La Sainte Russlavie

Micronation inspirée de la Russie tsariste des années 1900
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  
Derniers sujets
Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 3:32 par Mikha Brasnov
Composition de la Douma : Session du 3 mai 1917 au 3 septembre 1917.

Spoiler:
 



Commentaires: 1
2ème législature de 1917 : Modifications constitutionnelles
Dim 6 Aoû 2017 - 21:18 par Mikha Brasnov
Il était presque de coutume que chaque parti contrôlant la Douma tente de modifier la constitution, une façon de marquer l’histoire et de se garder une place dans le lent et difficile processus de modernisation du pays. Mais tous n’en avaient pas eu le pouvoir par manque de voix à l’assemblée unicamérale ou par absence de courage politique. Aujourd’hui, ces écueils n’existaient pas. Le PCD avait …

Commentaires: 4
[Ratification] Charte de Talamanca de février 2015
Dim 16 Juil 2017 - 19:21 par Alexeï Karenine
Karénine : Honorables députés de la Douma,

Le gouvernement que je préside à l'honneur de vous soumettre le texte de la Charte de Talamanca instituant l'Organisation des Nations de l'Archipel. L'un de nos objectifs est de permettre la restauration de l'influence russlave dans les affaires de l'Archipel. La participation à l'ONA est donc une opportunité indispensable de donner de l'écho à notre …

Commentaires: 5
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 0 utilisateur en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 0 Invité :: 1 Moteur de recherche

Aucun

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 60 le Lun 22 Déc 2014 - 1:40
Navigation
 Portail
 Index
 Membres
 Profil
 FAQ
 Rechercher
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Forum

Partagez | 
 

 Question au gouvernement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 2:40

Je vais innové ici une pratique que je trouve importante. Je me permet donc de pauser une question aux autorités de la justice de notre pays.

Ainsi, en relisant la constitution, en ses articles du titre II, en son chapitre concernant la justice, je me suis rendu compte que le dernier jugement sur de la cour d'appel n'avait pas fait recours à un jury comme ceci est indiqué dans l'article 3 de ce chapitre.

Je ne voudrais pas semer le trouble et je suis convaincu pour moi même des fautes de cette homme mais il y a eu un vice de forme dans le jugement, selon moi.
Revenir en haut Aller en bas
Ozy Krasstchenko

avatar

Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 7:33

Hum, il n y a pas vice cher ami. Un appel a la Deuxieme cour peut etre avec ou sans jury, tout dependemment de la gravite du crime commis.

S il s avere un crime du type Meurtre ou tentative, il est certain que le sort d un homme doit etre juger par un jury, mais lorsqu il y a infraction mineur du type comme nous avons eu, un simple juge qui ne devait pas etre comme le premier etait suffisant.

Puis, c est a la demande egalement de l accuse de demander un jury. Au Ministere nous etudions la demande et jugeons de la gravite du delit commis et du besoin ou non de jury.

De toute facon, les lois russlave seront bientot mis devant le parlement afin d etre vote et le text sur les jury sera egalement incorporer afin que tout soit mieu clarifie.

Au plaisir,
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Iossif Maï-Maïevski

avatar

Nombre de messages : 906
Age : 68
Localisation : Gornograd, Palais d'Hiver
Date d'inscription : 05/12/2006

MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 11:47

En tout cas l'idée de poser des questions au gouvernement est très bonne.
On devrait faire ça plus souvent !

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
Avocat,
député KD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 14:38

Monsieur le ministre, la constitution demande expressement la présnece d'un jury dans la seconde cour. Apres, si il y a un problème selon vous entre la differenciation des chef d'accusation, ceci est votre problème mais toujours est t'il qu'il y a selon moi un vice de procédure.
Revenir en haut Aller en bas
Iossif Maï-Maïevski

avatar

Nombre de messages : 906
Age : 68
Localisation : Gornograd, Palais d'Hiver
Date d'inscription : 05/12/2006

MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 18:13

Cette lecture attentive de la Constitution vous honore !
Si ce que vous dites est vrai légalement, je ne crois pas qu'une des 2 parties ait envie de retourner en appel...Mon client est en exil au Noordzeeland, il se fiche donc éperdumment de la peine d'internement puisque il ne retournera jamais en Russlavie, et le Ministère public s'estime sans doute heureux du dénouement.

_________________

Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
Vice-président du Krasschenko Maï-Maïevski Konsortium,
Avocat,
député KD
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nicolas 1er

avatar

Nombre de messages : 1687
Age : 65
Localisation : Palais Impérial - Gornograd
Date d'inscription : 16/04/2006

MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 19:17

Un jury? Pour influencer encore plus le juge? Si il y avait eu un jury, Monsieur Chliandropov serait mort au pied du murs avec une bonne quantité de plomb dans les trippes à l'heure qu'il est!

_________________
Sa Majesté Nicolas 1er,
Tsar de toutes les Russlavies
Empereur de Sibérie
Membre la dynastie des Samsonov
Fervent Cathodoxe-Orthodique
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Stepan Mai-Maievski

avatar

Nombre de messages : 779
Age : 46
Localisation : Gornograd
Date d'inscription : 22/12/2006

MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Dim 24 Déc 2006 - 20:31

Et c'est bien tout ce qu'il aurait mérité ce bougre !

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nicolas 1er

avatar

Nombre de messages : 1687
Age : 65
Localisation : Palais Impérial - Gornograd
Date d'inscription : 16/04/2006

MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Lun 25 Déc 2006 - 13:06

Ce bougre de cochon est né pour se faire trouer le buffet!

_________________
Sa Majesté Nicolas 1er,
Tsar de toutes les Russlavies
Empereur de Sibérie
Membre la dynastie des Samsonov
Fervent Cathodoxe-Orthodique
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Stepan Mai-Maievski

avatar

Nombre de messages : 779
Age : 46
Localisation : Gornograd
Date d'inscription : 22/12/2006

MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Lun 25 Déc 2006 - 15:39

La prochaine fois que ce cuistre se pointe en Russlavie, faites confiance à moi et à mes gars pour le rosser d'importance !
Ce Chliandropov mérite une bonne correction !

_________________
Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
Commissaire aux Affaires Extérieures (Mars à Décembre 1909)
Mort le 31 janvier 1910.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Ozy Krasstchenko

avatar

Nombre de messages : 2176
Age : 99
Localisation : Gornograd & Piter
Date d'inscription : 11/07/2006

MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Lun 25 Déc 2006 - 18:32

Hum... pour ma part je prefererais un amendement a la Constitution visant justement le jury, je n en vois pas l utilite lors dun crime mineur. Je prefere et de loin un juge impartial qui coute moins cher et fait le meme travail.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Ven 29 Déc 2006 - 18:44

Monsieur le Colonel, la prochaine fois que je vous vois ici, je vous fait mettre au arrêt, j'en refaire à votre supérieur et je fais établir une cour martial pour vous. De plus, si l'on me refusait ceci, je demanderais à mes hommes de vous faire sortir et je ferais un rapport à votre supérieur.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Question au gouvernement   

Revenir en haut Aller en bas
 
Question au gouvernement
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Question ampoules de phares
» Question sur pot akrapovic
» question permis E
» question pour le black
» [Pollution] Question CO2 ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Sainte Russlavie :: Archives :: Archives :: politiques-
Sauter vers: