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Commentaires: 5
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 Code Civil Russlave

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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Code Civil Russlave   Sam 18 Nov 2006 - 5:52

Décret du Ministère de la Justice


Ce présent décret a force de loi a travers tout l'Empire et régularisera les infractions émisent, les sentences ainsi que les condamnation plus lourdes dont la peine de mort.

Le Ministère décrète ces mesures effectives en date de leur publication du Nouveau Code Civil Russlave :

Infractions et délits mineurs:

-Vols d'identités
-Vols d'argents et de biens publiques
-Anti-Patriotisme
-Négation de la législation du Nouveau Code Civil Russlave
-Négation de la Monarchie Actuelle
-Non-respect de contrat
-Insulter un membre du Gouvernement
-Non paiement des impots, fraudes mineures
-Diffamation


Ces crimes mineurs sont en vertus de la présente législation passible des condamnations suivantes:

-Amendes de (1 RR à 50 000 RR)
-Incarcération à la Prison Impériale de (1 jour à 2 ans moins 1 jours)
-Fouet sur la place publique de (1 à 150)
-Saisi de propriété physique et corporative
-Interdit de participer au Gouvernement pour délais indéterminé

Infractions et délits majeurs:

-Meurtres, homicide volontaire et non-volontaire
-Crime contre l'Humanité
-Souhaiter publiquement la mort du Souverain Impérial et de sa famille
-Viols
-Complots contre le Gouvernement ou Sa Majesté
-Guerre Civile
-Attaque Terroriste


Ces crimes majeurs sont en vertus de la présente législation passible des condamnations suivantes:

-Amendes de (50 001 RR à -illimité- RR)
-Incarcération dans un Goulag de (2 ans à -illimité-)
-La Pendaison
-La Chaise Électrique
-Guillotine
-Lapidation
-Exil a délais indéterminé

Le juge ordonne la sentence apres avoir offert un procès juste et équitable en écoutant les deux partis en question. Les accusés ont droit d'aller a un (1) appel. Si ceci arrive, un deuxième juge doit prendre la cause et réexaminer a nouveau. Lors de la deuxième sentences, le Juge ordonne et une procédure d'appel ne peut etre demandé avant 5 ans ou avec l'autorisation de Sa Majesté règnante.

*Noter bien que selon la Première Constitution, le Tsar a droit de Grâce sur les citoyens de l'Empire.


Dernière édition par le Sam 18 Nov 2006 - 19:31, édité 1 fois
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: Code Civil Russlave   Sam 18 Nov 2006 - 12:16

Fort bien! Nous avons dès aujourd'hui une base pour notre justice!

A partir de maintenant, le juge devra tenir de compte de la Constitution et du Code Civil Russlave pour donner ses jugements.

Amicalement,

_________________
Sa Majesté Nicolas 1er,
Tsar de toutes les Russlavies
Empereur de Sibérie
Membre la dynastie des Samsonov
Fervent Cathodoxe-Orthodique
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Code Civil Russlave   Mar 12 Déc 2006 - 20:38

Admirable ouvrage que ce code civil, Monsieur !

Une petite précision, cependant... ce que vous avez fait là s'appelle un Code Pénal et non Civil.... Very Happy

Le Code Pénal reglemente les crimes, délits et contraventions.
Le Code Civil reglemente tout ce qui à trait au statut des personnes physiques.

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
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député KD
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Code Civil Russlave   Mer 13 Déc 2006 - 2:48

EL/Je ferai remarquer a Monsieur Mai-Maievski que nous sommes dans un Jeu ludique ayant pour but de s'amuser.

J'ai simplifier au maximum ce qu'Était un crime et ses pénalité assortis. Parce que dans une vie réelle.... Ca prendrait 1000 pages....
/EL
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Code Civil Russlave   Mer 13 Déc 2006 - 10:18

EL/ Et Mai-Maiesvski plaidera les circonstances atténuantes; ça fait 1 semaine qu'il est dans ses syllabi de droit en vue du blocus imminent...EL/

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Code Civil Russlave   Mer 13 Déc 2006 - 19:54

Prenez du repos mon cher, il ne faudrait pas vous faire sauter la patate inutilement.
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MessageSujet: Re: Code Civil Russlave   

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