La Sainte Russlavie

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 Question au gouvernement

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MessageSujet: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 0:40

Je vais innové ici une pratique que je trouve importante. Je me permet donc de pauser une question aux autorités de la justice de notre pays.

Ainsi, en relisant la constitution, en ses articles du titre II, en son chapitre concernant la justice, je me suis rendu compte que le dernier jugement sur de la cour d'appel n'avait pas fait recours à un jury comme ceci est indiqué dans l'article 3 de ce chapitre.

Je ne voudrais pas semer le trouble et je suis convaincu pour moi même des fautes de cette homme mais il y a eu un vice de forme dans le jugement, selon moi.
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 5:33

Hum, il n y a pas vice cher ami. Un appel a la Deuxieme cour peut etre avec ou sans jury, tout dependemment de la gravite du crime commis.

S il s avere un crime du type Meurtre ou tentative, il est certain que le sort d un homme doit etre juger par un jury, mais lorsqu il y a infraction mineur du type comme nous avons eu, un simple juge qui ne devait pas etre comme le premier etait suffisant.

Puis, c est a la demande egalement de l accuse de demander un jury. Au Ministere nous etudions la demande et jugeons de la gravite du delit commis et du besoin ou non de jury.

De toute facon, les lois russlave seront bientot mis devant le parlement afin d etre vote et le text sur les jury sera egalement incorporer afin que tout soit mieu clarifie.

Au plaisir,
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 9:47

En tout cas l'idée de poser des questions au gouvernement est très bonne.
On devrait faire ça plus souvent !

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 12:38

Monsieur le ministre, la constitution demande expressement la présnece d'un jury dans la seconde cour. Apres, si il y a un problème selon vous entre la differenciation des chef d'accusation, ceci est votre problème mais toujours est t'il qu'il y a selon moi un vice de procédure.
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Iossif Maï-Maïevski

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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 16:13

Cette lecture attentive de la Constitution vous honore !
Si ce que vous dites est vrai légalement, je ne crois pas qu'une des 2 parties ait envie de retourner en appel...Mon client est en exil au Noordzeeland, il se fiche donc éperdumment de la peine d'internement puisque il ne retournera jamais en Russlavie, et le Ministère public s'estime sans doute heureux du dénouement.

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Iossif Iossifovitch Maï-Maïevski,
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Sam 23 Déc 2006 - 17:17

Un jury? Pour influencer encore plus le juge? Si il y avait eu un jury, Monsieur Chliandropov serait mort au pied du murs avec une bonne quantité de plomb dans les trippes à l'heure qu'il est!

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Stepan Mai-Maievski

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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Dim 24 Déc 2006 - 18:31

Et c'est bien tout ce qu'il aurait mérité ce bougre !

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Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
Ministre des Affaires Etrangères (Janvier à Novembre 1908)
Premier Ministre de la Sainte Russlavie (Juin à Septembre 1908)
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Mort le 31 janvier 1910.
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Nicolas 1er

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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Lun 25 Déc 2006 - 11:06

Ce bougre de cochon est né pour se faire trouer le buffet!

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Stepan Mai-Maievski

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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Lun 25 Déc 2006 - 13:39

La prochaine fois que ce cuistre se pointe en Russlavie, faites confiance à moi et à mes gars pour le rosser d'importance !
Ce Chliandropov mérite une bonne correction !

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Stepan Iossifovitch Mai-Maievski
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Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Lun 25 Déc 2006 - 16:32

Hum... pour ma part je prefererais un amendement a la Constitution visant justement le jury, je n en vois pas l utilite lors dun crime mineur. Je prefere et de loin un juge impartial qui coute moins cher et fait le meme travail.
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MessageSujet: Re: Question au gouvernement   Ven 29 Déc 2006 - 16:44

Monsieur le Colonel, la prochaine fois que je vous vois ici, je vous fait mettre au arrêt, j'en refaire à votre supérieur et je fais établir une cour martial pour vous. De plus, si l'on me refusait ceci, je demanderais à mes hommes de vous faire sortir et je ferais un rapport à votre supérieur.
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