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3ème législature de 1917 : modernisation militaire
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Douma d'Empire - Composition actuelle
Mar 9 Mai 2017 - 2:32 par Mikha Brasnov
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 [Proposition de loi] : de l'imposition de la Noblesse

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AuteurMessage
Ozy Krasstchenko

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MessageSujet: Re: [Proposition de loi] : de l'imposition de la Noblesse   Dim 7 Jan 2007 - 2:06

Hey bien, dans ce cas, comment pouvons nous faire voter un projet de loi, si celui-ci est incomplet monsieur le Consul? comment pouvez vous autoriser la tenue d'un tel vote?
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MessageSujet: Re: [Proposition de loi] : de l'imposition de la Noblesse   Dim 7 Jan 2007 - 2:10

Et bien on fait petit à petit.

Si vous ne voulez pas voter, je ne vous retiens pas. Je ne crois pas que c'est l'heure de recommencer le débat. De plus, si vous n'êtes pas satisfait des projets de loi, je vous conseil de proposer vos propres projets de loi.
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MessageSujet: Re: [Proposition de loi] : de l'imposition de la Noblesse   Mer 10 Jan 2007 - 16:55

Je pense que ce texte peux être classer étands donné que il a été integrer au code de finances.
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Nicolaiev LeBronov

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Date d'inscription : 16/04/2006

MessageSujet: Re: [Proposition de loi] : de l'imposition de la Noblesse   Mer 10 Jan 2007 - 17:10

Exact. Un sujet de clos...
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MessageSujet: Re: [Proposition de loi] : de l'imposition de la Noblesse   

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