU CONTRE?


Le Ministère décrète ces mesures effectives en date de leur publication du Nouveau Code Civil Russlave :

Infractions et délits mineurs:

-Vols d'identités
-Vols d'argents et de biens publiques
-Anti-Patriotisme
-Négation de la législation du Nouveau Code Civil Russlave
-Négation de la Monarchie Actuelle
-Non-respect de contrat
-Insulter un membre du Gouvernement
-Non paiement des impots, fraudes mineures
-Diffamation

Ces crimes mineurs sont en vertus de la présente législation passible des condamnations suivantes:

-Amendes de (1 RR à 50 000 RR)
-Incarcération à la Prison Impériale de (1 jour à 2 ans moins 1 jours)
-Fouet sur la place publique de (1 à 150)
-Saisi de propriété physique et corporative
-Interdit de participer au Gouvernement pour délais indéterminé

Infractions et délits majeurs:

-Meurtres, homicide volontaire et non-volontaire
-Crime contre l'Humanité
-Souhaiter publiquement la mort du Souverain Impérial et de sa famille
-Viols
-Complots contre le Gouvernement ou Sa Majesté
-Guerre Civile
-Attaque Terroriste

Ces crimes majeurs sont en vertus de la présente législation passible des condamnations suivantes:

-Amendes de (50 001 RR à -illimité- RR)
-Incarcération dans un Goulag de (2 ans à -illimité-)
-La Pendaison
-La Chaise Électrique
-Guillotine
-Lapidation
-Exil a délais indéterminé

Le juge ordonne la sentence apres avoir offert un procès juste et équitable en écoutant les deux partis en question. Les accusés ont droit d'aller a un (1) appel. Si ceci arrive, un deuxième juge doit prendre la cause et réexaminer a nouveau. Lors de la deuxième sentences, le Juge ordonne et une procédure d'appel ne peut etre demandé avant 5 ans ou avec l'autorisation de Sa Majesté règnante.

*Noter bien que selon la Première Constitution, le Tsar a droit de Grâce sur les citoyens de l'Empire.
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mar 21 Nov 2006 - 3:59

POUR!
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Le Secrétaire

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mar 21 Nov 2006 - 17:43

-Monsieur le Duc, je vous en prie. Seuls les députés doivent voter.

Le valet rejoint discrètement sa place.

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Sir Antonov Wadiesky

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mar 21 Nov 2006 - 19:05

- Pour!

Mais je conjure tous les heureux hommes pratiquant le meme métier que moi, de ne jamais condamner à mort un accusé qui a tué "par mégarde"!

Bien a vous tous,
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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mar 21 Nov 2006 - 20:18

Je vote pour l'adoption d'un code, mais celui devrait être plus nuancé peut être!
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mer 22 Nov 2006 - 2:07

Embarassed je me suis laissé emporté! lol

Monsieur Godinnik, votre recommandation sera prise en compte. Les sentences devront être nuancés et explicatives.
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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mer 22 Nov 2006 - 2:15

Monsieur le Grand Duc,

Merci de votre considération et de la réponse que vous avez apportée à mes réticences.

Cordialement
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Mer 22 Nov 2006 - 22:39

Le Code pourra toujours être amélioté plus tard. Acceptons donc d'abord celui-ci, Messieurs les députés.

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Nicolaiev LeBronov

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Jeu 23 Nov 2006 - 0:15

Pardon de vous contredire, mais améliorons tout d'abord la proposition, car sinon, il y a un certain risque que l'on s'oublie... Vous me comprenez sans doute.

Amicalement,
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Jeu 23 Nov 2006 - 1:57

Hey bien dites moi quel mention dois etre modifié et je le ferai en conséquence. Dites moi la phrase a ajouter?
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Jeu 23 Nov 2006 - 18:11

Je trouve le Code Civil Russlave actuel parfaitement à la hauteur. La loi doit être dur! Dura lex sed lex!

Rien ne sera donc modifié...

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Nicolaiev LeBronov

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Jeu 23 Nov 2006 - 18:47

Citation :
Infractions et délits majeurs:

-Meurtres, homicide volontaire et non-volontaire
-Crime contre l'Humanité
-Souhaiter publiquement la mort du Souverain Impérial et de sa famille
-Viols
-Complots contre le Gouvernement ou Sa Majesté
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Ces crimes majeurs sont en vertus de la présente législation passible des condamnations suivantes:

-Amendes de (50 001 RR à -illimité- RR)
-Incarcération dans un Goulag de (2 ans à -illimité-)
-La Pendaison
-La Chaise Électrique
-Guillotine
-Lapidation
-Exil a délais indéterminé



Et bien... il nous faudrait peut-être plus échelonner les punitions, car dans ce cas présent quelqu'un peut etre condamné a mort pour avoir tué par mégarde... Mais en fait, si le Tsar le veut, que la loie soit! Nous avons de bons juges ici, ils ne commetrons pas d'erreurs ainsi terribles.

Bien a vous
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Le Secrétaire

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Jeu 23 Nov 2006 - 18:50

Selon le code actuel, si quelqu'un a tué par mégarde, on peut toujours le condamner au Goulag...

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Ven 24 Nov 2006 - 3:21

Il peut meme etre mis a l'amende!
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Ven 24 Nov 2006 - 18:52

Il n'y a là donc aucun problème. Que l'on passe au vote!

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Aleksandr Semenov

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Ven 24 Nov 2006 - 23:16

Je suis POUR.
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Sir Antonov Wadiesky

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Sam 25 Nov 2006 - 11:27

POUR!
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Anton Godinnik

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MessageSujet: Re: loi du patriotisme   Sam 25 Nov 2006 - 13:39

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